Page images
PDF
EPUB

Armée territoriale. - Recensement et classement des chevaux propres au service de l'armée.

Sapeurs-pompiers.

Tenue du registre des arrêtés du Préfet concernant les affaires traitées dans la Division.

2o DIVISION.

MM. SAVARY, chef; MIGNARD, chef de bureau; TARDIVON et LOURY, sous chefs; PICHON et BARAT, employés.

Comptabilité: MM. BALBON, chef de bureau; CAILLAT et YVER, employés.

ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE ET DÉPARTEMENTALE. DOMAINE DE L'ÉTAT. TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE.

Bâtiments départementaux.

- Académie.

--

- Tribunaux.

[ocr errors]

Hôtels de la Préfecture et des Sous-Préfectures. Casernes de gendarmerie. Prisons et dépôts de sûreté. Ecole départementale d'agriculture.-Asile des aliénés. - Ecoles normales primaires. Dépôt de mendicité. Travaux d'entretien, de grosses réparations et de constructions neuves. Acquisitions. Echanges. Baux à loyer. — Assurance contre l'incendie. Achat et entretien du mobilier. Casernement de gendarmerie. - Architectes du département et d'arrondissement. - Baux à loyer.

-

Établissements départementaux. Ecole d'agriculture: Administration; Personnel; Commission de surveillance; Régime intérieur; Concours pour l'admission; Demandes de hourse; Exploitation; Comptes et budgets.

Asile d'Aliénés: Commission de surveillance et personnel de l'asile; Fixation du prix de la pension; Admission et sortie des pensionnaires: Séquestration d'office des aliénés dangereux; Places gratuites crées en faveur d'aliénés indigents non dangereux, Répartition des dépenses entre le département et les communes; Recours à exercer entre les familles et les départements étrangers; Frais de transport et de séjour d'aliénés du département dans les établissements en dehors; Administration et régime intérieur de l'asile; Budgets et comptes.

Dépôt de mendicité: Administration; Personnel; Régime intérieur; Prix de pension; Répartition des frais de séjour et recours contre les communes ou les familles ; Budgets et comptes.

Affaires diverses.

Procès-verbal des délibérations du Conseil général. Impressions et fournitures à la charge du département. Commandes. Vérification et règlement. Seconrs, bourses et encouragements de toute nature sur les fonds départementaux. Sourds-muets. Jeunes aveugles. Ecole des arts et Pensians et retraites des employés des administra

métiers. Ecole vétérinaire.

tions départementales.

[ocr errors]
[ocr errors]

Eta

Comptabilité générale et départementale. Ordonnances de délégation. Mandatement de tous les traitements, salaires, retraites, indemnités, subventions et généralement de toutes les dépenses à la charge du budget de l'État ou du déparlement. Etablissement et visa des états et pièces justificatifs. Rédaction des situations. Etats et comptes d'ordonnancements à envoyer aux ministres. blissement des budgets et comptes départementaux. Impositions extraordinaires et réalisation des emprunts Tenue des registres. Budgets et comptes des prisons. Enregistrement. Attributions diverses sur les amendes de police. Domaine public et privé de l'État. - Edifices diocésains. Grosses réparations et mobilier. Aliénations et échanges. Domaines engagés. Vente d objets appartenant à l'Etat. Domaine forestier. Bois de l'Etat. Autorisations de défrichement. Domaine fluvial, arrêtés de délimitation. et flots Concessions et locations. : Travaux publics et Voirie. Voies navigables: Rivières d'Yonne, de Cure et d'Armançon Canaux de Bourgogne et du Nivernais; entretien, amélioration, navigation, fiottage, Ports. Classements. Bacs et bateaux. Service hydraulique. Moulins et usines. Irrigations. Desséchement de marais. Drainage. Cours d'eau non navigables ni flottables: Curage; redressement et élargissement : construction: entretien. Associations syndicales.

[blocks in formation]

Chemins de fer: Achats de terrains; Travaux de construction et d'entretien.

Ponts et chaussées: Routes nationales et départementales; Classement; Construction; Entretien et plantations.

Grande voirie Alignements; anticipations; contraventions.

Vicinalité Chemins de grande, de moyenne et de petite communication; classement; fixation des limites; abornement; déclassement; aliénations.

[ocr errors]

Travaux

de construction, de reparation et d'entretien. - Création et répartition des ressources spéciales et des subventions du département. - Règlement des dépenses. Chemins ruraux.

Mines et carrières. Forges et hauts-fourneaux.

Voirie urbine Alignements, plans généraux d'alignements; Établissement de trottoirs; Contraventions; Démolition des bâtiments menaçant ruines.

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.

Tenue du registre des arrêtés du Préfet concernant les affaires traitées dans la division.

M. DONDENNE, architecte du département.

3o DIVISION.

MM. MAURICE, chef; BRUN, chef de bureau; ROJOT, DAGUET, SAINT-ANDRÉ, THIBAULT, employés.

INSTRUCTION PUBLIQUE.

ADMINISTRATION COMMUNALE ET HOSPITALIÈRE. Administration et contentieux des communes et des établissements communaux. Questions diverses relatives à l'administration municipale.- Circonscriptions territoriales des communes. Etablissement et suppression d'octrois; personnels Larifs, amendes et4ransactions. - Abattoirs, personnel, tarifs, règlements. - Tarifs des droits de plaçage aux halles et marchés, de pesage et de mesurage publics. Fixation des dépenses obligatoires; cotisations municipales; autorisations des dépenses facultatives. Gestion des propriétés immobilières; baux à ferme et à loyer; acquisitions, aliénations, échanges et partages, constructions. Actions Judiciaires et à transactions sur procès. Expropriations pour cause d'utilité publique. Dons et legs.

[ocr errors]

Police municipale et rurale. - Règlements locaux: parcours et vaines pâtures. Instruction publique, supérieure et secondaire. Bourses dans les lycées et collèges.

Instruction secondaire et primaire. cipales, traités, bourses communales. nistration; distribution de bourses.

Colléges communaux : subventions muniEcole normales primaires: personnel; admiEcoles communales maisons et mobiliers

d'école; instituteurs communaux; fixation du traitement des instituteurs; subventions départementales. Ouvroirs. Classes d'adultes.

Ecoles libres.

Affaires diverses.

[blocks in formation]

Questions diverses spéciales à l'administration hospitalière. - Création et suppression d'hospices, d'hopitaux et de bureaux de bienfaisance. Services intérieur et extérieur. Admission de vieillards indigents. Recours contre les communes et les membres des familles indigentes pour prix de journées. - Dons et legs. Cession de biens. Remboursement de rentes et remplois de capitaux. Conversion d'une partie des revenus en secours annuels à domicile. Nominations de commissions administratives, médecins, receveurs et économes. Crèches. - Associations charitables de toute nature. Culte paroissial. Cures. Succursales. Secours aux communes. Personnel.

[merged small][ocr errors][ocr errors][merged small][merged small][merged small]

Chapelles. Fabriques. Eglises. Presbytères. Distraction des parties superflues de ces établissements. Cimetières translations, règlements et tarifs pour les concessions de terrains destinés à des sépultures privées. - Dons et legs.

--

Subventions. Soumission au régime fores

Monuments historiques. — Classement, réparation et entretien.
Bois communaux et d'établissements publics

tier; distraction de ce même régime; coupes; affouages; reboisement et travaux d'améliorations; constructions dans le rayon prohibé; concessions de servitudes. Formation et fusion de triage.

Foires et Marchés.

Créations; changements de dates.

Gardes-champêtres et forestiers des communes.
Musées Créations; Dons et subventions.

Nominations.

Postes et Télégraphes. Création de bureaux; Réclamations relatives à l'organisation du service.

COMPTABILITÉ DES COMMUNES, DES HOSPICES ET HÔPITAUX COMMUNAUX

ET DES BUREAUX DE BIENFAISANCE.

[ocr errors]

Règlements des budgets des communes, des hospices et hôpitaux et des bureaux de bienfaisance. - Comptes administratifs. - Recettes ordinaires et extraordinaires. - Placements de fonds. Répartitions des amendes de police. Revenus des propriétés immobilières. Taxes locales de toute nature. Impositions spéciales et extraordinaires. Comptes annuels des impositions. Situation financière des communes, des hospices et hôpitaux et des bureaux de bienfaisance. - Traitement des gardes champêtres. - Remboursement à l'Etat des frais d'administration des bois soumis au régime forestier. - Budgets des colléges communaux. - Budgets des dépenses de l'instruction primaire à la charge du département. Budget des écoles normales primaires. Cotisations municipales. Mandatement des dépenses afférentes au personnel des commissaires de police et des gardes-forestiers. Tenue du registre des arrêtés du Préfet concernant les affaires traitées dans la division.

ARCHIVES.

MM. MOLARD, archiviste du département; DROT, employé.

:

Les archives de la Préfecture se composent : 1° de tous les titres des établissements religieux supprimés en 1790 dans le département, savoir des anciens archevêchés de Sens et de l'évêché d'Auxerre, des cliapitres, abbayes et prieurés d'hommes et de femmes des deux diocèses; des titres et biens des émigrés, des cures et fabriques du département, des tribunaux consulaires, etc. Parmi ces nombreux documents, il en est de différentes valeurs les uns sont précieux pour l'intérêt historique qu'ils présentent; les autres pour les droits de propriété, servitude, etc. sur les biens devenus nationaux en 1790 et vendus comme tels. 2o De tous les actes de l'administration depuis 1790 dans ses diverses parties, telles que les communes, la guerre, les finances, les élec tions, les biens nationaux, les contributions, l'état civil, ie clergé, les travaux publics. P. Tпomé, huissier de salle; LEU, concierge, garçon de bureau.

SOUS-PRÉFECTURES.

Le département de l'Yonne comprend cinq arrondissements ou sous-préfectures.
Le Préfet remplit les fonctions de Sous-Préfet pour l'arrondissement d'Auxerre.
MM. Henri HERVIEU, Sous-préfet à Avallon; DOZIER, secrétaire.

Victor JACQUEMONT, Sous-préfet à Joigny; FOUQUIN, secrétaire.
Léonce BRET, Sous-préfet à Sens BEAUVALLET, secrétaire.
DIÉNY, sous-préfet à Tonnerre; MANCHET, secrétaire.

INDICATION DES COMMUNES COMPOSANT CHAQUE

Auxerre (est).

ARRONDISSEMENT D'AUXERRE.

Augy, Champs, Quenne, Saint-Bris, Venoy.

CANTON.

Auxerre (ouest]. Appoigny, Auxerre, Charbuy, Chevannes, Monéteau, Perrigny, .
Saint-Georges, Vallan, Vaux, Villefargeau.
Chablis. Aigremont, Beine, Chablis, Chemilly-sur-Serein, Chichée, Chitry, Cour
gis, Fontenay-près-Chablis, Fye, Lichères, Milly, Poinchy, Préhy, Saint-Cyr-les-
Colons.

Coulanges-la-Vineuse. Charentenay, Coulanges-la-Vineuse, Coulangeron, Es-
camps, Escolives, Gy-l'Evêque, Irancy, Jussy, Migé, Val-de-Mercy, Vincelles,
Vincelottes.
Coulanges-sur-Yonne.

[ocr errors]

Andryes, Coulanges-sur-Yonne, Crain, Ecais, Festigny, Fontenay-sous-Fouronnes, Lucy-sur-Yonne, Mailly-Château, Merry-sur-Yonne, Trucy-sur-Yonne.

Courson. Chastenay, Courson, Druyes, Fontenailles, Fouronnes, Lain, MerrySec, Molesmes, Mouffy, Ouanne, Sementron, Taingy.

Ligny.

Bleigny-le-Carreau, La Chapelle-Vaupelleteigne. Lignorelles, Ligny-leChâtel, Maligny, Merey, Montigny-le-Roi, Pontigny, Rouviay, Varennes, Venouse, Villeneuve-Saint-Salve, Villy.

[ocr errors]

Saint-Florentin. — Avroie Penilly, Cheu, Germigny, Jaulges, Rebourceaux, SaintFlorentin, Vergiguv

Saint-Sauveur. Fontenoy, Lainsecq, Moutiers, Perreuse, Saiupuits, Sainte Colombe, Saints, Saint-Sauveur, Sougères, Thury, Treigny.

-

Seigne lay. Beaumont, Chemilly-près-Seignelay, Cheny, Chichy, Gurgy, Hauterive, Héry, Mont-saint-Sulpice, Ormoy, Seignelay, Sougères-sur-Sinotte. Beauvoir, Diges, Dracy, Eglény, Lalande, Leugny, Lévis, Lindry, Moulinssur-Ouanne, Parly, Pourrain, Toucy.

Toucy.

Vermenton.

Accolay, Arcy-sur-Cure, Bazarnes, Bessy, Bois d'Arcy, Cravant, Essert, Lucy-sur-Cure, Mailly-la-Ville, Prégilbert, Sainte-Pallaye, Sacy, Sery, Vermenton.

Avallon.

--

ARRONDISSEMENT D'AVALLON.

Annay-la-Côte, Annéot, Avallon, Domecy-sur-le-Vault, Etaules, Girolles, land, Lucy-le-Bois, Magny, Ménades, Pontaubert, Sauvigny-le-Bois, Sermizelles, Tharot, Thory, Vault-de-Lugny.

Guillon.

Bierry-les Belles-Fontaines, Cisery, Cussy-les- Forges, Guillon, Marmeaux, Montréal, Pizy, Saint-André, Santigny, Sauvigny-le-Beuréal, Savignyen-Terre-Plaine, Sceaux, Thizy, Trévilly, Vassy, Vignes.

L'Isle-sur-le Serein. Angely, Annoux, Athic, Blacy, Civry, Coutarnoux, Dissangis,
Joux, J'Isle, Massangis, Précy-le-Sec, Provency, Sainte-Colombe, Talcy.
Quarré-les-Tombes. Beauvillers, Bussières, Chastellux, Quarré-les Tombes,
Saint-Brancher, Sainte-Magnance, Saint-Germain-des-Champs, Saint-Léger.
Vezelay. Asnières, Asquins, Blannay, Brosses, Chamonx, Châtel-Censoir, Do-
mecy-sur-Cure, Foissy-les-Vézelay, Fontenay-près- Vézelay, Givry, Lichères,
Montillot, Pierre-Perthuis, St-More, St-Père, Tharoiseau, Vézelay, Vouteuay.

ABRONDISSEMENT DE JOIGNY.

Aillant. Aillant, Branches, Champvallon, Chassy, Fleury, Guerchy, Laduz
La Villotte, les Ormes, Merry-la-Vallée, Nenilly, Poilly, Saint-Aubin-Château-
Neuf, Saint-Martin-sur Oere, Saint-Maurice-le-Vieil, Saint-Maurice-Thizouaille,
Senan, Sommecaise, Villemer, Villiers- Saint-Benoit, Villiers sur - Tholon,
Volgré.
Bléneau. Bléneau, Champcevrais, Champignelles, Loucsmes, Rogoy, Saint-Privé,
Tannerre, Villeneuve-les-Genêts.

Brienon.

[ocr errors]

Bellechaume, Bligny en-Othe, Brienon, Bussy-en-Othe, Chailley, Champlost, Esnon, Mercy, Paroy-en-Othe, Turny, Venizy.

[blocks in formation]

Arces, Bours, Cerilly, Cerisiers, Coulours, Dillot, Fournaudin, Vaudeurs, Ville-Chétive. Charny. Chambeugle, Charny, Chêne-Arnoult, Chevillon, Dicy, Fontenonille, Grand-Champ, La Ferté-Loupière, La Mothe-aux-Aulnais, Malicorne, MarchaisBeton, Perreux, Prunoy, Saint-Denis-sur-Ouanne, Saint-Martin-sur-Ouanne, Villefranche.

Joigny. Basson, Béon, Bonnard, Brion, Cézy, Champlay, Chamvres, Charmoy, Chichery, Epineau-les-Voves, Joigny, Looze, Migennes, Paroy-sur-Tholon, SaintAubin-sur-Yonne, Saint-Cydroine, Villecien, Villevallier.

[blocks in formation]

Fontaines, Lavau, Mézilles, Ronchères, Saint-Fargeau, Saint-Martin des Champs, Sept-Fonts. Saint-Julien-du-Sault Cudot, La Celle-Saint-Cyr, Précy, Saint-Julien -du-Sault, Saint Loup d'Ordon, Saint Martin-d'Ordon, Saint-Romain-le-Preux, Sépeaux, Verlin.

[ocr errors][merged small]

Villeneuve-sur-Yonne. Armeau, Bussy-le-Repos, Chaumot, Dixmont, les Bordes, Piffonds, Rousson, Villeneuve-sur-Yonne.

ARRONDISSEMENT DE SENS.

Chéroy. Brannay, Chéroy, Courtoin, Dollot, Domats, Fouchères, Jouy, La Belliolle, Montacher, Saint-Valérien, Savigny, Subligny, Vallery, Vernoy, Villebougis, Villegardin, Villeneuve-la-Dondagre Villeroy.

Pont-sur-Yonne. Champigny. Chaumont, Cuy, Evry, Gisy-les-Nobles, Lixy, Michery. Pont-sur-Youne, Saint-Agnan, Saint-Serotin, Villeblevin, Villemanoche, Villenavotte, Villeneuve-la-Guyard, Villeperrot, Villethierry.

Sens (sud),

Sens (nord). Fontaine-la-Gaillarde, Maillot Malay-le-Petit, Malay-le-Grand,
Noé, Passy, Rosoy, Saint-Clément, Saligny, Soucy, Sens, Vaumort, Véron.
Collemiers, Cornant, Courtois, Egriselles-le-Bocage, Etigny, Gron,
Marsangis, Nailly, Paron, Saint-Denis, Saini-Martin-du-Tertre
Sergines. Compigny, Courceaux, Courlon, Fleurigny, Grange-le-Bocage, La Cha-
pelle-sur-Oreuse, Pailly, Plessis-Dumée, Plessis-Saint-Jean, Saint-Martin-s.-Oreuse.
Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes, Serbonnes, Sergines, Sognes, Vertilly, Villiers
Bonnens, Vinneuf.

Villeneuve-l'Archevèque. — Bagneaux, Chigy, Courgenay, Flacy, Foissy, Lailly, La Postole, Les Sièges, Molinous, Pont-sur-Vannes, Theil, Thoriguy, Vareilles, Villeneuve-l'Archevêque, Villiers-Louis, Voisines.

ARRONDISSEMENT DE TONNERRE.

Ancy-le-Franc. Aisy, Ancy-le-Franc, Ancy-le-Libre, Argentenay, Argenteuil, Chassignelles, Cry, Cusy, Fulvy, Jully, Lezinnes, Nuits, Passy, Perrigny, Ravières, Sambourg, Stigny, Villiers-les-Hauts, Vireaux.

Cruzy Arthonnay, Baon, Commissey, Cruzy, Gigny, Gland, Mélisey, Pimelles, Quincerot, Rugny, Saint-Martin, Saint-Vinnemer, Sennevoy-le-Bas, Sennevoy-leHaut, Tanlay, Thorey, Trichey, Villon.

Flogny. Bernouil, Beugnon, Butteaux, Carisey, Dyé, Flogny, La Chapelle VieilleForêt, Lasson, Neuvy-Sautour, Percey, Roffey, Sormery, Soumaintrain, Tronchoy, Villiers-Vineux.

Noyers,

Annay, Censy, Châtel-Gérard, Etivey, Fresnes, Grimault, Jouancy, MoJay, Moulins, Nitry, Noyers, Pasilly, Poilly, Sainte-Vertu, Sarry.

Tonnerre,

Beru, Cheney, Collan, Dannemoine, Epineuil, Fley, Junay, Molosme, Serrigny, Tissé, Tonnerre, Vezannes, Vezinnes. Viviers, Yrouerre.

POSITION GÉOGRAPHIQUE DU DÉPARTEMENT ET DES CINQ PRINCIPALES VILLES. Le département de l'Yonne est situé entre 0° 30' et 1° 56' de longitude est et entre 47° 19' et 48° 22' de latitude nord.

[blocks in formation]

La superficie du département de l'Yonne est de 7,428 kilomètres 04 h. carrés. Voir la population, page 67.

« PreviousContinue »