Journal des économistes: revue de la science économique et de la statistiquePresses universitaires de France, 1854 - Economics Issues for 1882-89 include the Comptes rendus of the Société de statistique de Paris. |
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... donner aux mots richesse et valeur2 . ' Réunion du 4 février 1854 , t . Í de là deuxième série , p . 297 . 1 Voir tomé XXXV , p . 23 , Richesse , Utilité , Valéur . I. Pour parvenir à déterminer l'influence exercée sur la richesse.
... donner aux mots richesse et valeur2 . ' Réunion du 4 février 1854 , t . Í de là deuxième série , p . 297 . 1 Voir tomé XXXV , p . 23 , Richesse , Utilité , Valéur . I. Pour parvenir à déterminer l'influence exercée sur la richesse.
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... donner . Ils se sont bornés à rappeler quelques traits de caractère déjà connus et à y joindre le résultat de leurs observations personnelles . Ce qui semble en résulter de plus certain , c'est que , malgré l'unité politique et ...
... donner . Ils se sont bornés à rappeler quelques traits de caractère déjà connus et à y joindre le résultat de leurs observations personnelles . Ce qui semble en résulter de plus certain , c'est que , malgré l'unité politique et ...
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... donner à cette fuite populaire , qui n'a d'analogie que dans la grande migration des Israélites . On l'appelle l'Exode comme au temps de Moïse : une grande transformation , une révolution agricole s'opèrent dans ce pays , révolution ...
... donner à cette fuite populaire , qui n'a d'analogie que dans la grande migration des Israélites . On l'appelle l'Exode comme au temps de Moïse : une grande transformation , une révolution agricole s'opèrent dans ce pays , révolution ...
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... donner un nom modeste à la chose , réunie pour cet objet , serait puissamment secondée par l'in- térêt général , et nous aurions fait un pas vers ce but désirable : donner à la paix de nouvelles garanties , en créant entre les nations ...
... donner un nom modeste à la chose , réunie pour cet objet , serait puissamment secondée par l'in- térêt général , et nous aurions fait un pas vers ce but désirable : donner à la paix de nouvelles garanties , en créant entre les nations ...
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... donner à la Société la faculté , qu'elle n'a pas aujourd'hui , de faire des prêts hypothécaires ordinaires à court terme , dont le montant sera remboursable intégralement à l'expiration de la pé- riode stipulée , sans que l ...
... donner à la Société la faculté , qu'elle n'a pas aujourd'hui , de faire des prêts hypothécaires ordinaires à court terme , dont le montant sera remboursable intégralement à l'expiration de la pé- riode stipulée , sans que l ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 93 - ... comme concussionnaires, sans préjudice de l'action en répétition, pendant trois années, contre tous receveurs, percepteurs ou individus qui auraient fait la perception, et sans que, pour exercer cette action devant les tribunaux, il soit besoin d'une autorisation préalable.
Page 65 - L'on voit * certains animaux farouches , des mâles et des femelles, répandus par la campagne, noirs , livides, et tout brûlés du soleil, attachés à la terre qu'ils fouillent et qu'ils remuent avec une opiniâtreté invincible : ils ont comme une voix articulée; et quand ils se lèvent sur leurs pieds , ils montrent une face humaine , et et» effet ils sont des hommes. Ils se retirent la nuit dans des tanières où ils vivent de pain noir, d'eau, et de racines...
Page 240 - A toute époque, après l'expiration des quinze premières années de la concession, le Gouvernement aura la faculté de racheter la concession entière du chemin de fer. Pour régler le prix du rachat, on relèvera les produits nets annuels obtenus par la Compagnie pendant les sept années qui auront précédé celle où le rachat sera effectué : on en déduira les produits nets des deux plus faibles années, et l'on établira le produit net moyen des cinq autres années. Ce produit net moyen formera...
Page 90 - En cas d'insuffisance des revenus ordinaires pour l'établissement des écoles primaires communales, élémentaires ou supérieures, les conseils municipaux et les conseils généraux des départements sont autorisés à voter, pour 1859, à titre d'imposition spéciale destinée à l'instruction primaire, des centimes additionnels au principal des quatre contributions directes. Toutefois, il ne pourra être voté à ce titre plus de trois centimes par les conseils municipaux, et plus de deux centimes...
Page 92 - Le ministre des finances est autorisé à créer, pour le service de la trésorerie et les négociations avec la Banque de France, des bons du Trésor portant intérêt, et payables à échéance fixe. Les bons du Trésor en circulation ne pourront excéder 280 millions de francs.
Page 452 - Si les sommes prélevées chaque année sur la généralité des habitants sont employées à des usages improductifs, comme à créer des places inutiles, à élever des monuments stériles, à entretenir, au milieu d'une paix profonde, une armée plus dispendieuse que celle qui vainquit à Austerlitz, l'impôt dans ce cas devient un fardeau écrasant; il épuise le pays, il prend sans rendre...
Page 89 - Tout propriétaire qui veut assainir son fonds par le drainage ou un autre mode d'assèchement peut, moyennant une juste et préalable indemnité, en conduire les eaux, souterrainement ou à ciel ouvert, à travers les propriétés qui séparent ce fonds d'un cours d'eau ou de toute autre voie d'écoulement. — Sont exceptés de cette servitude les maisons, cours, jardins, parcs et enclos attenant aux habitations.
Page 169 - Que pour déterminer ce qui caractérise un port bloqué, on n'accorde cette dénomination qu'à celui où il ya, par la disposition de la puissance qui l'attaque avec des vaisseaux arrêtés et suffisamment proches, un danger évident d'entrer ; 5° Que ces principes servent de règle dans les procédures et les jugements sur la légalité des prises.
Page 90 - ... portées en premier ressort devant le juge de paix du canton, qui, en prononçant, doit concilier les intérêts de l'opération avec le respect dû à la propriété. S'il ya lieu à expertise, il pourra n'être nommé qu'un seul expert.
Page 313 - Majesté ne saisiront pas la propriété de l'ennemi chargée à bord d'un bâtiment neutre, à moins que cette propriété ne soit contrebande de guerre.