P.

822. 26 Déc. SCHWARZBOURG - SONDERSHAUSEN et PRUSSE.

Extradition des vagabonds.

558

SERVIE.

(Principauté tributaire de la Porte ottomane.)

Voir les traités entre la Porte ottomane et la Russie, du 28 Mai 1812.

1815. 7 Juin. PRUSSE. Traité concernant la Poméranie,

417

1819. 2 Juin. DEUX-SICILES.

1819. 1er Sept.

1821. 17 Janv.

baine et de retraite.
DANEMARCK. Convention signée à Stockholm,
sous la médiation de la Grande-Bretagne. 449
RUSSIE. Convention, concernant les échanges
des propriétes particulières et la compé-
tence des tribunaux en matière criminelle,
signée à Tornéo.

1821. 20 Août. ETATS-UNIS D'AMÉRIQUE.

492

Proclamation con-

cernant la réciprocité à observer dans le
commerce entre les deux pays.

529

1821. 8. Nov.

DANEMARCK. Convention concernant le paye-
ment de la dette norvégienne, signée à
Copenhague."

1823. 7 Mars. DANEMARCK. Extradition des déserteurs :

556

traité de Jonköping, étendu à la Norvége. 50

1824. 24 et 29 Avril. GRANDE-BRETAGNE.

Déclaration du gou-

vernement suédois, concernant la récipro-
cité à observer dans les relations com-
merciales avec la Grande-Bretagne.

594

1824. 23 Juin et 16 Juillet. Voir GRande-BretagNE: Ordres du

conseil et déclarations concernant le com-
merce de la Norvége.

599

cernant les fondations pieuses et diffé-
rentes réclamations.

1820. 46 Oct. (et 3 Mars 1821). FRANCE. Déclaration pour

du droit d'aubaine.

448

489

491

Abolition

492

498

1821. 24 Févr. BADE. Déclaration pour étendre à divers

1821. 29 Sept.

1821.11 et 28

cantons quelques traités.
DEUX-SICILES. Abolition du droit d'aubaine.
Déc. PARME. Abolition du droit de détraction

et de l'impôt d'émigration.

1824. 22 Mars. DEUX-SICILES.
1825. 30 Sept.

WURTEMBERG.

-

532

537

Abolition du droit d'aubaine. 590
Traité de commerce.

641

-

-

Déclaration du bey.

261

Traité concernant les

263

265

4846. 29 Avril. DEUX-SICILES. Traité de paix, signé à Tripoli.

1847. 29 Avril.

1818. 8 Mars.

Traité de paix, signé à Tripoli.

Déclaration du bey.

SARDAIGNE.

GRANDE-Bretagne.

268

359

Traité pour renouveler les capitu-

lations et articles de paix.

1825. 9 Sept. GRANDE-BRETAGNE. Décisions du bey.

613

637

VENISE.

Voir AUTRICHE, la Table des traités de la première partie, l'Index explicatif
au mot Congrès de Vienne, et l'Acte final du 9 Juin 1815, art. XCIII à XCVII. -

1819. 26 Mars et 28 Avril. DEUX-SICILES.
d'aubaine et de retraite.

-

péage d'Elsteth.

1819. 25 Août. OLDENBOURG.

1824. 23 Juin.

1823. 27 Mai.

Convention concernant le

P.

-

Abolition des droits

447

449

570

564

-

566

Voir ALLEMAGNE. (Libre navigation du Weser.)
(HAMBOURG et) DANEMARCK. Extradition des
déserteurs.

1823. 16 Juillet. (HAMBOURG et) PRUSSE. Abolition du droit
de détraction et de traite foraine.

(HAMBOURG et) PAYS-BAS. Abolition du droit
de détraction et de l'impôt de l'émigration. 581

4824. 26 Févr. (HAMBOURG et) DANEMARCK. Abolition du

et de navigation, signée à Londres.
BREME. Voir ALLEMAGNE. (Convention supplé-
mentaire pour la libre navigation du Weser.) 657

Voir t. I, à l'Index, et à l'Introduction de la seconde partie au t. III, et les
traités concernant l'ancien royaume de Westphalie, entre le Brunswick,
le Hanovre, la Hesse électorale et la Prusse.

DEUX-SICILES. Abolition du droit d'aubaine. 395

1819. 25 Juillet. DEUX-SICILES. Abolition du droit de détrac-

tion, de la gabelle d'émigration, etc.

PRUSSE. Extradition des déserteurs.

416

448

-

1825. 17 Mai.

1824. 22 Nov. RUSSIE. Abolition du droit de détraction.

1825. 30 Sept.

4825. 30 Déc.

612

-

Arrangements financiers.

Traité de commerce.

630

644

de juridiction.

658

FIN DE LA TABLE DU TOME TROISIÈME.

TYPOGRAPHIE DE F. A. BROCKHAUS.