...Banque de Nantes. An château des Tuileries , le 1 1 Mars 1 8 1 8. LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , a tous ceux qui ces présentes verront, SALUT. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état au département de l'intérieur ; le 1 6 septembre...

...séparé, relatif à l'article I dudlt traité du g décembre 1773. Louis, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre: A tous ceux qui ces présentes verront, SALUT. Comme notre très-cher et bien amé cousin le DUC D'AIGUILLON, pair tle France, noble génois, chevalier...

...aurons l'occasion de revenir sur ce sujet. DECLARATION DU ROI. Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces présentes verront, Salut : Rappelé par l'amour de notre peuple au trône de nos pères, éclairé par les malheurs de la nation...

...POLITIQUES. PARIS. — Ordonnance dit. Roi, en date du n août. Loris , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes verront, salut. En publiant notre cliartre constitutionnelle, nous avons dii : « Que le vœu le plus cher à uoire...

...d'estime et de paroles gracieuses. PARIS. — Ordonnance du Roi. Louis, par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces présentes verront , salut : Voulant donner à notre cousin , l'archevêque de Reion, un témoignage particulier de confiance...

...CHARTE CONSTITUTIONNELLE de la France.— Paris, le 4 Juin, 1814. Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces Présentes verront, salut. La Divine Providence, en nous rappelant dans nos Etats après une longue absence, nous a imposé de...

...la sagesse du Roi a puise dans son cœur. , . f > . . : . ' ^ LOUIS , PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , A tous ceux qui ces présentes verront , salut : Voulant éviter à nos peuples le fléau d'une guerre étrangère qui peut éclater à la nouvelle...

...ordonnances qui 'ont paru à cette occasion. ORDONNANCE DU ROI. LOUIS , par la grâce de dieu , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , A tous ceux qui ces présentes verront , Salut. Il nous a été rendu compte que plusieurs membres de la chambre des Pairs ont accepté de siéger...

...Louis. — [<•>. La même Gazette a publié la loi suivante : Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre,' A tous ceux qui ces présentes verront , salut : Nous avons propdse , les chambres ont adopté, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit: Art....

...place de Barcelone. (Signé) ANDRÉ D'ERRASTL ORDONNANCE DU ROI. Louis par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre ; A tous ceux qui ces présentes verront, salut : Nous sommes informé que dans le courant de l'année qui vient de finir, un grand, nombre d'habitans...