...solennité ; Les Autorités occupaient le rang et les places qui leur sont assignés par le décret du 24 Messidor an XII sur les préséances. L'Ordre des...les deux Communautés des Avoués près la Cour et près le Tribunal de Bastia étaient présents à la séance, revêtus de leurs costumes. A. l'arrivée...

...solennité. Les autorités occupaient les places et le rang qui leur sont assignés par le décret du 24 Messidor an XII, sur les préséances. L'Ordre des...levé et ne s'est assis de nouveau que lorsque M. le ff de Premier Président s'est assis lui-même. La parole ayant été donnée au Ministère Public,...

...solennité. Les autorités occupaient les places et le rang qui leur sont assignés par le Décret du 24 Messidor An XII sur les préséances. L'ordre des...levé et ne s'est assis de nouveau que lorsque M. le ff. de Premier Président s'est assis lui-même. La parole ayant été donnée au Ministère public,...

...réunis dans la salle des Assises où allait avoir lieu l'audience solennelle de rentrée de la Cour. A l'arrivée de la Cour, tout l'auditoire s'est levé et ne s'est assis qu'après que tous les Membres de la Cour ont eu pris leurs places. L'audience a été déclarée ouverte...

...solennité. Les autorités occupaient les places et le rang qui leur sont assignés par le Décret du 24 Messidor an XII sur les préséances. L'ordre des...revêtus de leurs costumes. A l'arrivée de la Cour, tout le monde s'est levé et ne s'est assis de nouveau que lorsque M. le Premier Président s'est assis...

...réunis dans la salle des Assises où allait avoir lieu l'audience solennelle de rentrée de la Cour. A l'arrivée de la Cour, tout l'auditoire s'est levé et ne s'est assis qu'après que tous les Membres de la Cour ont eu pris leurs places. L'audience a été déclarée ouverte...

...en chef, M. le Directeur de l'Octroi, M. le Commissaire central et MM. les Commissaires de police. A l'arrivée de la Cour, tout l'auditoire s'est levé et ne s'est assis qu'après que tous les Membres de la Cour ont eu pris leurs places. L'audience a été déclarée ouverte...

...en chef, M. le Directeur de l'Octroi, M. le Commissaire central et MM. les Commissaires de police. A l'arrivée de la Cour, tout l'auditoire s'est levé et ne s'est assis qu'après que tous les Membres de la Cour ont eu pris leurs places! L'audience a été déclarée ouverte...

...solennité. Les autorités occupaient les places et le rang qui leur sont assignés par le décret du 24 Messidor an XII sur les préséances. L'ordre des...levé et ne s'est assis de nouveau que lorsque M. le Président s'est assis lui-même. — *— La arujt»: rysKl *?è ainm**? ai -'. *sîî aima 1* -is,:iri-...

...solennité. Les autorités occupaient les places et le rang qui leur sont assignés par le décret du 24 Messidor an XII sur les préséances. L'Ordre des...Premier Président s'est assis lui-même. La parole a vaut été donnée au Ministère Publie, M. Arrighi, Substitut du Procureur Général, s'est levé...