TABLE DES MATIÈRES. AVANT-PROPOS. LES TROIS PHASES DU DROIT PUBLIC. CHAPITRE I. LES ORIGINES DU DROIT DES GENS. Le droit public et l'unité. Le droit public et le droit des gens chez les anciens. - L'empire de Char- lemagne et le droit public. Les capitulaires. - Charlemagne et le régime représentatif. Les as- semblées nationales. Réforme de l'église gallo- Avénement de Hugues Capet. - Coup d'œil général sur constant vers l'unité nationale. La féodalité, pre- - - gouvernement représentatif. — La ligue hanséati- Différents règlements de la Ligue. La grande charte anglaise et le dence de la Ligue, ses causes. - Formation du droit - blissement du royaume de Jérusalem; assises; rap- ports avec les peuples d'Occident, avec le pape, avec l'empire d'Orient, avec les musulmans.- Les autres croisades jusqu'à saint Louis. Saint Louis: son gouvernement intérieur; ses établissements. - Rẻ- sultats généraux pour la France, pour l'Angleterre, pour l'Italie, pour l'Espagne et les peuples du Nord. Les papes pendant les croisades. La noblesse, la chevalerie, le clergé et les monastères. Les serfs. Progrès de la navigation, de l'industrie et du commerce. Progrès de la géographie. — In- vasions des Tartares; voyages célèbres, Rubruquis, LES CAPITULATIONS ET LES TRAITÉS DE 1535 ET DE 1740. Origines historiques et philosophiques des capitulations. - - 61 d'alliance politique entre François Ier et Soliman le Grand. Immunités et priviléges antérieurement concédés aux chrétiens. Résultats des traités de 1535. Ils rapprochent les races. Ils rendent à la France son influence en Occident. -Les capitula- tions deviennent la loi internationale de tous les peuples chrétiens. — État légal qu'elles ont créé. — Convention entre la Turquie et les puissances chré- tiennes. Juridiction indépendante de la souverai- neté territoriale au profit des étrangers. Leur in- fluence sur les rapports commerciaux et politiques de la France et de l'Orient. Obstacles créés par la prohibition et par le monopole. La libre con- Les divers traités qui ont marqué le développement du droit public avant la paix de Westphalie. Affran- chissement légal du protestantisme. - Irritation des catholiques et des protestants. Traités d'Osna- brück et de Münster. Le traité de Westphalie contient le principe de la rivalité entre la maison de Habsbourg et la maison de Hohenzollern-Brande- bourg. Organisation de l'Allemagne. Traité des Pyrénées entre la France et l'Espagne. La Abaissement moral et politique de la France. L'Europe - à la mort de Louis XIV. L'Europe pendant la ri- - gence et les premières années du règne de Louis XV. guerre de Sept ans; son contre-coup sur les diffé- rents États en Europe. Influence de ces guerres sur le droit maritime. Le pacte de famille et le droit public. Le partage de la Pologne. La guerre de l'indépendance de l'Amérique. Le prin- cipe de la liberté des mers inscrit dans le traité de la France et des États-Unis. La France se met à la tête du libéralisme maritme.- La neutralité armée. -Accession de l'Angleterre et des autres puissances maritimes. Le traité du 3 septembre 1783 consa- cre l'indépendance des États-Unis. - Traité de 1785 entre les États-Unis et la Prusse. - Traité de com- merce du 26 septembre 1786 entre la France et la LE DIX-HUITIÈME SIÈCLE. La théocratie est le berceau de la philosophie. - Jn- sujet. --- - - Le baron Wolff. - - - Wattel, son autorité et son prit public. - - - Le règne de Louis XIV et l'es- - --- pour l'Eglise et pour l'Etat. Second point: auto- rité de l'Église. Opinion de monseigneur de Théorie générale du droit public sous la révolution et constituante et le système des douanes en France. - Mesures prises par la Convention contre le com- merce anglais. Différents décrets rendus par la Convention. La loi du 10 brumaire an V. paix d'Amiens. Le blocus sur papier et le blocus continental; décrets de Berlin et Milan.- Le bom- bardement de Copenhague par la flotte anglaise. Changements territoriaux en Europe sous l'empire. - Relations de Napoléon avec les différents souve- rains de l'Europe. Les guerres de l'empire et le La doctrine de Monroë. Les colo- nies espagnoles de l'Amérique du Sud proclament rone. - - - -- |