 ... il sera, dans la première séance des mois de juin et de décembre de chaque année , rendu un compte général de la situation de tous les travaux ordonnés, de quelque nature qu'ils puissent être , et pour lesquels il aurait été ouvert des crédits...  Société de l'histoire de France (Series) - Page 8by Société de l'histoire de France - 1835Full view - About this book
 | Oriental philology - 1828 - 1086 pages
...ouvrages ordonnés par les personnes chargées d'en suivre respectivement l'exécution, il sera, dans fa première séance des mois de juin et de décembre...travaux ordonnés, de quelque nature qu'ils puissent être,/et pour lesquels il aurait été-ouvert des crédits ; de la dépense à laquelle ils auront... | |
 | Société asiatique (Paris, France) - Oriental philology - 1828 - 796 pages
...de tous les travaux ordonnés, de quelque nature qu'ils puissent être, et pour lesquels il aurait été ouvert des crédits ; de la dépense à laquelle...celle que nécessitera leur entier achèvement. ART. II. A cet effet, le conseil nommera, chaque année,, dans la séance qui suivra la séance générale... | |
 | Société asiatique (Paris, France) - Oriental philology - 1829 - 594 pages
...divers ou-- vrages ordonnés, par les personnes chargées d'en suivre respectivement 1 exécution, il sera, dans la première séance des mois de juin et...décembre de chaque année, rendu un compte général <Ie la situation tic tous les travaux ordonnés, de quelque nature qu'ils puissent être, et pour lesquels... | |
 | Société de l'histoire de France - France - 1835 - 696 pages
...sur une nouvelle décision du Conseil, prise selon la forme indiquée dans l'article nj. ART. 24. Il sera, dans la première séance des mois de juin et...celle que nécessitera leur entier achèvement. ART. 26. A cet effet, le Conseil nommera, chaque année, dans la séance qui suivra la séance générale... | |
 | Société asiatique (Paris, France) - Oriental philology - 1847 - 556 pages
...divers ouvrages ordonnés , par les personnes chargées d'en suivre respectivement l'exécution, il sera, dans la première séance des mois de juin et...nature qu'ils puissent être , et pour lesquels il aurait été ouvert des crédits ; de la dépense à laquelle ils auront donné lieu pendant les six... | |
 | Société asiatique (Paris, France) - Oriental philology - 1847 - 576 pages
...divers ouvrages ordonnés , par les personnes chargées d'en suivre respectivement l'exécution, il sera, dans la première séance des mois de juin et...nature qu'ils puissent être , et pour lesquels il aurait été ouvert des crédits ; de la dépense à laquelle ils auront donné lieu pendant les six... | |
 | Oriental philology - 1847 - 1118 pages
...de tous les travaux ordonnés , de quelque nature qu'ils puissent être , et pour lesquels il aurait été ouvert des crédits ; de la dépense à laquelle ils auront donné lieu pendant les six mois précédents, et de celle que nécessitera leur entier achèvement. • ART. 2. A cet effet, le conseil... | |
 | Société de l'histoire de France, Charles Jourdain - France - 1884 - 536 pages
...sur une nouvelle décision du Conseil, prise selon la forme indiquée dans l'article 49. ART. 24. Il sera, dans la première séance des mois de juin et...laquelle ils auront donné lieu pendant les six mois précédents, et de celle que nécessitera leur entier achèvement. ABT. 25. A cet effet, le Conseil... | |
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