 | Collection - Clergy - 1791 - 614 pages
...les fidèles du diofcèse ou de Ja paroisse qui leur est confiée, d'être fidèles à la nation , à la loi et au Roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le Roi ; savoir , ceux qui sont actuellement dans leurs diocèses ou leurs... | |
 | Etienne Dumont - 1791 - 710 pages
...> tciment de remplir leurs fonctions avec exactitude. n je lies à la nation , à la loi et au rot, et de maintenir} de tout leur pouvoir , la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. . i . ). Le serment sera prêté un jour de dimanche, à l'issu*... | |
 | Sigismond de Rothenhahn - France - 1792 - 428 pages
...et au Roi , de demeurer unis à tous les François par les liens indissolubles de la fraternité , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le Roi. Le nombre considérable de cette armée nationale, les nuances variées... | |
 | Sigismond de Rothenhahn - France - 1792 - 424 pages
...et au Roi , de demeurer Tinis à tous les François par les liens indissolubles de la fraternité , et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le Roi. Le nombre considérable de cette armée nationale, les nuances variées... | |
 | François Xavier Pagès - 1797 - 518 pages
...les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui leur est confié; d'être fidèles à la nation, à l'a loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale , et acceptée le. . . L'article II assujettit an même serment les supérieurs et les directeurs... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 520 pages
...jidcles de la paroisse ou du diocèse qui leur est confie ; 37 nov. d 'être fidèles à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir , de tout leur...pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi, seraient privés de leur emploi. On donna huit jours de délai à... | |
 | Pierre Granié - France - 1814 - 318 pages
...l'Assemblée > les députés jurèrent les uns après les autres d'être fidèles à la Nation, à la loi et au Roi , et de .maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée, et acceptée parle Roi. Plusieurs, députés s'abstinrent de prêter le serment , et ne dirent rien. M. Burgasse... | |
 | Aimé Guillon, Aimé Guillon de Montléon - Christian biography - 1821 - 612 pages
...insidieusement la première dans celle-ci , ils devoient promettre « d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale, et acceptée par le Roi ». La sanction royale fut donnée, le a4 août, à cette partie... | |
 | Aimé Guillon - 1821 - 618 pages
...insidieusement la première dans celle-ci, ils dévoient promettre « d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale , et acceptée par le Roi ». La sanction, royale fut donnée, le 24 août, à cette partie... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1821 - 554 pages
...août '"9°; elle enjoignait aux évêques et aux curés de prêter le Arment d'être Ji de le s à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'assemblée coustituante et sanctionnée par le roi. Alors l'obligation d« preter ce serment ne concernait que... | |
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... d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi... 
