 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1806 - 742 pages
...réception. Art. ii. « Les médecins ou chirurgiens non reçus , comme ceux de Parlicle précédent , mais qui ont été employés en chef ou comme officiers...première classe pendant deux ans dans les armées «le terre ou de mer, se présenteront, s'ils veulent obtenir le titre de docteur en méTome XIJ. decine... | |
 | Educational law and legislation - 1812 - 328 pages
...de la réception. 11. Les médecins ou chirurgiens non reçus, comme ceux de l'article précédent, mais qui ont été employés en chef ou comme officiers...classe pendant deux ans dans les armées de terre ou de mer, se présenteront ; s'ils veulent obtenir le titre de docteur en médecine ou en chi-r r.urgie,... | |
 | France - France - 1836 - 372 pages
...d'examen et de réception. n. Les médecins ou chirurgiens non reçus comme ceux de l'article précédent, mais qui ont été employés en chef ou comme officiers...classe pendant deux ans dans les armées de terre ou de mer, se présenteront , s'ils veulent obtenir le titre de docteur en médecine ou en chirurgie,... | |
 | Université de France, Ambroise Rendu - Constitutional law - 1835 - 948 pages
...(Ibid., arl 10 .) 244. Les médecins ou chirurgiens non reçus , comme ceux de l'article précédent, mais qui ont été employés en chef, ou comme officiers...classe, pendant deux ans , dans les armées de terre ou de mer , se présenteront, s'ils veulent obtenir le titre de docteur en médecine ou en chirurgie... | |
 | France - 1839 - 598 pages
...et de réception. 11. Les médecins ou chirurgiens non reçus comme ceux de l'article précédent , mais qui ont été employés en chef ou comme officiers...classe pendant deux ans dans les armées de terre, ou de mer , se présenteront , s'ils veulent obtenir le titre de docteur en médecine ou en chirurgie,... | |
 | France - Charity laws and legislation - 1843 - 748 pages
...et de réception. I ( . Les médecins ou chirurgiens non reçus comme ceux de l'article précédent, mais qui ont été employés en chef ou comme officiers...classe pendant deux ans dans les armées de terre ou de mer, se présenteront, s'ils veulent obtenir le titre de docteur en médecine ou en chirurgie,... | |
 | France, Théodore-Henri Barrau - Educational law and legislation - 1853 - 588 pages
...réception. ART. II. Les médecins ou chirurgiens non reçus , comme ceux de l'article précédent , mais qui ont été employés en chef ou comme officiers...classe pendant deux ans dans les armées de terre ou de mer , se présenteront, s'ils veulent obtenir le titre de docteur en médecine ou en chirurgie... | |
 | France - 1864 - 804 pages
...projet. [7 rentóse an XI.] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. [i6 f¿vr. 1803.] Les articles 10,11,12 et 13, autorisent les individus pratiquant l'art de guérir...réception : ils exemptent de tous frais, excepté de ceux lixés pour la thèse, les médecins et chirurgiens non reçus, mais qui ont été employés en chef,... | |
 | France - 1876 - 844 pages
...de réception. Art. 11. Les médecins on chirurgiens non reçus comme ceux de l'article précédent, mais qui ont été employés en chef ou comme officiers...classe pendant deux ans dans les armées de terre ou de mer, se présenteront, s'ils veulent obtenir le titre de docteurs en médecine ou en chirurgie,... | |
 | Alfred de Beauchamp - 1880 - 1036 pages
...dispositions sont renfermées dans les articles 5, 6, 7, 8 et 9 du projet. Les articles 10, 11, 12 et 13 autorisent les individus pratiquant l'art de guérir...le tiers des frais d'examen et de réception ; ils excmptenl de lous frais, exceplé de ceux fixés pour la Ihèse, les médecins et chirurgiens non reçus,... | |
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Les médecins ou chirurgiens non reçus comme ceux de l'article précédent , mais qui ont été employés en chef ou comme officiers de santé de première classe pendant deux ans dans les armées de terre, ou de mer , se présenteront , s'ils veulent... 