 | Jean Paul Rabaut Saint-Etienne - 1792 - 498 pages
...maintien de la constitution et au bonheur de tous. En conséquence , l'assemblée nationale reconnoit et déclare , en présence et sous les auspices de l'Être...suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen. A. ii TICLK PRRMIRR. Xes hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions... | |
 | Jean-Paul Rabaut, Jean-Paul Rabaut-Saint-Etienne, Charles Lacretelle - France - 1818 - 360 pages
...maintien de la constitution et au bonheur de tous. En conséquence , l'assemblée nationale reconnaît et déclare , en présence et sous les auspices de l'Être suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen. • ARTICLE PREMIER. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux... | |
 | France - Constitutional history - 1840 - 408 pages
...de la constitution et au bonheur de tous. — En conséquence, l'assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivans de l'homme et du citoyen. ART. 1er. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits.... | |
 | Jeremy Bentham, Etienne Dumont - Legislative bodies - 1822 - 398 pages
...maintien de la constitution et au bonheur de tous. »En conséquence, l'assemblée nationale reconnaît et déclare , en présence et sous les auspices de l'Être suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen. » OBSERVATIONS. Le premier défaut de ce préambule est dans le... | |
 | Jeremy Bentham - Legislative bodies - 1822 - 398 pages
...maintien de la constitution et au bonheur de tous. »En conséquence, l'assemblée nationale reconnaît et déclare , en présence et sous les auspices de l'Être suprême , les droits suirans de l'homme et du citoyen. » OBSERVATIONS. Le premier défaut de ce préambule est dans le... | |
 | Girault de Saint-Fargeau - Encyclopedias and dictionaries, French - 1833 - 990 pages
...maintien de la constitution et au bonheur de tous. En conséquence l'Assemblée Nationale reconnaît et déclare , en présence et sous les auspices de l'Être...suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen. « Art. icr. Les hommes naissent et demeuredt libres et égaux en droits. Les distinctions sociales... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - France - 1834 - 502 pages
...la constitution , et au bonheur de tous : « En conséquence, l'assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen.... » On fait lecture des dix premiers articles. M. d'André. Le... | |
 | Prosper-Charles Roux - France - 1834 - 496 pages
...la constitution , et au bonheur de tous : « En conséquence, l'assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen.... » On fait lecture des dix premiers articles. M, d'André. Le... | |
 | Félix Jean Louis Éléonor vicomte de Conny de la Fay - France - 1834 - 534 pages
...maintien de la constitution et au bonheur de tous. En conséquence , l'assemblée nationale reconnaît et déclare , en présence et sous les auspices de l'Être suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen : ART. 1fr. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits.... | |
 | Eugène Lerminier - Jurisprudence - 1836 - 240 pages
...de la constitution et au bonheur de tous. « En conséquence, l'assemblée nationale reconnaît et déclare , en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivans de l'homme et du citoyen : « ART. Ier. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en... | |
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... institution politique, en soient plus respectés; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. » En conséquence,... 
