 | France - Law - 1815 - 724 pages
...de mars , avril, septembre et octobre, depuis six heures du matin jusqu'à sept heures du soir ; Et pendant les mois de janvier, février, novembre et décembre, depuis sept heures du matin jusqu'à cinq heures du soir. 133. Les employés pourront procéder à leurs exercices, même les dimanches... | |
 | France - Law - 1816 - 914 pages
...ïieu sujet aux droits d'entrée , que dans les intervalles de temps ci-après déterminés ; savoir : Pendant les mois de janvier , février , novembre...depuis six heures du matin jusqu'à sept heures du soir ; Pendant les mois de mai , juin, juillet et août, depuis cinq heures du matin jusqu'à huit heures... | |
 | France - 1827 - 562 pages
...savoir: Pendant les mois de mai, juin, juillet et août , depuis cinq heures du matin jusqu'à huit heures du soir; Pendant les mois de mars, avril, septembre et octobre, depuis six heures du malin jusqu'à sept heures du soir ; Et pendant les mois de janvier, février, novembre etde'cembre... | |
 | France - France - 1836 - 462 pages
...de mars, avril, septembre et octobre , depuis six heures du malin jusqu'à sept heures du soir; Et pendant les mois de janvier, février, novembre et décembre , depuis sept heures du matin jusqu'à cinq heures du soir. 133. Les employés pourront procéder i leurs exercices , même les dimanches... | |
 | Police - 1836 - 506 pages
...pendant les mois de janvier, février, novembre et décembre; Depuis six heures du matin jusqu'à sept heures du soir, pendant les mois de mars , avril, septembre et octobre; Depuis cinq heures du matin jusqu'à heil heures du soir , pendant les mois de mai , juin , juillet et août... | |
 | France - Law - 1837 - 470 pages
...admises à jouir de l'entrepôt, les intervalles de temps ci-après déterminés, Ilseraaccoi savoir : Pendant les mois de janvier, février, novembre et...six heures du matin jusqu'à sept heures du soir; Pendant les mois de mai, juin , juillet et août, depuis cinq heures du matin jusqu'à huit heures... | |
 | France - 1839 - 568 pages
...lieu sujet au droit d'entrée, que dans les intervalles de temps ci-après déterminés, savoir: — Pendant les mois de janvier, février, novembre et...depuis six heures du matin jusqu'à sept heures du soir ; — Pendant les mois de mai , juin , juillet et août , depuis cinq heures du matin jusqu'à huit... | |
 | Auguste-François Teulet, Urbain Loiseau - 1840 - 874 pages
...aux droits d'entrée, que dans les intervalles de temps ciaprès déterminés ; savoir : — Fendant les mois de janvier, février, novembre et décembre,...depuis six heures du matin jusqu'à sept heures du soir ; — Pendant les mois de mai, juin, Juillet et août, depuis cinq heures du matin jusqu'à huit heures... | |
 | 1849 - 768 pages
...ne peut faire entrer les boissons dans une ville assujettie qu'aux intervalles de temps ci-après: pendant les mois de janvier, février, novembre et décembre , depuis sept heures 'lu matin jusqu'à six heures du soir ; pendant les nois de mars, avril, septembre et octobre, depuis... | |
 | France - Law - 1816 - 920 pages
...lieu sujet aux droits d'entrée, que dans les intervalles de temps ci-après déterminés ; savoir : Pendant les mois de janvier , février , novembre...six heures du matin jusqu'à sept heures du soir^ Pendant les mois de mai, juin, juiHet et août, depuis cinq heures du matin jusqu'à huit heures du... | |
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... savoir : pendant les mois de janvier, février, novembre et décembre, depuis sept heures du matin jusqu'à six heures du soir : pendant les mois de mars, avril, septembre et octobre, depuis six heures du matin jusqu'à sept heures du soir : pendant... 
