 Général, a requis ensuite qu'il plût à la Cour admettre les Avocats présents à l'audience, à renouveler le serment professionnel qui leur est imposé par la loi. M. le Premier Président, après avoir pris l'avis de la Cour, a invité M. le Greffier...  La justice et l'opinion - Page 36by Antoine Angeli - 1897 - 37 pagesFull view - About this book
 | Camille Dupuy - 1877 - 70 pages
...travaux sont repris , et admettre les Avocats présents à la barre à renouveler le serment prescrit par la loi. M. le Premier Président, après avoir pris l'avis de la Cour, a prononcé l'arrêt suivant : « La Cour , disant droit aux réquisitions de » M. le Procureur général,... | |
 | Alexandre Labroquère - 1879 - 58 pages
...travaux sont repris , et admettre les Avocats présents à la barre à renouveler le serment prescrit par la loi. M. le Premier Président, après avoir pris l'avis de la Cour , a prononcé l'arrêt suivant : « La Cour, disant droit aux réquisitions de « M. le Procureur général,... | |
 | Angeli - 1885 - 52 pages
...à l'audience, à renouveler le serment professionnel qui leur est imposé par la loi. M. le ff de Premier Président, après avoir pris l'avis de la...n'avoir aucune autre réquisition à faire. M. le ff de Premier Président a annoncé que la séance était levée. De tout quoi a été dressé le présent... | |
 | Eugène Pompei - 1885 - 38 pages
...renouveler leur serment professionnel et déclarer ouverts les travaux de l'année judiciaire 1885-1886. M. le Premier Président, après avoir pris l'avis de la Cour , a prononcé l'arrêt suivant : « La Cour, disant droit aux réquisitions de » M. le Procureur-Général,... | |
 | Moras - 1886 - 62 pages
...présents à l'audience à renouveler le serment professionnel qui leur est imposé par la loi. M. le ff de Premier Président après avoir pris l'avis de la Cour, a invité M. le Greffier en chef, à lire la formule du serment. Après quoi, les avocats présents et successivement appelés, ont dit... | |
 | Ernest Cénac - 1886 - 74 pages
...loi du 30 mars 1808 , et admettre MM. les avocats présents à la barre à renouveler leur serment. M. le Premier Président , après avoir pris l'avis de la Cour, a prononcé l'arrêt suivant : » et admet les Avocats présents à la barre » àrenouveler le serment... | |
 | Eugène Pompei - 1888 - 38 pages
...renouveler leur serment professionnel, et déclarer ouverts les travaux de l'année judiciaire 1888-1889. M. le Premier Président, après avoir pris l'avis de la Cour, a prononcé l'arrêt suivant: « La Cour, disant droit aux réquisitions de » M. le Procureur-Général,... | |
 | Antoine Angeli - 1891 - 44 pages
...serment professionnel qui leur est imposé par la loi. M. le Président, après avoir pris l'avis do la Cour, a invité M. le Greffier en chef, tenant...n'avoir aucune autre réquisition à faire, M. le Président a déclaré que la séance était levée. De tout quoi a été dressé le présent procès-verbal,... | |
 | Pierre Louis Arrighi - 1892 - 56 pages
...aux jours et heures accoutumés. » M. Arrighi, Substitut du Procureur Général, a ensuite requis qu'il plût à la Cour admettre les Avocats, présents...successivement appelés, ont dit séparément : « Je le jure î » Monsieur le Procureur Général, de ce interpellé, ayant déclaré n'avoir aucune autre réquisition... | |
 | Félix Bénech - 1895 - 42 pages
...travaux seront repris, et admettre les Avocats présents à la barre à renouveler le serment prescrit par la loi. M. le Premier Président, après avoir pris l'avis de la Cour, a prononcé l'arrêt suivant : « La Cour, disant droit aux réquisitions de » M. le Procureur général,... | |
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