 Les autorités occupaient les places et le rang qui leur sont assignés par le Décret du 24 Messidor An XII sur les préséances. L'ordre des avocats et les deux communautés des avoués près la Cour et le Tribunal de Bastia étaient présents à la...  La justice et l'opinion - Page 7by Antoine Angeli - 1897 - 37 pagesFull view - About this book
 | Camille Dupuy - 1877 - 70 pages
...Avoués. A midi , elle s'est rendue dans la salle destinée aux audiences solennelles ; elle ya trouvé les Autorités constituées et les Membres des divers...publiques de la ville qui avaient été invités à cette solennité. La Cour ayant pris séance , et l'audience ayant été rendue publique , M. le Premier... | |
 | Paul Oscar Joseph Marie Cottignies - 1882 - 66 pages
...délibérations. A midi précis, la Cour s'est rendue, précédée de ses huissiers, dans la grand'salle de ses audiences solennelles où étaient réunis...publiques de la Ville qui avaient été invités à cette solennité ; Les Autorités occupaient le rang et les places qui leur sont assignés par le décret... | |
 | Angeli - 1885 - 52 pages
...délibérations. A midi précis, la Cour précédée de ses huissiers, s'est rendue dans la grand' salle de ses audiences solennelles où étaient réunis...publiques de la ville qui avaient été invités à cette solennité. Les autorités occupaient les places et le rang qui leur sont assignés par le décret... | |
 | Eugène Pompei - 1885 - 38 pages
.... A midi , la Cour s'est rendue dans la salle destinée aux audiences solennelles ; elle ya trouvé les Autorités constituées et les Membres des divers...Administrations publiques de la Ville , qui avaient été convoqués à cette solennité. La Cour ayant pris séance et l'audience ayant été rendue publique... | |
 | Moras - 1886 - 62 pages
...délibérations. A midi précis, la Cour précédée de ses huissiers, s'est rendue dans la grand' salle de ses audiences solennelles où étaient réunis...publiques de la ville qui avaient été invités à cette solennité. Les autorités occupaient les places et le rang qui leur sont assignés par le Décret... | |
 | Ernest Cénac - 1886 - 74 pages
...raidi , la Cour s'est rendue dans la salle destinée aux assemblées générales ; elle ya trouvé les Autorités constituées et les Membres des divers...Administrations publiques de la Ville , qui avaient été convoqués à cette solennité. La Cour ayant pris séance , a procédé , avec le cérémonial ordinaire... | |
 | Antoine Angeli - 1888 - 52 pages
...délibérations. A midi précis, la Cour, précédée de ses huissiers, s'est rendue dans la grand' salle de ses audiences solennelles où étaient réunis...publiques de la ville qui avaient été invités à cette solennité. Les autorités occupaient les places et le rang qui leur sont assignés par le Décret... | |
 | Eugène Pompei - 1888 - 38 pages
...A midi, la Cour s'est rendue dans la salle destinée aux assemblées générales ; elle ya trouvé les Autorités constituées et les Membres des divers...Administrations publiques de la Ville, qui avaient été convoqués à cette solennité. La Cour ayant pris séance, a procédé, avec le cérémonial ordinaire... | |
 | Jules Duprey - 1890 - 40 pages
...A midi , la Cour s'est rendue dans la salle destinée aux assemblées générales ; elle ya trouvé les Autorités constituées et les Membres des divers...Administrations publiques de la Ville , qui avaient été convoqués à cette solennité. M. le Premier Président ayant donné la paroleàM. le Procureur Général... | |
 | Antoine Angeli - 1891 - 44 pages
...délibérations ; A midi précis, la Cour, précédée de ses huissiers, s'est rendue dans la grand' salle de ses audiences solennelles où étaient réunis...corps et administrations publiques de la ville qui avaietit été invités à cette solennité. Les autorités occupaient les places et le rang qui leur... | |
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