Passy (2), c'est qu'il finit par ne plus être véritablement onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet. Sur chaque fraction du sol pèse, par l'effet de l'impôt, une rente réservée à l'État... Manuel d'économie politique - Page 472by Henri Joseph Léon Baudrillart - 1857 - 492 pagesFull view - About this book
| Economics - 1852 - 984 pages
...par ne plus être constitué à titre véritablement onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet....pèse, par l'effet de l'impôt, une rente réservée à l'Etal: acheteurs et vendeurs le savent : ils tiennent compte du l'ait dans leurs transactions, et... | |
| Gustave du Puynode - 1863 - 448 pages
...(<), c'est qu'il finit par ne plus être véritablement onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet....entre eux se règlent uniquement en vue de la portion du revenu qui, l'impôt payé, demeure nette, c'est-à-dire affranchie de toute charge; aussi le temps... | |
| Michel Gustave Partounau Du Puynode - Banks and banking - 1853 - 440 pages
...(2), c'est qu'il finit par ne plus être véritablement onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet....entre eux se règlent uniquement en vue de la portion du revenu qui, l'impôt payé, demeure nette, c'est-à-dire affranchie de toute charge ; aussi le temps... | |
| Michel Gustave Partounau Du Puynode - Banks and banking - 1853 - 492 pages
...(2), c'est qu'il finit par ne plus être véritablement onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet....entre eux se règlent uniquement en vue de la portion du revenu qui, l'impôt payé, demeure nette, c'est-à-dire affranchie de toute charge ; aussi le temps... | |
| Pierre-Joseph Proudhon - Taxation - 1861 - 430 pages
...qu'il finit par ne plus « être constitué à titre onéreux pour ceux qui l'ac« quittent. Cet effet résulte des transmissions dont la « terre est l'objet....l'effet de l'impôt, une rente réservée à l'État. Ache« teurs et vendeurs le savent : ils tiennent compte du « fait dans leurs transactions, et les... | |
| Economics - 1862 - 1030 pages
...publicistcs, c'est qu'il finit par ne plus être véritablement onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet. Sur chaque fraction du sol pèse, par l'eflet de l'impôt, une rente réservée à l'État : acheteurs et vendeurs le savent; ils tiennent... | |
| Pierre-Joseph Proudhon - Anarchists - 1868 - 344 pages
...c'est qu'il finit par ne plus être constitué à titre onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet....Acheteurs et vendeurs le savent : ils tiennent compte du lait dans leurs transactions, et les prix auxquels ils traitent entre eux se règlent uniquement en... | |
| Édouard Vignes - Finance, Public - 1872 - 804 pages
...par ne plus être constitué à titre véritablement onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet....charge. Aussi le temps arrivet-il, où nul n'a plus le droit de se plaindre d'une redevance antérieure à son entrée en possession et dont rexistence... | |
| Annee - 1874 - 974 pages
...par ne plus être constitué à titre véritablement onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet....entre eux se règlent uniquement en vue de la portion du revenu qui, l'impôt payé, reste nette, c'est-à-dire affranchie de toute charge: aussi le temps... | |
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