 | Jean Jacques Burlamaqui - International law - 1764 - 308 pages
...plufieurs Peuples ont enbli la Suceeflîon lineale de branche, en branche , dont voici les Régies. x°. Tous ceux qui defcendent du premier Roi , font cenfés...autant de lignes ou de branches« dont chacune a droit îi la Couronne, luivant qu'elle efl à u» degré plus proche. . . • 2.°. Entre ceux de cette ligne... | |
 | Jean Baptiste Robinet - France - 1783 - 726 pages
...plufieurs peuples ont établi la fucceflîon linéale de branche en branche, dont voici les règles. i°. Tous ceux qui defcendent du premier roi, font cenfés...couronne , fuivant qu'elle eft à un degré plus proche. a°. Entre ceux de cette ligne qui font au même degré , le fexe premièrement & enfuite l'âge donne... | |
 | Jean Baptiste Robinet - France - 1783 - 700 pages
...plufieurs peuples ont établi la fucceífion linéale de branche en branche, dont voici les règles. i». Tous ceux qui defcendent du premier roi, fo.nt cenfés...dont chacune a droit à la couronne , fuivant qu'elle eil à un degré plus proche. 2.°. Entre ceux de cette ligne qui font au même degré , le fexe premièrement... | |
 | Jean Baptiste Robinet - France - 1783 - 706 pages
...plufieurs peuples ont établi la fucceífion linéale de branche en branche, dont voici les règles. io. Tous ceux qui defcendent du premier roi, font cenfés...ou de branches, dont chacune a droit à la couronne , fuivanc qu'elle eft à un degré plus proche. 2°. Entre ceux de cette ligne qui font au même degré... | |
 | Encyclopedias and dictionaries, French - 1788 - 856 pages
...Tous ceux qui defcendent du premier roi lent cenfés faire autant de lignes ou de- branches , ¿ont chacune a droit à la couronne , fuivant Qu'elle eft...proche. 1°. Entre ceux de cette ligne qui font au même asgre , le fexe premièrement , & enfiiite l'âge »forme la préférence. J°. L'on ne pafTe point... | |
 | Albert Fritot - International law - 1823 - 620 pages
...en branche , dont voici les règles : « t ° Tous ceux qui descendent du premier roi, sont censés faire autant de lignes ou de branches dont chacune a droit à la Couronne, suivant qu'elle est à un degré plus proche. « 2° Entre ceux de cette ligne qui sont au même degré,... | |
 | Albert Fritot - 1823 - 624 pages
...en branche , dont voici les règles : « I ° Tous ceux qui descendent du premier roi, sont censés faire autant de lignes ou de branches dont chacune a droit à la Couronne, suivant qu'elle est à un degré plus proche. « 2° Entre ceux de cette ligne qui sont au même degré,... | |
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L'on ne pafle point d'une ligne à l'autre , tant qu'il refte de la précédente, quand même il y auroit dans une autre ligne des parens plus proches du dernier roi. 