 | 1790
...incessamment, et sur l'avis de l'Evéque et. de l'Administration des Districts et des Départemens, à une nouvelle formation et circonscription de toutes...déterminés d'après les règles qui vont être établies. L'article VI est décrété ainsi sans beaucoup de débats: •< L'Eglise Cathédrale de chaque Diocèse... | |
 | Etienne Dumont - 1791
...procédé incessamment , et tur l'avis de l'évêque et de l'administration des districts et départemens , à une nouvelle formation et circonscription de toutes...déterminés d'après les règles qui vont être établies. *'. L'église cathédrale de chaque diocèse sera ramenée à son état primitif, d'être en même-temps... | |
 | Collection - Clergy - 1791
...des Paroisses. déterminés d'après les régies qui vont être établies; VII. Eglises Cathédrales* L'église cathédrale de chaque diocèse sera ramenée à son état primitif d'être en même tems église paroissiale et église épiscopale , par la suppression des paroisses , et par le démembrement... | |
 | Gabriel Peignot - Church and state - 1817 - 156 pages
...sont « Rouen , Reims , Besancon , Rennes , Paris , « Bourges, Bordeaux, Toulouse, Aix et Lyon. « L'église cathédrale de chaque diocèse sera « ramenée...état primitif, d'être en même « temps église paroissiale et église épiscopale. « On ne connaîtra qu'une seule manière de « pourvoir aux évêchés... | |
 | France - Law - 1834
...métropolitain. fi. Il sera procède incessamment, et sur l'avis de l'évèojne diocésain et de l'administration des districts, à une nouvelle formation et circonscription...déterminés d'après les règles qui vont être établies. 7. L'église cathédrale de chaque diocèse sera ramenée à son état primitif, d'être en même temps... | |
 | France - 1839
...métropolitain. 6. Il sera procédé incessamment, et sur l'avis de l'évêque diocésain et de l'administration des districts, à une nouvelle formation et circonscription...déterminés d'après les règles qui vont être établies. 7. L'église cathédrale de chaque diocèse sera ramenée à son état primitif, dVtre en même temps... | |
 | Philippe Joseph Benjamin Buchez - France - 1846
...compétence, il y aura lieu au recours du métropolitain, lequel prononcera dans le synode métropolitain. L'église cathédrale de chaque diocèse sera ramenée à son état primitif, d'être également église paroissiale et église épiscopale par la suppression des paroisses. La paroisse... | |
 | Jean-Nicolas Jager - France - 1852
...métropolitain. VI. Il sera procédé incessamment, et sur l'avis de l'évêque diocésain et de l'administration des districts, à une nouvelle formation et circonscription...déterminés d'après les règles qui vont être établies. VII. L'église cathédrale de chaque diocèse sera ramenée à son état primitif, d'être en même... | |
 | Alexis Joseph Delbos - France - 1853
...Art. 6. Il sera procédé incessamment, et sur l'avis de l'évêque diocésain et de l'administration des districts , à une nouvelle formation et circonscription...déterminés d'après les règles qui vont être établies. Art. 7. L'église cathédrale de chaque diocèse sera ramenée en son état primitif, d'être en même... | |
 | Michel André - Canon law - 1853
...procédé incessamment et sur l'avis de l'évêque diocésain et de l'administration des districts, a une nouvelle formation et circonscription de toutes...déterminés d'après les règles qui vont être établies. « A«T. 7. L'église cathédrale de chaque diocèse sera ramenée à son état primitif, d'être en... | |
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Il sera procédé incessamment, et sur l'avis de l'évêque diocésain et de l'administration des districts, à une nouvelle formation et circonscription de toutes les paroisses du royaume ; le nombre et l'étendue en seront déterminés d'après les... 
