, = billement de leurs détachemens embarqués. A cet effet, a 1813 moment de l'embarquement, ils mettront ennature, à ladi #t au service de terre en vertu de décrets = 15 #nes de subsistances, chauffage, loge-1813 position des détachemens, tout ce qui pourra être jugé nécessaire, tant pour les écritures à tenir que pour les répantions à faire. En conséquence, la totalité des sommes auxquelleslesdis détachemens auront droit sur leur masse d'habillement,on Perçue par les conseils d'administration des dépôts. 3. Tout paiement de masse d'habillement aux mêms troupes destinées pour les colonies ou pour une # lointaime, doit cesser au moment où le vaisseau quiles ! Porte fait voise pour se rendre à sa destination. Elles ne do E#nt, convois militaires et transports directs #odemens, doivent être au compte de ladfoëhguerre, lorsque lesdits décrets n'établissent #IIl #ks Ioupes de la marine seront toujours trai# mmière que les troupes de terre avec lesoootront employées, On devra suivre, par soius, les tarifs des troupes de terre, tant o#nions que pour leur composition, en #mdutibleau d'assimilation des grades (1). Vent Pas non plus percevoir cette masse, en cas de # on que doit s'interpréter l'article 17 de et Pendant la station dudit navire dans un des pooo IaIlCe, · 4 La solde des officiers de santé autres que ceux ! omiiie de la guerre, où le mot allocation o que de tout ce qui se paie en argent. o#nes d'habilltmtnt, elles ne seront à la chés aux corps, celle des agens et employés de ladmino tration de la guerre qui viendraient à être embarqués, oontinuer d'être, pendant le temps de l'embarquemo " charge de l'administration de la guerre. Pour touto ooPPort au paiement, aux avances et au rembourso il doit être procédé comme à l'égard des trouPo dio ome Position, et conformément à ce qui est preso | * ." et 2." sections du titre I." de l'instructiono 3 *oot 1812 par son excellence le ministre de la g" 5. Du jour où les troupes débarquent dans o colo os sont, pour § dépenses sans excePo oë° du ministère de la marine jusqu'à leur reo $ 6: Au moment du débarquement des trou# employés administratifs de retour d'une expéo oine, les choses reprenant leur ordre nature! " dépe retombent au compte de l'administration de la g" ot ce qui y ress§it. #inion de la guerre que lorsque les déo (ts corps à la disposition du département olamt ordonné. oo miins isolés appartenant à des corps "ément au service de terre, les dépenses oomer pour convois militaires, indemoogochge, et traitement dans les hôpioontsupportées par le département de la opions,à cetégard, que pourles maomnt à des corps en service aux armées oit fiançais, "olien, Messieurs, prendre les mesures con # locution de ces dispositions, toutes oe circulaire de mon prédécesseur, ea # : momentanément au service de terre en vertu de décrets = r ment, campement, convois militaires et transports directs l(! i fiant l'application du tableau d'assimilation des grades (1). tooo C'est dans ce sens que doit s'interpréter l'article 17 de pg | 8. A l'égard des marins isolés appartenant à des corps | , Vous voudrez bien, Messieurs, prendre les mesures con- (| Ce tableau existe dans une circulaire de mon prédécesseur, en · l' oie du 15 février 18o9. spéciaux, les dépenses de subsistances, chauffage, loge-1813= billement de leurs détachemens embarqués. A cet effet, a rola senice de terre en vertu de décrets = ***3 moment de l'embarquement, ils mettront ennature,à ladi-# # #mes de subsistances, chauffage, loge-1813 position des détachemens, tout ce qui pourra être jugé :-| , onvois militaires et transports directs France. o que de tout ce qui se paie en argent. o#ones dhabilliment, elles ne seront à la .4 La solde des officiers de santé autres que ceux # | i ( 243 ) 4 momentanément au service de terre en vertu de décrets = = spéciaux, les dépenses de subsistances, chauffage, loge-1813- ment, campement, convois militaires et transports directs | des corps et détachemens, doivent être au compte de l'administration de la guerre, lorsque lesdits décrets n'établissent point d'exception. •- Dans ce cas, les troupes de la marine seront toujours trai, lées de la même manière que les troupes de terre avec lesquelles elles se trouveront employées. On devra suivre, par le rpport aux fournitures, les tarifs des troupes de terre, tant | | pour le nombre de rations que pour leur composition, en si fiant l'application du tableau d'assimilation des grades (1). ao , C'est dans ce sens que doit s'interpréter l'article 17 de , , , finstruction du ministre de la guerre, où le mot allocation : peut s'entendre que de tout ce qui se paie en argent. Quant aux dépenses d'habillement, elles ne seront à la # ! diiige de l'administration de la guerre que lorsque les dé | ! (rels qui mettent ces corps à la disposition du département | de la guerre, l'auront ordonné. p ! 8 A l'égard des marins isolés appartenant à des corps , J'appelle aussi l'attention de MM. les commissaires des sol,o ( 244 ) " guerres sur l'art. 15 de l'instruction du ministre de la guerre, o3 dont l'exécution leur est exclusivement attribuée en ce qui concerne l'indemnité de route à allouer aux militaires quiy sont désignés. " (N.° 127.) DécRET portant Organisation des Équipago dt Voulant pourvoir à une organisation des équipages de o* Vaisseaux, telle que le nombre de marins embarqués †"on d'eux y suffise aux services de la manœuvre, de l'artillerie et de la garnison ; Sur le roPPort de notre ministre de la marine, 9o* AVoNs DÉCRÉTÉ et DÉCRÉToNs ce qui suit TITRE I.er Rport...... 2 * L oRGANIsATIoN DEs ÉQUIPAGEs DE HAUT-B0o ART. 1." La force de chacun de nos équipages deo bord est fixée à neuf cent huit hommes pour les uns, o cent quatr*Vingt-dix-neuf pour les autres. * La composition desdits équipages sera comme o 9 • • • skoiou................ 6 ... 5. 1813. #ki"diot...... • • • • • • . .. I2 • • • 10. #mijot,...... · · · · · · · · · · · , · l• • • I. *itt......... , , , , , , , , , , , , I• • • • I. #orot ............... I. ... I. #e de manœuvre......... 3 ... 3. *................, 5. - - - 5. *omitt ........ , , • • • • • • • • • I. • • • Ié# canonniers........... 6. ... 5*o................. 1. ... i. omtsit.................. I. .. I• o ................... 2 ... I. #tit-talfit......... , , , , , I. . , • I • ou postsions............ 6. ... 5. oo · · · · · · · · · · · · · · . l, • • • I. # - - - - - - - - - - - 2, , , , I. "ot............... 102. ... 105** dot ............... 168. ... 155. l§♂ 204 ... 135• o.................. 366 ... 245. #............ I. ... I. o ............... I. ... . oitt .............. I. ... I. 908. 699. •-* • |