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" DE L'HOMME ET DU CITOYEN Le peuple Français, convaincu que l'oubli et le mépris des droits naturels de l'homme, sont les seules causes des malheurs du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables,... "
Politisches Jahrbuch der Schweizerischen Eidgenossenschaft - Page 86
edited by - 1888
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Constitution républicaine, décrétée par la Convention nationale de France ...

France - Democracy - 1793 - 144 pages
...monde , a résolu d'exposer dans une déclaration solemnelle ces droits sacrés et inaliénables , afin que tous les citoyens , pouvant comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le but ds toute institution sociale , ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie, aiiu que le...
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Constitutions des principaux états de l'Europe et des États-Unis ..., Volume 5

Delacroix (M., Jacques-Vincent) - Constitutional history - 1793
...actes du gouvernement avec le but de toute inftitutiori fociale , ne fe laiflent jamais opprimer & avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bafes de fa liberté & de fon bonheur , le magiftrat la règle de fes devoirs, le légiflateur l'objet...
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Histoire de France, depuis la révolution de 1789: écrite d'après ..., Volume 1

François Emmanuel vicomte de Toulongeon - France - 1801
...monde, a résolu d'exposer, dans une décl: ration solennelle, les droits sacrés et inaliénables , afin que tous les citoyens , pouvant comparer sans...laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie , afin xjue le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur , le inagistrat...
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Histoire de France depuis la Révolution de 1789, Volume 1

François-Emmanuel Toulongeon - France - 1801
...monde, a résolu d'exposer , -dans une déclaration solennelle , les droits sacrés et inaliénables , afin que tous les citoyens , pouvant comparer sans...•tyrannie, afin que le peuple ait toujours devant les j-eux les bases de sa liberté et de son bouheur , le inagistrat la règle de ses devoirs, le législateur...
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Histoire de France depuis la Révolution de 1789, Volume 1

François-Emmanuel Toulongeon - France - 1801
...monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, les droits sacrés et inaliénables , ' afin que tous les citoyens , pouvant comparer sans...tyrannie , afin que le peuple ait toujours devant les jeux les bases de sa liberté et de son bonheur , le magistrat la règle de ses devoirs, le législateur...
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Peace-republicans' Manual: Or, The French Constitution of 1793, and the ...

France - 1817 - 161 pages
...malheurs du Monde, a resolu d'exposer dans une declaration solennelle ces droits sacres et inalienables, afin que tous les Citoyens, pouvant comparer sans cesse les actes du gouvemement avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par...
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Les constitutions françaises: depuis 1789 y compris les décrets du ...

France - 1840 - 379 pages
...monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...mission. — En conséquence, il proclame en présence de l'Être suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen. ART. 1er. Le but de...
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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des ..., Volume 1

Constitutions - 1821
...monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle , ces droits sacrés et inaliénables , afin que tous les citoyens , pouvant comparer sans...mission. En conséquence, il proclame , en présence de l'Être-Suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen : , • Art. i". Le...
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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des ..., Volume 1

Pierre Armand Dufau - 1823
...monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...devoirs ; le législateur, l'objet de sa mission. En conséquenre , il proclame , en présence de l'Être-Suprème, la' déclaration suivante des droits...
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Les 31 mai, 1er et 2 juin, 1793: Fragment, avec un de ses discours prononcé ...

Lajuinais (le comte.) - 1825
...du monde, a résolu d'exposer dansuiiedéclaration solennelle ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens pouvant comparer sans cesse...mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'ÊtreSuprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen. ART. I- Le but de la...
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