842

sion de M. AUBOURG comte DE [3 juillet) (p. 607).

BOURY

PONTOISE (Ville de) [Construction d'une | Algérien, p. 564; Chemins de fer stratė.
école de filles]. Adoption [4 juillet] giques algériens, p. 599).
(p. 614).

ROCHELLE (Ville de LA) [Subvention à l'Etat en vue de l'extension du casernement]. Adoption [18 juin] (p. 293).

MÂCON (Ville de) [Travaux d'intérêt communal]. Adoption [15 juin] (p. 277).

* ROYAN (Ville de) [Installation d'un casernement d'artillerie]. Adoption [3 juillet]

(p. 582).

SAINT-SAVIN (Hautes-Pyrénées) [Acquisi

Allocution de M. Deschanel, Présition de l'établissement thermal dit Néo-dent, à l'occasion de l'inauguration de l'ExThermes]. Adoption [4 juillet] (p. 614). position universelle de 1900 [22 mai] (p. 2).

MALO-LES-BAINS (Nord) *1 · [Frais d'acquisition du casino]. Adoption [18 juin]

(p. 293).

*2 [Travaux divers]. [2° séance du 9 juillet] (p. 762).

TOURCOING (Ville de) [Travaux d'intérêt local. Adoption [3 juillet] (p. 582).

|

2 - Envoi de délégations ouvrières, voy. CREDITS SUPPLÉMENTAIRES OU EXTRAORDINAIRES (Projets collectifs), n° 2.

ÉNERGIE (Distributions d'). Première délibération sur le projet de loi concernant les distributions d'énergie [10 juillet] (p. 810). Déclaration de l'urgence (ibid.). Sont entendus: MM. Thierry, BerQuestion concernant une machine thelot, Rapporteur; baron Demarçay, Guil- d'origine américaine exposée par l'admilain, Aynard, Président de la Commission; nistration des chemins de fer de l'Etat dans Antide Boyer. Renvoi du projet à la Com-la section française à l'annexe de Vinmission (p. 813). cennes, voy. QUESTIONS, no 5.

ESTOURNELLES (M. D') [Sarthe].
Explique son vote à la suite de l'interpella-
tion de M. Berthelot sur les expéditions en-
Adoption treprises dans le Sud Algérien (p. 570). -
S'excuse de son absence (p. 138, 231).

F

FAMIN (M. le colonel), Sous-Directeur des troupes au Ministère de la Marine. Est nommé Commissaire du Gouvernement pour soutenir la discussion du projet de loi relatif à l'organisation de l'armée coloniale (p. 654).

FANIEN (M. ACHILLE) [Pas-de-Calais).Obtient un congé (p. 516).

Adresse FAURE (M. FIRMIN) [Oran]. une question au Ministre des Finances touchant l'importation en France des mistelles d'Orient ou vins de liqueur (p. 121). — Retire son amendement au projet de loi relatif à l'outillage des ports de guerre et à l'établissement des bases d'opération de la flotte, concernant le port de Mers-el-Kebir

(p. 357).

:

-

Interpel

Développe son interpellation | avec M. Viviani, tendant à l'annulation de | de l'affaire Dreyfus (p. 32, 36). sur la violation du décret du 6 mai 1890 ces opérations (p. 117). Parle dans la lation sur les causes de la démission de instituant le service d'État-major général discussion de l'interpellation de M. Des- M. le général de Galliffet, Ministre de la (p. 465). Demande à transformer en in- farges sur les homologations de tarifs ré- Guerre, voy. INTERPELLATIONS, no 7. terpellation une question de M. Jacques duits en faveur d'ouvriers étrangers (p. 164). Piou sur les affaires de Chine (p. 727). Sur la fixation de l'interpellation de

FERNAND BRUN (M.) [Cantal]. Prend part à la discussion du projet de loi relatif aux contributions directes et taxes y assimilées de l'Exercice 1900 (p. 771). Demande à interpeller le Gouvernement touchant l'exécution et le fonctionnement régulier de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail (p. 817). - S'excuse de son absence (p. 30, 61).

M. Denis Guibert relative aux résultats de

GARANTIE.

Déclaration de l'ur

l'enquête faite à la Martinique par M. l'ins-gence et adoption du projet de loi concer-
nant la réforme de la législation sur la
pecteur général Picanon (p. 256, 257).
Donne lecture et demande la déclaration garantie [6 juillet] (p. 691).
de l'urgence d'une proposition de loi sur
l'arbitrage (p. 273, 276). Adresse une
question au Ministre de l'Instruction pu-
blique touchant l'interdiction par la cen-
sure d'une pièce de M. Marsolleau (p. 294,
296).

FRANC-MAÇONNERIE.

Proposi

FERRETTE (M.) [Meuse]. S'excuse de son absence (p. 431). - Obtient un congé tion tendant à interdire à tout individu (p. 457).

Est enten

GAUTRET (M.) [Vendée]. du, en qualité de Rapporteur de la Commission des Colonies, dans la discussion du projet de loi relatif à la défense générale des colonies (p. 233, 250). —- S'excuse de son absence (p. 138). Obtient un congé (p. 21).

FOUQUET (M. CAMILLE) [Eure]. Prend Gouvernement à présenter un projet de dé loupe]. Prend part à la discussion: du

part à la discussion du projet de loi, adopté
avec modifications par le Sénat, sur l'orga-
nisation des troupes coloniales (p. 671).
Ses observations touchant le projet de loi
tendant à modifier l'organisation des troupes
du génie (p. 712). Prend part à la discus-
sion du projet de loi relatif aux contribu-
tions directes et taxes y assimilées de
l'Exercice 1901 (Son amendement tendant à
prolonger d'une année le délai donné aux
contribuables pour réclamer contre la nou-
velle évaluation de la propriété batie, p. 776,
777).

-

grèvement des viticulteurs victimes du phyl-
loxera, p. 805). Obtient un congé (p. 400).

GAILHARD-BANCEL (M. DE) [Ardè-
che].
Prend part à la discussion de l'in-
terpellation de M. Vaillant sur les mesures
à prendre contre le chômage (p. 100); à la
discussion de l'interpellation de M. Desfar-
ges, sur les homologations de tarifs réduits
au profit d'ouvriers étrangers (p. 162; son
ordre du jour motivé, p. 164).

GALLIFFET (M. le général DE), MinisFOURNIÈRE (M.) [Aisne]. Est entre de la Guerre. Est entendu dans la tendu dans un incident soulevé au sujet discussion: de l'interpellation de M. Gouzy du résultat, dans le 2e Bureau, des opéra- sur la politique générale du Cabinet tions électorales pour la nomination de la (p. 18); de l'interpellation de M. le comte Commission du Budget (p. 115); sa proposi- de Castellane touchant les assertions de tion de résolution, présentée de concert M. Joseph Reinach au sujet de la reprise

de loi relatif à l'outillage des ports de guerre et à l'établissement des bases d'opération de la flotte (p. 409, 415); du projet de loi relatif à la défense générale des Colonies (Son amendement tendant à com«<les Saintes » dans les bases d'opéprendre ration de la flotte, p. 250). Demande, en qualité de Rapporteur, la déclaration de l'urgence du projet de loi portant organisation du Corps du Contrôle de l'administration de la marine (p. 618); prend part à la discussion (p. 621, 624, 629, 633).

mée par des mutations récentes (p. 217).
Demande, en qualité de Rapporteur, la dé-
claration de l'urgence: du projet de loi re-

GONIDEC DE TRAISSAN (M. le comte latif au chemin de fer de Liart à Mézières

GRANDMAISON (M. DE) [Maine-etLoire]. Demande à interpeller le Gouvernement sur les motifs de la démission de M. le général de Galliffet, Ministre de la Guerre (p. 62, 63).

(p. 583); du projet de loi modifiant l'ar-
ticle 57 de la loi du 13 mars 1875 [Cadres et
effectifs de l'armée active et de l'armée ter-
ritoriale] (p. 712); du projet de loi portant
création de deux compagnies de sapeurs-
mineurs et d'une compagnie de sapeurs des
chemins de fer et modifiant l'organisation
Prend
des troupes du génie (p. 712).
part à la discussion du projet de loi, adopté
avec modification par le Sénat, sur l'orga-
nisation des troupes coloniales (p. 664, 666).

GRAUX (M. GEORGES) [Pas-de-Calais). S'excuse de son absence (p. 89). — Obtient des congés (p. 155, 710).

GRÈVES. Interpellations sur les évé

nements qui se sont produits à Chalonsur-Saône, voy. INTERPELLATIONS, n° 11.

GROUSSIER (M. ARTHUR) [Seine]. Parle sur le règlement de l'ordre du jour (p. 252).

GUERIN (M. le lieutenant-colonel) [Manche). Demande à interpeller le Ministre de la Guerre sur le trouble apporté au fonctionnement de l'état-major de l'ar

[

日

a

0

3

Projet de loi modifié par le Sénat [9 juillet]. Rapport verbal, par M. Klotz, déclaration de l'urgence et adoption immédiate ration de l'urgence et adoption immédiate [10 juillet] (p. 817).

2 Motion tendant à l'établissement d'un impôt sur le revenu, voy. Budget géNÉRAL DE L'ÉTAT, Exercice 1901 (Contributions directes).

INDO-CHINE.

Dépenses militaires de cette colonie, voy. CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES OU EXTRACORDINAIRES (Projets collectifs), no 2.

Marcel Sembat (adressée le 21 mai) [22 mai

(p. 2). M. Sembat déclare qu'il transformera cette interpellation en question (p. 20), voy. QUESTIONS, no 1.

=

4

-

=

2o de la proposition de loi de M. Bertrand,
relative: 1° à la transformation en une taxe
proportionnelle des divers droits perçus
sur les formalités hypothécaires; 2° aux
salaires des conservateurs des hypothèques.
-3° de la proposition de M. Klotz, ayant
Raisons qui ont empêché le Gouver-
pour objet de développer le crédit agricolenement de démentir les assertions de M. Jo-
par le dégrèvement des petits prêts hypo- seph Reinach dans un discours récemment
thécaires [26 juin] (p. 440).
prononcé à Digne. Demande d'interpel-
lation à ce sujet, présentée par M. le comte
de Castellane (adressée le 21 mai) [22 mai]
(p. 2). Discussion [28 mai] (p. 32). Sont
entendus: MM. le général de Galliffet,
Ministre de la Guerre; comte de Castellane,
le Hérissé, Lasies, Coutant, Alphonse
Humbert, Waldeck-Rousseau, Président du
Conseil. Incident soulevé par des paroles
de M. le Président du Conseil (p. 44).
Prolongation du tumulte. M. le Président
se couvre, et la séance est suspendue (ibid.).
Elle est reprise (ibid.). Sont entendus:
MM. Waldeck Rousseau, Président du
Conseil; Krantz. - Ordres du jour motivés :
de MM. Vaillant et autres Députés (p. 45);
de M. Alphonse Humbert (ibid.); de M. De-
nêcheau (ibid.); de MM. Audiffred et Krantz
(ibid.); de MM. Léon Bourgeois, Pelletan et
Le Gouvernement ac-
Isambert (p. 46).
cepte ce dernier ordre du jour (ibid.). Sont
entendus: MM. Léon Bourgeois, Jules Mé-
line. Rejet, au scrutin, de la priorité pour
l'ordre du jour de M. Vaillant (p. 49); liste
des votants (p. 50); pour celui de M. Hum-
bert (p. 49); liste des votants (p. 51); pour
celui de M. Denêcheau, auquel s'était rallié
M. Krantz (p. 49); liste des votants (p. 52).
Est entendu sur l'ordre du jour de M. Bour-
geois M. Mesureur. Adoption successive,
au scrutin, de la première partie de cet
ordre du jour (p. 49); liste des votants
(p. 54); de la seconde (p. 49); liste des vo-
tants (p. 55); puis de l'ensemble (p. 49);
liste des votants (p. 56). Incident régle-
mentaire en ce qui concerne, au point de
vue des votes, la situation de MM. Marcel
Habert et Déroulède [31 mai], voy, RÈGLE-
MENT, no 2.

INSTRUCTION PUBLIQUE

1

Déclaration de l'urgence et adoption du projet de loi concernant le remboursement anticipé de la part contributive de l'Etat dans les prêts scolaires [26 juin] (p. 440).

2

Déclaration de l'urgence et adoption de la proposition de loi de M. Vacher et plusieurs de ses collègues, relative aux collèges communaux [3 juillet] (p. 603).

3 Proposition tendant à interdire aux membres des congrégations religieuses non autorisées et à tout individu affilié à la franc-maçonnerie la participation à l'enseignement, voy. ASSOCIATION (DROIT D'), n's 1 et 2.

Gouvernement demande la discussion im-
médiate (ibid.). Sont entendus: MM. Wal-
deck-Rousseau, Président du Conseil; Mau-
rice Binder. La discussion immédiate est
ordonnée (ibid.). Sont entendus: MM. Gouzy,
de Cassagnac, Waldeck-Rousseau, Président
Ordres
du Conseil; Ribot, Ernest Roche.
du jour motivés de MM. Allard et autres
Députés (p. 12); de M. Gouzy (ibid.).
M. Girou demande l'ordre du jour pur et
simple (ibid.). Sont entendus: MM. Waldeck-
Rousseau, Président du Conseil; Magniaudé,
L'ordre du jour pur et simple est repoussé,

846

M. Vaillant (p. 102); de MM. Coutant et
autres Députés (ibid.); de M. Jourde (ibid.),
de MM. Empereur et Allombert (ibid.); de
M. Stanislas-Ferrand (ibid.); de MM. Emile
Dubois et Levraud (ibid.). Sont entendus:
MM. Millerand, Ministre du Commerce; Cou-
tant. -Rejet, au scrutin, de la priorité pour
l'ordre du jour de M. Vaillant (ibid.); liste
des votants (p. 105). M. Muzet demande
l'ordre du jour pur et simple (p. 102). Sont
entendus MM. Jourde, Coutant, Balsan,
Lemire. MM. Levraud, Empereur et Coutant
se rallient à l'ordre du jour de M. Jourde
(ibid.). M. Muzet retire sa demande (ibid.).
Adoption, au scrutin, de la 1re partie de
l'ordre du jour de M. Jourde (p. 103); liste
des votants (p. 106); de la seconde (p. 103);
liste des votants (p. 107). L'ensemble est
adopté (p. 103).

12

-

-

-

Ordres du

présentée à ce sujet par M. Coutant le
22 février (8 juin] (p. 122). — Sont entendus:
MM. Coutant, Gervais (Seine), Berteaux,
Laloge, Baudin, Ministre des Travaux pu-
blics; Haussmann, Lerolle.
jour motivés de MM. Coutant et autres
Députés (p. 139); de M. Aimond (ibid.). Sont
entendus MM. Baudin, Ministre des Tra-
vaux publics; Coutant. M. Aimond retire
son ordre du jour (ibid.). L'ordre du jour
modifié de M. Coutant est adopté (ibid.).

:

:

au scrutin (ibid.); liste des votants (p. 21). | de l'Estourbeillon, Coutant, Baudin, Ministre | semble de l'ordre du jour est adopté, au
Rejet, au scrutin, de la priorité pour l'ordre des Travaux publics; Thierry, Bourrat, de scrutin (p. 276); liste des votants (p. 283).
Gailhard-Bancel, Jean Dupuy, Ministre de
du jour de M. Allard (p. 12); liste des vo-
Service défectueux des trains ou-
tants (p. 22). Adoption, au scrutin, de la l'Agriculture; Dejeante, Balsan, J.-L. Bre-
Ordres du jour motivés de vriers de la banlieue de Paris et de la Petite-
1re partie de l'ordre du jour de M. Gouzy ton, Noël.
Discussion de l'interpellation
(p. 12); liste des votants (p. 23). La seconde
Ceinture.
.... approuve les déclarations du Gou-
vernement » est adoptée, au scrutin (p. 13);
liste des votants (p. 24). Additions en vue
d'empêcher toute reprise de l'affaire Drey-
fus, proposées par MM. Charles Bernard et
autres Députés (p. 13); par MM. Massé et
autres Députés (ibid.); par M. Chapuis
(ibid.). Sont entendus: MM. Castelin, Cha-
puis, Pelletan, Waldeck-Rousseau, Prési-
dent du Conseil; Krantz, Alphonse Humbert,
général de Galliffet, Ministre de la Guerre;
Guieysse. M. Charles Bernard se rallie à
l'addition de M. Chapuis (p. 19). Cette addi-
tion est adoptée, au scrutin (p. 20); liste
des votants (p. 25). Addition proposée par
M. Krantz, en vue de ne plus laisser les
agents de la sûreté générale au service
d'intérêts particuliers (p. 20). Est entendu :
M. Waldeck-Rousseau, Président du Con-
seil. M. Krantz retire son texte additionnel
(p. 20). L'ensemble de l'ordre du jour de
M. Gouzy est adopté, au scrutin (ibid.);
liste des votants (p. 26).

8 Attribution à un seul concessionnaire
de 136,000 hectares de terres en Afrique
occidentale avant l'établissement d'un ré-
gime foncier dans ce pays. Discussion de
l'interpellation présentée à ce sujet, le
12 mars, par M. le comte d'Agoult [31 mai]
(p. 63). Sont entendus MM. le comte d'A-
goult, Decrais, Ministre des Colonies.
Ordre du jour motivé par M. le comte d'A-
goult (p. 68). L'ordre du jour pur et simple,
proposé par M. Brunet, est adopté (p. 69).

9 Mesures à prendre contre le chômage.
- Discussion de l'interpellation présentée
à ce sujet, le 25 octobre 1898, par M. Vail-
lant 131 mai, 1er juin] (p. 69, 89). Sont en-
tendus: MM. Vaillant, Stanislas-Ferrand,
Millerand, Ministre du Commerce; marquis

10

-

Arrêté pris par M. le Préfet de
Seine-et-Oise tendant à mettre le départe-
ment de Seine-et-Oise en dehors du droit
commun (Interdiction des courses de tau-
reaux). Demande d'interpellation à ce
sujet, présentée par M. Aimond [8 juin]
(p. 120). Retrait [même séance] (ibid.).

11

-

Evénements qui se sont produits
Demande d'inter-
à Chalon-sur-Saône.
pellation à ce sujet, présentée par M. Si-
myan [8 juin] (p. 121). Fixation du débat
au 15 (p. 122). Discussion [15 juin] (p. 262).
Sont entendus: MM. Simyan, Renou, Wal-

-

-

- -

13 Homologation de tarifs réduits au
profit d'ouvriers étrangers. — Discussion de
l'interpellation présentée à ce sujet le
16 mars par M. Desfarges [11 juin] (p. 160).
Sont entendus MM. Desfarges, de
Gailhard-Bancel, Baudin, Ministre des Tra-
· Ordres du jour
vaux publics; Fournière.
motivés de MM. Desfarges, Aucouturier et
Labussière (p. 164); de M. de Gailhard-
Sont entendus: MM. Bau-
Bancel (ibid.).
din, Ministre des Travaux publics; de
Gailhard-Bancel. Adoption de l'ordre du
jour de M. Desfarges (ibid.). — Rejet de
l'addition proposée par M. de Gailhard-
Bancel (ibid.).

deck-Rousseau, Président du Conseil ; Zé-vernement, de fixer le débat au 15 [13 juin]
vaès, Chaussier, Fournière, Pastre, Boutard.
-Demande d'enquête présentée par MM.
Zévaès et autres Députés (p. 273). Sont en-
tendus MM. Berthelot, Waldeck-Rousseau,
Président du Conseil; Carnaud. Rejet de
l'enquête, au scrutin (p. 274); liste des
votants (p. 273). Ordres du jour mo-
tivés de MM. Pastre et autres Députés
(p. 273); de MM. Simyan et autres Députés
Est entendu M. Waldeck-Rous-
(ibid.).
Rejet, au
seau, Président du Conseil. —
scrutin, de l'ordre du jour pur et simple
(P. 275); liste des votants (p. 279). Rejet, au
nies; Denis Guibert, Fournière, Pastre.
scrutin, de l'ordre du jour de M. Pastre
Renvoi au 22 juin, à la suite des interpella-
(p. 275); liste des votants (p. 280). Adoptions déjà inscrites (ibid.).
tion, au scrutin, de l'ordre du jour de
M. Symian (p.275); liste des votants (p.281).
16 Interprétation que M. le Ministre de
Texte additionnel de M. Massabuau, portant la Guerre entend donner à l'article 4 du dé-
désapprobation par la Chambre des doc-
cret du 6 mai 1890 sur l'organisation de
trines collectivistes (p. 275). Sont enten-rétat-major de l'armée. -- Demande d'inter-
dus : MM. Massabuau, Waldeck-Rous- pellation à ce sujet, présentée par M. Alicot
seau, Président du Conseil; M. Rouanet. [18 juin] (p. 288). Sont entendus: MM. Wal-
Adoption au scrutin, du texte additionnel deck-Rousseau, Président du Conseil; Ali-
(p. 276); liste des votants (p. 232). L'en-cot, Gouzy, Doumergue, Mézières, Jourde.