Histoire générale des traités de paix et autres transactions principales entre toutes les puissances de l'Europe depuis la Paix de Westphalie, Volume 15 |
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... En prenant la plume de M. Bignon pour acquitter sa dette envers l'Empereur , M. Ernouf a mis au nombre de 1 Histoire de France , BIGNON , t . XII , note , p . 376 .. ses conditions d'aptitude à remplir ce devoir filial , l'avantage - - 42.
... En prenant la plume de M. Bignon pour acquitter sa dette envers l'Empereur , M. Ernouf a mis au nombre de 1 Histoire de France , BIGNON , t . XII , note , p . 376 .. ses conditions d'aptitude à remplir ce devoir filial , l'avantage - - 42.
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... conditions suivantes : La Bavière se dégage de la Confédération du Rhin et joindra ses armées à celles des Puissances alliées pour le rétablissement en Europe d'un ordre de choses qui assure à toutes les Puissances l'indépendance et la ...
... conditions suivantes : La Bavière se dégage de la Confédération du Rhin et joindra ses armées à celles des Puissances alliées pour le rétablissement en Europe d'un ordre de choses qui assure à toutes les Puissances l'indépendance et la ...
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... conditions qu'on trouve ordinairement dans les Traités d'alliance . Indé- pendamment des articles patents , onze articles secrets stipulent ce qui suit : Les deux alliés regardent comme un des obstacles principaux à leurs efforts dans ...
... conditions qu'on trouve ordinairement dans les Traités d'alliance . Indé- pendamment des articles patents , onze articles secrets stipulent ce qui suit : Les deux alliés regardent comme un des obstacles principaux à leurs efforts dans ...
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... conditions auxquelles le premier prince de la Fédération rhénane consentit à séparer sa cause de celle de Napoléon . De pareilles conditions étaient fort avantageuses pour la Bavière , puisqu'elles lui assu- raient la souveraineté ...
... conditions auxquelles le premier prince de la Fédération rhénane consentit à séparer sa cause de celle de Napoléon . De pareilles conditions étaient fort avantageuses pour la Bavière , puisqu'elles lui assu- raient la souveraineté ...
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... conditions . D'autres États se joignirent successivement aux pre- miers alliés de l'Empire français . La réunion des Souve- rains prit la forme d'une espèce de Confédération , dont l'histoire d'Allemagne offre plus d'un exemple . L'Acte ...
... conditions . D'autres États se joignirent successivement aux pre- miers alliés de l'Empire français . La réunion des Souve- rains prit la forme d'une espèce de Confédération , dont l'histoire d'Allemagne offre plus d'un exemple . L'Acte ...
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Common terms and phrases
armée arriva article additionnel assurer autrichienne avaient bataille bataille de Laon bavarois Bavière Blücher Bülow CAULAINCOURT Châtillon Châtillon-sur-Seine comte Confédération conférences contre-projet convention corps Cours alliées Déclaration défection dépêches Duc de Bassano Duc de Vicence Ernouf établissements États Excellence feld-maréchal février forces française Francfort général de Wrède général Koller Gouvernement Grande-Bretagne guerre Hollande hommes j'ai janvier Joachim Murat jour l'Allemagne l'Angleterre l'armée de Silésie l'article l'Autriche l'Europe Lettre du Duc Lettre du Prince lord Castlereagh Majesté l'Empereur maréchal mars ment Ministre Monsieur le Duc Munich n'avait Naples Napoléon nation Négociations novembre ordres passer pays peuple Plénipotentiaires des Cours possession présent Traité Prince de Metternich prince de Neufchâtel Prince de Schwarzenberg prisonniers proclamation projet protocole Prusse prussien Puissances alliées quartier général reste réunis Rhin royaume d'Italie Russie sacrifices Schuwaloff séance sera seront seulement Signé souveraineté Souverains alliés STADION Suède tion traité de Ried troupes trouve Vicence au Prince Wurtzbourg
Popular passages
Page 319 - Le gouvernement français s'engage à faire liquider et payer les sommes qu'il se trouverait devoir d'ailleurs dans des pays hors de son territoire, en vertu de contrats ou d'autres engagements formels passés entre des individus ou des établissements particuliers et les autorités françaises, tant pour fournitures qu'à raison d'obligations légales.
Page 317 - France en exécution de l'article 2 de ladite convention, il est convenu que lesdits vaisseaux et bâtiments de guerre armés et non armés, comme aussi l'artillerie navale et les munitions navales, et tous les matériaux de construction...
Page 167 - Nord après l'espace de douze jours, à compter de l'échange des ratifications des présents articles préliminaires, seront, de part et d'autre, restitués ; que le terme sera d'un mois depuis la Manche et les mers du Nord...
Page 332 - Dans le délai de deux mois , toutes les Puissances qui ont été engagées de part et d'autre dans la présente guerre , enverront des plénipotentiaires à Vienne, pour régler, dans un congrès général , les arrangemens qui doivent compléter les dispositions du présent traité.
Page 317 - ... témoignage de leur désir de faire disparaître, autant qu'il est en elles, les conséquences de l'époque de malheur si heureusement terminée par la présente paix , renoncent à la totalité des sommes que les gouvernements ont à réclamer de la France à raison de contrats , de fournitures ou d'avances quelconques faites au gouvernement français dans les différentes guerres qui ont eu lieu depuis 1792.
Page 164 - La Hollande, placée sous la souveraineté de la maison d'Orange, recevra un accroissement de territoire. Le titre et l'exercice de la souveraineté n'y pourront, dans aucun cas, appartenir à aucun prince portant ou appelé à porter une couronne étrangère.
Page 166 - Traité que des arrangements qui doivent être faits en conséquence, il sera accordé aux habitants naturels et étrangers, de quelque condition et nation qu'ils soient, un espace de six ans, à compter de l'échange des ratifications, pour disposer, s'ils le jugent convenable, de leurs propriétés acquises, soit avant, soit depuis la guerre actuelle, et se retirer dans tel pays qu'il leur plaira de choisir.
Page 348 - ... qui lui doivent être restitués, et qui sont situés dans les limites de la souveraineté britannique sur le continent des Indes, et à ne mettre dans ces établissemens que le nombre de troupes nécessaires pour le maintien de la police.
Page 171 - L'Angleterre lui rend ses colonies, et avec elles son commerce et sa marine; l'Angleterre fait plus, loin de prétendre à une domination exclusive des mers, incompatible avec un système d'équilibre politique, elle se dépouille de la presque totalité des conquêtes que la politique suivie depuis tant d'années par le Gouvernement Français lui a valu.
Page 167 - Canaries; de deux mois jusqu'à l'équateur; et enfin de cinq mois dans toutes les autres parties du monde, sans aucune exception ni autre distinction plus particulière de temps et de lieu.