CAR tel eft •notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , Nous avons fait mettre notre Scel à cefciites Prefentcs. DONNE' à Maily au mois de Février, "l'an de Grâce mil fept cens treize) & de notre règne le foixante-Hixcme. Dictionnaire raisonné des eaux et forêts - Page 395by Chailland (M.) - 1769Full view - About this book
| Elie Benoist - France - 1695 - 686 pages
...contrevenir, ni permettre qu'il y foit contrevenu en aucune manière : Car tel eft nôtre plaiiir. Et afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours, nous avons fait mettre nôtre Seel à cefdites prcfcntes. Donné à Fontainebleau au mois d'Octobre , l'an de grâce 1 68... | |
| Literature - 1713 - 732 pages
...& le contenu en icelles garder & obiervet félon fa forme & teneur : CAR tel eft •notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , Nous avons fait mettre notre Scel à cefciites Prefentcs. DONNE' à Maily au mois de Février, "l'an de Grâce mil fept cens treize) & de... | |
| Michel Noël (M.) - Fishery law and legislation - 1737 - 880 pages
...Confeillers-Secretaires, Nous Voulons que foi foit ajoutée comme à l'Original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours, Nous y avons fait mettre notre Scel. Donné à Verfailles au mois de Février , l'an de grâce mil llx cens... | |
| Claude Gros de Boze, Paul Tallemant, Claude-Pierre Goujet - 1740 - 452 pages
...icelles garder & obferver felon fa forme & teneur : CAR TEJ. EST NOTRE PLAISIR. Et afin que cefoit chofe ferme & fiable à toujours , Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. DONNE à Marly au mois de Février , fan de grâce milfept cens treize j Et de... | |
| Pierre Dupin - Remarriage - 1743 - 558 pages
...faffent entretenir , garder & obferver inviolablement 6c fans enfraindre ; Car tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous avons fait. mettre notre fcel à cefdites Préfentes, faufen autres chofes notre droit ôc l'autrui en toutes. Donné à Fontainebleau... | |
| Antoine Pecquet - Fishery law and legislation - 1753 - 550 pages
...ce contraires, aufquelles Nous avons , pour ce regard , dérogé & dérogeons par ces Préfentes ; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours, Nous avons fait mettre notre Scel à ces Préfentes , fauf en autre chofe notre droit & l'autrui en toutes : Car tel eft notre plaifir. Donné... | |
| Claude Marin Saugrain - Game-laws - 1753 - 576 pages
...contraires, aufquels Nous avons dérogé & dérogeons par cefdites Préfentes; CAR tel eft notre plaifîr. Et afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , Nous avons icelles fignées de notre main , & fait y appofer notre fcel. DONNÉ à Paris au mois de Janvier, l'an... | |
| Claude Marin Saugrain - Game-laws - 1753 - 598 pages
...Secretaires , Nous voulons que foi foit ajoutée comme à l'Original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , Nous y avons fait mettre notre Scel. Donné à Verfailles au mois de Février l'an de grace mil fix cens... | |
| Antoine Pecquet - Fishery law and legislation - 1753 - 702 pages
...autres Lettres ace contraires, au£quelles Nous avons dérogé & dérogeons par cefdites Préfentes : & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , Nous y avons fait mettre notre Scel. Donné à Saint Germain en Laye au mois de Décembre, l'an de grâce... | |
| Étienne de] [Silhouette, Jean Ignace de La Ville - France - 1755 - 594 pages
...d'Eltrées, nonobfhnt tous édits, déclarations, ordonnances à ce contraires: CAR TEL EST NOTRE PLAISIR; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. DONNE' à Paris au mois d'août, l'an de grâce mil fept cent dix huit,... | |
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