Cour précédée de ses huissiers, s'est rendue dans la grand' salle de ses audiences solennelles où étaient réunis les autorités constituées et les membres des divers corps et administrations publiques de la ville qui avaient été invités à cette... La justice et l'opinion - Page 7by Antoine Angeli - 1897 - 37 pagesFull view - About this book
| Paul Oscar Joseph Marie Cottignies - 1882 - 66 pages
...servir de chapelle, et ya assisté à une messe du Saint-Esprit. Après la messe, la Cour s'est rendue de nouveau dans la salle de ses délibérations. A midi précis, la Cour s'est rendue, précédée de ses huissiers, dans la grand'salle de ses audiences solennelles où étaient... | |
| Angeli - 1885 - 52 pages
...Chapelle et ya assisté, avec les membres du Tribunal de première instance, à une messe du StEsprit. Après la messe, la Cour s'est réunie de nouveau...précédée de ses huissiers, s'est rendue dans la grand' salle de ses audiences solennelles où étaient réunis les autorités constituées et les Membres... | |
| Moras - 1886 - 62 pages
...Greffiers d'audience. Était absent : M. JOREL, 0. |, Premier Président, en congé. La Cour s'est rendue, selon l'usage et escortée de ses huissiers,...précédée de ses huissiers, s'est rendue dans la grand' salle de ses audiences solennelles où étaient réunis les autorités constituées et les membres... | |
| Antoine Angeli - 1888 - 52 pages
...avec les membres du Tribunal de lre Instance et du Tribunal de Commerce, à une messe du S'-Esprit ; Après la messe, la Cour s'est réunie de nouveau...précédée de ses huissiers, s'est rendue dans la grand' salle de ses audiences solennelles où étaient réunis les autorités constituées et les membres... | |
| Antoine Angeli - 1891 - 44 pages
...avec les Membres du Tribunal de l re Instance et du Tribunal de Commerce , à une messe du St-Esprit. Après la messe, la Cour s'est réunie de nouveau...précédée de ses huissiers, s'est rendue dans la grand' salle de ses audiences solennelles où étaient réunis les autorités constituées et les membres... | |
| Pierre Louis Arrighi - 1892 - 56 pages
...Instance et du Tribunal de Commerce, à une messe du St-Esprit. Après la messe, la Cour s'est réunie df, nouveau dans la salle de ses délibérations. A midi...précédée de ses huissiers, s'est rendue dans la grand' sallc de ses audiences solennelles où étaient réunies les autorités constituées et les... | |
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