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/ ( 3o2 ) DENRÉES. Il doit être fait aux douanes une déclaration exacte de toutes les denrées expédiées d'un port sur un autre, 78.

DÉPENsEs. Mode de paiement et de comptabilité des dépenses de la marine, 1 93 , 227. - Dépense dans les ports, iéid. — Dépenses à acquitter dans l'intérieur, 196. - La dépense dans les hopitaux, des militaires non incorporés destinés au service de la marine, est à la charge de ce ministère, 284.

DÉsERTEURs. Les marins déserteurs sont admis à profiter de l'amnistie,

1o5. — Recherche et punition des déserteurs, 174. — Peines portées contre les déserteurs de la marine, 2 o 5. — Recouvrement des amendes, 286.

DÉsERTIoN. Peines portées cantre les complots de désertion, 18-.

DÉSHÉRENCE. Voyez Effets moéiliers.

DÉTENUs. Voyez Prison.

DiNERs. Ordonnance des dîners à bord, 259, 263.

DiscoURs. Décret relatif aux discours ou adresses faits au nom d'un corps, 3 3 .

DoMAINE public. Voyez Caisse d'amortissement.

DRoITs de mouvemcnt. Formalités à suivre pour l'acquittement des droits de mouvement sur les boisssons dus par la marine, 73.

DRoITs réunis. Remboursement des sommes dues par la marine à l'administration des droits réunis, 97.

DoUANEs. Mode à suivre dans le paiement des sommes dues par la marine à l'administration des douanes, 46. Voyez Caisse.

E

EAUx de Barges. On ne doit y envoyer que les marins qui ont reçu des blessures ou contracté des maladies au service de S. M., 5 ;.

ÉcLUsiERs. Voyez Alaotre des portes.

ÉcoLEs spéciales de marine Création et organisation de deux écoles spéciales de marine, 1 18, 12o.— Conditions d'admission, époque de sortie, isid. — Placement de l'école, 12 l.-Instruction pratique, théorique, I 11 , 1 1 ;. — Avancement, 124. - Régime administratif, 1 2 5. — Conseil d'administration, 1 27. - Renseignemens sur les écoles spéciales de marine établies aux ports de Brest et de Toulon, 128. ÉcoNoMIE. Voyez Surveillance.

EFFETS mobiliers Droits à exercer relativement aux effets mobiliers d'une " personne décédée dans un hospice, et dont la succession est tombée en déshérence, 78.

ÉLÈvEs admis. Voyez Officiers du génie maritime.
ELÈVEs de l'école des constructions. Voyez Officiers du génie maritim.
".

ElÈvEs des éoles spéciales de la marine. Conditiens d'admission, 1 18, 1 28. — Nombre des éleves, 1 19.— Montant de la pension; dans quclle caisse elle doit être versée, iéid. — Habillement, 1 19, 1 29.— Petit équipement, t 2 o. Voyez Écoles speciales de marine.

LNTREPoT. Formalités à remplir pour l'entrepôt des sels, 63. — Désignation des villes qui jouissent de la faculté de l'entrepot, 65, 66 L'entrepôt des sels est réel et soumis à toutes les conditions et formalités prescrites pour les entrepots des douanes, 65. — Les sels entreposés

uvent etre expédiés par mer à destination des autres ports, sous la

ormalité de l'acquit à caution, iéid. — Dans quel cas ils l§ payer les droits au moment dn débarquement, 66. — Comment doivent être expédiés les sels destinés pour les entrepôts de Paris, Lyon, Toulouse et Orléans , ibid.

EFRoUvEUR. Nomination d'un éprouveur dans † ville où l'on fabrique des armes à feu de commerce, 146. — Ses fonctions et obligations, iid. Salaire, 149.

EQUIPAGE. Composition d'équipage des bâtimens d'état de dimensions inférieures, 54 et suiv.

EQUIPAGEs de haut-bord Lcur organisation, 244. - Vaisseaux de 74, 8o canons, 248 ; — de 1 1 o, 1 2o canons, 249 ; — frégate , 25o. — Tableau de la force et composition des équipages de haut-bord, 252.

ÉQUIPEMENT. Régles à observer pour la fourniture d'effets de petit équipement aux sous-officiers et soldats des o# et des équipages de la marine voyageant pour le service, 14. — Tout détachement destiné à s'embarquer doit être assez complétement pourvu de tous les effets de grand et petit équipement, 79 et 8o. - Ce qu'il faut faire pour

s'assurer et constater si cette obligation a été remplie, i3id. Etat des effets composant l'habillement, le grand et petit équipement, ibid. e suiv.

ÉTAPE. L'étape accordée aux marins depuis le premier gite jusqu'à celui de leur destination, doit leur être délivrée des magasins de terre, 162. — Voyez Pain.

ETATS-UNIs. Voyez Pavilon.

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tABRIcANs de sel. Les fabricans de sel par l'action du feu, sont tenus en exercice par les préposés des douanes ou des droits réunis, 64.— Ils doivent tenir des registres en double, 65. - Ils ne peuvent laisser sortir de leurs magasins aucune quantité de sel que sur la représentation d'un permis, ibid. Peines en cas de contravention, ibid.

FABRICATioNs. Voyez Fabricans.

FEUILLEs de consommations. Ordre de remettre exactement les feuilles de consommations, 5o.

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FoNDERIEs. Voyez Lecour.
FoRcATs libérés. Règles à suivre pour les traitemens et fournitures à faire
aux forcats libéres, 2 1.
FoRGEs. Voyez Lecour. -
FoRTs et batteries de terre. Les garnisons des forts et batteries de terre
qui contribuent à la prise des vaisseaux ennemis, ont droit à la prise, 43.
FoURNITURE. Voyez Equipement, Convois militaires, Indemnité de route.
FRAIs de prison. Voyez Prison.
FRÉGATEs. Voyez Equipages de haut-bord.
FUSILs. Détermination de la charge des fusils de chasse, 147. - Nombre

de fusils avec baïonnettes à embarquer sur chacun des bâtimens de guerre pour leur armement, 276.

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GABIERs. Le † alloué aux gabiers doit leur être payé à compter du jour auquel le bâtiment prend la mer, jusqu'à celui de la revue de désarmement, 7. GAFFEs. L'usage des gaffes armées de crochets de fer est rigoureusement proscrit dans le passage du bassin de la Rochelle, 84. GANTHEAUME ( Le comte). Rentre au conseil d'état en service ordinaire, 1oo. GARNISAIREs. Il ne peut être établi de garnisaires chez les parens des inscrits maritimes, désobéissans, fuyards et déserteurs , que sur une autorisation spéciale du ministre de la marine, 292. GARNIsoNs. Voyez Forts. GÉNIE maritime. Décret qui détermine l'uniforme des officiers du génie maritime, 47. GEOFFROY. Nommé membre du conseil des constructions navales, 2 ;7. GîTE et Geolage. Les commissaires ordonnateurs doivent adresser au ministre de la marine, sous le timbre Vivres, les bordereaux des avances faitespour le gite et geolage des navires détenus, 76.

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GRÂCE. Mode d'exécution des décisions portant grâce ou commutation de peine pour délits militaires, 278.

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HABILIEMENT des Élèves des écoles spéciales de marine, , 19, 129.Voyez Équé pement.

HARDES. Quels sont ceux qui ont droit à l'indemnité de port de hardes et d'outils, et en quel cas, 15.— Formalités à suivre pour l'allocation de cette o lndemnité, 16.—Tarif, 24 et suiv.

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i# # ! HèrTAUx. Admission des marins dans les hôpitaux militaires et hospices | civils, 14-17. — Mode de paiement de la dépense, 17. — Fixation de la journée de traitement; des frais de sépulture, ibid. Formalité à rempli, 18.— Dispositions relatives aux retenues à exercer sur la solde des individus attachés à la marine qui sont traités dans les hôpitaux, 91. | lne doitêtre fait aucun paiement partiel et direct aux administrateurs des |hôpiuux militaires pour traitement des marins, 1 o 1.Voyez D penses.

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g Es#s Fixation des huissiers audienciers près le conseil des prises, 17o.

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.. RotMNITÉ de route, de séjour, du cheval de selle, du port de hardes et d'outils. | Voyel Traitement des marins en route. Les commissaires ordonnateurs | | divcnt adresser au ministre de la marine, sous le timbre 1." Division , " : le bordereau des dépenses relatives à l'indemnité de route, fournitures .. deffet des marins détenus, 76. , MiNiUs ordinaires.Voyez Officiers du génie maritime. RSFICIEUR.La place d'inspecteur général du service de santé de la marine o e trétblie, 23 I. e MRUCTION du ministre de la guerre pour l'habillement, grand et petit * équipement des détachemens destinés à s'embarquer, 7 ; — sur le mode de paiement et de comptabilité des troupes de terre mises à la disposition - la marine, et réciproquement, 2o9 , 241 ; - pour les commis aux | ores embarquans, 2 56. NS. Il est défendu d'embarquer les breuils et intestins des harengs on les mêmes navires ou bateaux que le poisson, 138.Voyez Maquereau.

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FoNDERIEs. Voyez Lecour.
FoRcATs libérés. Règles à suivre pour les traitemens et fournitures alir
aux forcats libéres, 2 1.
FoRGEs. Voyez Lecour. -
FoRTs et batteries de terre. Les garnisons des forts et batteries de lot

qui contribuent à la prise des vaisseaux ennemis, ont droit à la prit, si | ;

FoURNITURE. Voyez Equipement, Convois militaires, Indemnité d mr | o FRAIs de prison. Voyez Prison. · FRÉGATEs. Voyez Équipages de haut-bord. # - - FUSILs. Détermination de la charge des fusils de chasse, 147.-Nono | sl de fusils avec baïonnettes à embarquer sur chacun des bitimen « guerre pour leur armement, 276. G | nit -, GABAREs. Vovez Éaui | # . voyez Equipage. - - :tit GABIERs. Le † alloué aux gabiers doit leur étre paye à (omo | du jour auques le bâtiment prend la mer, jusqu'à celui de la reut #| :# désarmement, 7. # GAFFES. L'usage des gaffes armées de crochets de fer est rigourtutno rio proscrit dans le passage du bassin de la Rochelle, 84. GANTHEAUME ( Le comte). Rentre au conseil d'état en senict o naire, 1oo. GARNIsAIREs. II ne peut être établi de garnisaires chez les partm si , inscrits maritimes, désobéissans, fuyards et déserteurs, que sur o | autorisation spéciale du ministre de la marine, 292. t4: GARNIsoNs Voyez Forts. - . GÉNIE maritime. Décret qui détermine l'uniforme des officiers du so | maritime, 47. #: GEoFFRoY. Nommé membre du conseil des constructions navals,or | | GîTE et Geolage. Les commissaires ordonnateurs doivent adresser au mo | # de la marine, sous le timbre Vivres, les bordereaux des avancesfioo! , le gite et geolage des navires détenus, 76. | GEoLAGE. Voyez Gite. | GRÂCE. Mode d'exécution des décisions portant grâce ou commuuiao | peine pour délits militaires, 278. | ::

HABILIEMENT des Élèves des écoles spéciales de marine, t 19, 129.Voo fn | pement. HARDEs. Quels sont ceux qui ont droit à l'indemnité de port de hardti &

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