= les lieutenans en second deviendront sieutenans en pre15 13 mier; et ses quarante-huit sous lieutenans nécessaires seront envoyés de l'école de Saint-Cyr, ou tirés des vélites de notre garde , ou pris parmi des hommes ayant fait campagne sur terre. . Le second régiment sera sormé à Toulon : les cinq bataillons qu'il a dans ce moment, seront formés en dix bataillons , et il sera organisé ainsi qu'il a été dit pour le premier régiment , hormis que le nombre des majors en second sera porté à trois. 6. Le troisième régiment sera formé à Cherbourg : les deux bataillons qu'il a actueHement seront formés en quatre bataiilons qui seront orgânisés ainsi qu'il a été dit pour le premier régiment. 7. Le quatrième régiment sera organisé à Anvers : les deux bataillons qu'il a actuellement seront formés en quatre bataillons qui seront organisés ainsi qu'il a été dit pour le premier régiment. 8. Les chefs de bataillon seront pris dans le corps, et le remplacement aura lieu successivement dans le régi1Il6oI1t. . Les canonniers de première et seconde classe seront répartis également entre tous les bataillons. Io. Les six premiers bataillons du premier régiment ses huit premiers du second, et les trois premiers des troisième et quatrième, seront complétés à huit cent quarante hommes, au moyen des hommes les plus forts, et ayant déjà un mois d'exercice de la conscription de 1 8 1 3, et se mettront sans délai en marche sous les ordres de leurs coloness ou majors respectifs, et des majors en second.A cet effet, le cosonel ou major sera spécialement attaché au pre- mier et second bataillon; le premier major en second sero attaché au troisième et quatrième bataillon ; et le second major en second, au cinquième et sixième bataillon.Lo mors ou colonels, qui ne marcheront pas, seront au dépôt = et attachés au septième et huitième. Le septième et se hui-1813. ième batailson du premier régiment, le neuvième et le isième du second, le quatrième du troisième et quatrième #ment, resteront sous les ordres du colonel ou du major, u dépôt, à Brest, Toulon, Cherbourg et Anvers. Ces balillons auront leurs cadres et leurs canonniers de première et de seconde classe au complet, et seront complétés par des conscrits des années antérieures à 1 8 1 3 et de 1 8 1 4. A cet effet, il sera fait un appel de deux mille hommes des qui fe années, et de quatre mille hommes de 1 8 14, pour tompléter Iesdits bataillons. 11, Tous les hommes appartenant à ces quatre régimens, soit qu'ils se trouvent à Amsterdam , Lorient, Rochefort,Livourne, &c. &c., seront dirigés directement des lieux où ils sont, sur Mayence, où ils rejoindront leurs régimens; touxquiserontà Hambourg, seront dirigés sur Magdebourg, où ils attendront leur régiment; mais la formation se fera à Best, Toulon, Cherbourg et Anvers ; et les hommes embarqués ou détachés seront considérés comme présens, et #cits sur les contrôles, et concourront aux places d'officiers ttsous-officiers dans les compagnies; et indépendamment des ordres qui seront donnés par les ministres de la guerre et de h marine, pour se rendre à Mayence, les colonels leur sciront pour leur faire connaître les régimens où ils sont Incorporés, et leur donner l'ordre de se rendre à Mayenee. I2. Les ordres de mouvement de ces détachemens seront #nnés de manière que tous arrivent en même temps à oence, où le duc de Valmy les passera en revue, et acheon leur formation. Les sous - lieutenans et les majors en ond que doit fournir le ministre de la guerre, seront di#sen droite ligne sur Mayence, où ils trouveront leur régissent, , • 13. Les vingt bataillons de guerre de ces quatre régi = mens, formeront la deuxième division du second corps d'ob1813 servation du Rhin. 14. Notre ministre de la marine retiendra ceux des sousofficiers et soldats nécessaires à son service, jusqu'à la concurrence de cinq cents hommes, lesquels seront à la suite des régimens, et inscrits sur une matricule particulière. 15. Notre ministredel'administration de laguerre prendra des mesures pour qu'il y ait, au 1 5 mars, vingt mille capotes destinées à ces régimens.Les hommes partiront avec deux paires de souliers dans le sac, et une aux pieds. Les colonels prendront des mesures pour avoir deux paires de souliers par homme à Mayence. 16. Nos ministres de la guerre, de l'administration de la guerre, de la marine et du trésor, sont chargés de l'exécution du présent décret. -- " (N.° 1 2 3.) DÉcRET qui nomme les Membres du Cons,i des Constructions navales. | Paris, le 5 Février 1813. tions navales, institué par notre décret du 29 mars 1 8 1 1 pour en remplir les fonctions jusqu'au 1." décembre 1 S 14 Le comte Rosily, vice-amiral, président; Rolland, ) e=s Geoffroy, | chefs du génie maritime; 1813. 2. Notre ministre de la marine est chargé de l'exécution du présent décret. (N" 124.) DÉcRET qui nomme le S. Keraudren Inspecteur années navales, est nommé inspecteur général du service de santé de la marine. 2. Notre ministre de la marine est chargé de l'exécution du présent décret. (No 125. ] DécRET qui fixe les Cautionnemens en numé- | | Sur le rapport de notre ministre du trésor, ART. I." A compter du 1." janvier 18 1 3, les trésoriers porticuliers des invalides de la marine, dans les ports, seront *nusde fournir, pour la garantie de leur gestion, des caution
•= nenens en numéraire, ou en cinq pour cent consolidés, en | 18134 remplacement de leurs cautionnemens immobiliers. # 2. Les nouveaux cautionnemens sont réglés suivant les # propcrtions établies , pour chaque port, dans le tableau an- " nexé au présent décret. l Ils devront être réalisés en totalité à la caisse d'amortis-, sement, au 1." juillet prochain. · 3. Les trésoriers qui auront sourni leurs cautionnemens en numéraire, en recevront l'intérêt sur le pied de cinq pour cent par an, comme les autres comptables du trésor. i ! A dater du jour où ils cesseront leurs fonctions, cet intérèt . ne leur sera payé que sur le pied de quatre pour cent. sont chargés , chacun en ce qui le concerne, de l'exécutio du présent décret. | | = | ---- |