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= gates, covettes et flûtes. Leur paie différera suivant le rang 1814. des bâtimens à bord desquels ils seront embarqués. Sur le bâtimens de rang inférieur à bord desquels il n'y aura pas le tonnelier, le distributeur devra être apte à en remplir ls fonctions. II y ara deux classes de boulangers, et une seule de coqs, d';de-coqs et barbiers.

Domestiques.

2O. Sr tous nos bâtimens, chacun des officiers, y compris He commi aux revues et l'officier de santé en chef, sera tenu d'embarqer un domestique.

Les damestiques devront être âgés au moins de dix-huit 2IlS,

Nous léfendons expressément de remplacer aucun des domestiqes par l'un des mousses embarqués ou aucun autre individu e l'équipage; et les commandans de nos bâtimens sont respnsables de l'exécution de la présente disposition.

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D U C O NTO U RS D U CORPS RO VAL DES CA N O N N IERS DE
LA 1ARINE À LA FoRMATIoN DES ÉQUIPAGEs.

• 2 I. ln même temps que le corps royal des canonniers de la mzine sera particulièrement destiné à former les garnisons d nos vaisseaux, les sous-officiers et canonniers de ce corpspourront concourir, dans la proportion du tiers, avec les maris classés pour remplir les places de maîtres, seconds maîtres t aides de canonnage. Lesdis sous-officiers et canonniers devront avoir acquis dans leu corps au moins le grade et l'instruction de canonnier de première classe. Ils devront, en outre, pour obtenir le grade d'aide , avoir navigué sur nos vaisseaux pendant au moins dux ans; pour celui de second maître, pendant quatre ans; et jour celui de maître, pendant six ans.

· Enfin les candidats seront tenus de faire »reuve de = · instruction déterminée pour les officiers-mariniirs de ca- 1814. · onnage. * Les canonniers du corps royal pourront encor être emloyés comme chefs de pièces et chargeurs, mais autant " u'ils auront acquis dans leur corps le grade et l'nstruction e canonnier de deuxième classe, qu'ils auront navigué penant au moins dix-huit mois, et enfin qu'ils seront aptes au · trvice de toutes les manœuvres hautes.

, .. - T IT R E II I.
DES PAIES ET S UPPLÉAME NS DE PAIE,

#

la - -
22. Les paies de divers grades et classes établis par le

relre précédent, sont déterminées dans l'état ci - joint ,

# : 1.

o, 23 Il sera accordé un supplément de trois francs de

, aie par mois :

Supplément de Gabier,

d' 1." Aux matelots gabiers,
* Leurnombre ne pourra excéder, sur les vaisseaux de ligne
| e tous rangs, celui de vingt-quatre ;

o Sur les frégates, celui de seize ; -

;t - Sur les bâtimens d'un rang inférieur, celui de huit ;

t Supplément de Timonier,

2.' Aux matelots timoniers ; -
• Leur nombre ne pourra être, à bord des vaisseaux, au-
, kssus de huit ;

, À bord des frégates, au-dessus de six,
# Et à bord des bâtimens d'un rang inférieur, au-dessus de
#. platre ; -

e 3o A tous les matelots qui, à défaut du nombre régle

= mentaire ce quartiers-maîtres et d'aides de timonerie , en 1814. rempliron les fonctions ; 4.° A bus les matelots qui seront désignés pour remplir se service le chef de pièce en supplément aux aides de canonnage, fin de porter le nombre desdits chefs de pièce à la moitié ce celui des bouches à feu des bâtimens.

Supplément de Chargeur,

5.° Enfin, à tous les matelots remplissant les fonctions de chargeur. Supplément de Charpentier-calfat.

24. Voulant encourager les charpentiers embarqués à réunir à leur profession celle de calfat , nous accordons un supplément de cinq francs par mois aux aides et seconds maîtres charpentiers qui rapporteront un certificat du directeur des constructions, constatant qu'ils ont été utilement employés dans le port au service du calfatage.

Supplément de Barbier.

2 5. Sur les bâtimens d'un rang inférieur où il ne sera pas embarqué de barbier, les fonctions eh seront remplies par un matelot ou novice, qui recevra un supplément de cinq francs par mois. Supplément d'Infirmier.

Le même supplément sera accordé sur les bâtimens de tous rangs aux matelots ou novices employés comme infirmiers. Ils ne pourront excéder les nombres ci-après, savoir : Trois sur les vaisseaux de premier rang, Deux sur les vaisseaux de 8o et de 74, Et un sur les frégates et autres bâtimens.

Supplément de Maître chargé.

26. II sera accordé un supplément à chacun des premiers • maîtres chargés de manœuvre, canonnage, timonerie, charpentage, calfatage et voilerie, ainsi qu'aux capitaines d'armes = et aux premiers commis aux vivres embarqués sur nos vais--1814seaux et autres bâtimens de guerre. Ce supplément sera fixé à raison de la force du bâtiment sur lequel lesdits maîtres chargés seront embarqués, SdVOIT :

Sur les vaisseaux de premier rang. ............. 3o"
Sur les vaisseaux de 8o ou de 74 . .. ... .. .. ... , 2 5.
Sur les frégates. .. .. .. .. .. ... .. ... .. .. .. .. 2o.
Sur les bâtimens de rang inférieur. .. .. ... ... .. 1 5.

Au moyen dudit supplément, tout traitement de table ou autre indemnité précédemment accordée, est et demeure supprimé.

Jupplément des Sous-officiers et Canonniers du Corps royal des Canonniers de la marine.

27. Lorsque les sous-officiers et canonniers du corps royal rempliront à bord les fonctions détaillées à l'article 2 1 ci-dessus, leur paie s'accroîtra de la somme nécessaire pour la porter au même taux que celle fixée pour le grade qu'ils occuperont. Ceux remplissant les fonctions de premier maître chargé et capitaine d'armes, recevront en outre le supplément accordé par Tarticle précédent.

Quant aux canonniers faisant le service de chefs de pièce et chargeurs, ils seront assimilés pour la paie à la 2.° ou 1." classe de matelots, suivant qu'ils seront dans leur corps à la 2.° ou 1.'° classe de canonniers, et jouiront en outre du supplément de trois francs accordé aux chefs de pièce et chargeurs.

II est bien entendu que , sur les complémens de solde accordés ci-dessus , il sera fait déduction du montant des masses d'habillement et de casernement qui sont allouées aux corps, et au moyen desquelles il est pourvu par eux à l'entratien et au couchage des sous-officiers et canonniers.

= 28. Tous les supplémens accordés par les articles ci1814 dessus seront alloués à dater du jour de la revue d'arInement jusqu'au jour de la revue de désarmement.

29. Notre intention est que les gens de mer qui jouiraient en ce moment d'une paie plus forte que celle déterminée par la présente ordonnance, continueront de la recevoir telle qu'ils l'ont acquise, jusqu'à ce qu'ils passent à une paie supérieure. t

Quant aux supplémens de paie, ils seront tous remplacés, à compter de ce jour, par ceux établis envertu de la présente ordonnance.

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3o. Aucun officier-marinier ou matelot ne pourra être avancé, soit enclasse, soit en grade, qu'aux revues de désarmement qui seront faites dans les ports, sauf dans les cas déterminés ci-après.

3 I. Faisons défenses expresses aux officiers commandant les vaisseaux et autres bâtimens d'accorder aucun avancement pendant la durée de la campagne, si ce n'est pour les remplacemens provisoires détaillés aux articles 39 et 4o ci-après.

Défendons pareillement aux administrateurs des ports et des classes d'accorder des avancemens lors des levées ou dans tout autre cas.

32. Nul ne pourra être nommé à un grade, s'il n'a servi au moins pendant un an dans le grade immédiatement inférieur, et passer d'une classe à une autre sans avoir servi pendant au moins six mois dans la classe précédente.

33. Voulant que le nombre des officiers-mariniers ne soit , pour la totalité des marins , que dans la proportion du dixième de celui des matelots , il sera arrêté tous les ans,

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