Histoire parlementaire de la Révolution française, ou, Journal des assemblées nationales, depuis 1789 jusqu'en 1815, par P.J.B. Buchez et P.C. Roux, Volume 26Paulin, 1836 - France |
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Page 180
... rapport de l'administration de police sur la levée des scellés apposés chez les citoyens qui ont été inculpés dans l'affaire du Temple . Les administrateurs se bornent à dire dans ce rapport qu'il ne s'est trouvé chez ces citoyens rien ...
... rapport de l'administration de police sur la levée des scellés apposés chez les citoyens qui ont été inculpés dans l'affaire du Temple . Les administrateurs se bornent à dire dans ce rapport qu'il ne s'est trouvé chez ces citoyens rien ...
Page 352
... rapport du décret qui déclarait calomnieuse la pétition de la Commune de Paris . CONVENTION . CARD Séance du 4 mai . Sur le rapport de Lecointre , de Versailles , il est décrété qu'il n'y a pas lieu à inculpation contre Westermann ...
... rapport du décret qui déclarait calomnieuse la pétition de la Commune de Paris . CONVENTION . CARD Séance du 4 mai . Sur le rapport de Lecointre , de Versailles , il est décrété qu'il n'y a pas lieu à inculpation contre Westermann ...
Page 478
... Rapport du comité des finances , p . 575 . Un chapitre du budget , p . 578. Commune . La section de l'Unité a chassé les agitateurs de son sein , p . 379. Adresse de la section des Champs - Élysées , p . 580. — Convention . Discussion ...
... Rapport du comité des finances , p . 575 . Un chapitre du budget , p . 578. Commune . La section de l'Unité a chassé les agitateurs de son sein , p . 379. Adresse de la section des Champs - Élysées , p . 580. — Convention . Discussion ...
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