La justice et l'opinion

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Ollagnier, 1897 - 37 pages

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Page 8 - L'Ordre des Avocats et les deux Communautés des Avoués près la Cour et le Tribunal de Bastia étaient présents à la séance, revêtus de leurs costumes. A l'arrivée de la Cour, tout l'auditoire s'est levé et ne s'est assis de nouveau que lorsque M. le ff de Premier Président s'est assis lui-même.
Page 36 - Général, a requis ensuite qu'il plût à la Cour admettre les Avocats présents à l'audience, à renouveler le serment professionnel qui leur est imposé par la loi. M. le Premier Président, après avoir pris l'avis de la Cour, a invité M. le Greffier en Chef, tenant la plume, à lire la formule du serment. Après quoi, les Avocats présents et successivement appelés ont dit séparément : Je le jure. M. le Procureur Général, de ce interpellé, ayant déclaré n'avoir aucune autre réquisition...
Page 34 - Le Nil a vu, sur ses rivages, Les noirs habitants des déserts Insulter, par leurs cris sauvages, L'astre éclatant de l'univers. Cris impuissants, fureurs bizarres ! Tandis que ces monstres barbares Poussaient d'insolentes clameurs, Le dieu poursuivant sa carrière, Versait des torrents de lumière Sur ses obscurs blasphémateurs.
Page 7 - Les autorités occupaient les places et le rang qui leur sont assignés par le Décret du 24 Messidor An XII sur les préséances. L'ordre des avocats et les deux communautés des avoués près la Cour et le Tribunal de Bastia étaient présents à la séance, revêtus de leurs costumes.
Page 7 - Cour précédée de ses huissiers, s'est rendue dans la grand' salle de ses audiences solennelles où étaient réunis les autorités constituées et les membres des divers corps et administrations publiques de la ville qui avaient été invités à cette solennité. Les autorités occupaient les places et le rang qui leur sont assignés par le Décret...
Page 32 - Je suis heureux de voir que votre séjour parmi nous crée un nouveau lien entre nos deux nations amies et alliées, également résolues à contribuer par toute leur puissance au maintien de la paix du monde dans un esprit de droit et d'équité.
Page 7 - ... dans la ville où est établie la cour ou le tribunal. Le gouvernement pourra accorder une dispense aux membres des tribunaux de commerce. ART. 212. En cas d'infraction à la disposition de l'article précédent, les juges de paix sont avertis par le président du tribunal de première instance ; les membres du tribunal de première instance et du tribunal de commerce, par le premier président de la cour d'appel; et les membres de la cour d'appel et de la cour de cassation, par le premier président...

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