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" Passy (2), c'est qu'il finit par ne plus être véritablement onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet. Sur chaque fraction du sol pèse, par l'effet de l'impôt, une rente réservée à l'État... "
Manuel d'économie politique - Page 472
by Henri Joseph Léon Baudrillart - 1857 - 492 pages
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Journal des économistes: revue de la science économique et de la statistique

Economics - 1852 - 984 pages
...par ne plus être constitué à titre véritablement onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet....pèse, par l'effet de l'impôt, une rente réservée à l'Etal: acheteurs et vendeurs le savent : ils tiennent compte du l'ait dans leurs transactions, et...
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De la monnaie du crédit et de l'impot, Volume 2

Gustave du Puynode - 1863 - 448 pages
...(<), c'est qu'il finit par ne plus être véritablement onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet....entre eux se règlent uniquement en vue de la portion du revenu qui, l'impôt payé, demeure nette, c'est-à-dire affranchie de toute charge; aussi le temps...
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De la monnaie, du credit et de l'impot, Volume 2

Michel Gustave Partounau Du Puynode - Banks and banking - 1853 - 440 pages
...(2), c'est qu'il finit par ne plus être véritablement onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet....entre eux se règlent uniquement en vue de la portion du revenu qui, l'impôt payé, demeure nette, c'est-à-dire affranchie de toute charge ; aussi le temps...
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De la monnaie, du credit et de l'impot, Volume 2

Michel Gustave Partounau Du Puynode - Banks and banking - 1853 - 492 pages
...(2), c'est qu'il finit par ne plus être véritablement onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet....entre eux se règlent uniquement en vue de la portion du revenu qui, l'impôt payé, demeure nette, c'est-à-dire affranchie de toute charge ; aussi le temps...
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Théorie de l'impôt: question mise au concours par le Conseil d'état du ...

Pierre-Joseph Proudhon - Taxation - 1861 - 430 pages
...qu'il finit par ne plus « être constitué à titre onéreux pour ceux qui l'ac« quittent. Cet effet résulte des transmissions dont la « terre est l'objet....l'effet de l'impôt, une rente réservée à l'État. Ache« teurs et vendeurs le savent : ils tiennent compte du « fait dans leurs transactions, et les...
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Journal des économistes: revue de la science économique et de la statistique

Economics - 1862 - 1030 pages
...publicistcs, c'est qu'il finit par ne plus être véritablement onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet. Sur chaque fraction du sol pèse, par l'eflet de l'impôt, une rente réservée à l'État : acheteurs et vendeurs le savent; ils tiennent...
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Œuvres complètes de P.-J. Proudhon, Volume 15

Pierre-Joseph Proudhon - Anarchists - 1868 - 344 pages
...c'est qu'il finit par ne plus être constitué à titre onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet....Acheteurs et vendeurs le savent : ils tiennent compte du lait dans leurs transactions, et les prix auxquels ils traitent entre eux se règlent uniquement en...
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Traité des impôts en France: considérés sous le rapport du droit ..., Volume 2

Édouard Vignes - Finance, Public - 1872 - 804 pages
...par ne plus être constitué à titre véritablement onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet....charge. Aussi le temps arrivet-il, où nul n'a plus le droit de se plaindre d'une redevance antérieure à son entrée en possession et dont rexistence...
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REVUE DES DEUX MONDES

Annee - 1874 - 974 pages
...par ne plus être constitué à titre véritablement onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet....entre eux se règlent uniquement en vue de la portion du revenu qui, l'impôt payé, reste nette, c'est-à-dire affranchie de toute charge: aussi le temps...
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Revue des deux mondes, Volume 3

François Buloz, Charles Buloz, Ferdinand Brunetière, Francis Charmes, René Doumic, André Chaumeix - France - 1874 - 986 pages
...par ne plus être constitué à titre véritablement onéreux pour ceux qui l'acquittent. Cet effet résulte des transmissions dont la terre est l'objet....entre eux se règlent uniquement en vue de la portion du revenu qui, l'impôt payé, reste nette, c'est-à-dire affranchie de toute charge;, aussi le temps...
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