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" ... autant que faire se pourra; et en leur absence , par les officiers supérieurs des corps qui en auront été témoins, pour les troupes de terre; ou du vaisseau sur lequel sera l'officier , pour les troupes de mer ; ou lorsqu'il n'y aura pas d'officiers... "
Journal historique et politique des principaux événements des différentes ... - Page 370
1779
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Histoire de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis, Volume 1

d'. Aspect - 1780 - 416 pages
...feront préfens, autant que faire fe pourra ; & en leur abfence , par les £)fficiers fujpérieurs des Corps qui en auront été témoins , pour les Troupes de terre ; ou du vaiffeau fur lequel fera l'Officier, pour les Troupes de mer ; ou lorfqu'il n'y aura pas d'Officiers fupérieurs , par les Officiers...
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Histoire de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis, Volume 1

d'. Aspect - 1780 - 756 pages
...généraux qui feront préfens, autant que Faire fe pourra ; & en leur abfence „ par les Officiers fupérieurs des Corps qui en auront été témoins, pour les Troupes de terre ^ ou du vàUTeau fur lequel fera l'Officier, pour les Troupes de mer j ou lorfqu'il n'y aura pas d'Officiers...
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile ..., Volume 13

Pierre Jean J.G. Guyot - 1785 - 542 pages
...généraux » qui feront préfens , autant que faire fe pourra, » & en leur abfence , par les officiers fupérieurs " des corps qui en auront été témoins , pour les » troupes de terre , ou du vaifieau fur lequel fera » l'officier , pour les troupes de mer, ou lorfqu'il » n'y aura pas d'officiers...
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Recueil de tous les membres composant l'Ordre royal et militaire de Saint ...

Jean François Louis Hozier (comte d') - 1817 - 162 pages
...qui seront présens , autant que faire se pourra ; et en leur absence , par les Officiers supérieurs des Corps qui en auront été témoins , pour les Troupes de terre ; ou du vaisseau sur lequel sera l'Officier , pour les Troupes de mer ; ou lorsqu'il n'y aura pas d'Officiers...
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Recueil général des anciennes lois françaises: 1779-1781

France - France - 1826 - 500 pages
...qui seront présents , autant que faire se pourra; et en leur absence , par les officiers supérieurs des corps qui en auront été témoins, pour les troupes de terre; ou du vaisseau sur lequel sera l'officier , pour les troupes de mer ; ou lorsqu'il n'y aura pas d'officiers...
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Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative ...

Guillaume Jean baron Favard de Langlade - Civil law - 1824 - 926 pages
...seront pré-- sents, autant que faire se pourra, et, en leur absence , par les officiers supérieurs des corps qui en auront été témoins, pour les troupes de terre, ou du vaisseau sur lequel sera l'officier, pour les troupes de mer ; ou, lorsqu'il n'y aura pas d'officiers...
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - France - 1822 - 508 pages
...qui seront présents , autant que faire se pourra; et en leur absence , par les officiers supérieurs des corps qui en auront été témoins, pour les troupes de terre; ou du vaisseau sur lequel sera l'officier , pour les troupes de mer ; ou lorsqu'il ny aura pas d'officiers...
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