| Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...Vernio , Montante et Monte-Santa-Maria , enclavés .dans les Etats Toscans. * Duché de Lacques. . IOI . La principauté de Lucques sera possédée en toute...sur les principes de celle qu'elle avait reçue en i 8oj. II sera ajouté aux revenus de la principauté de Lucques, une rente- de cinq cent mille francs... | |
| 1815 - 420 pages
...intéressées s'en rapporteront à la décision des cours de Vienne et de Sardaigne. (93) Art. ioi. La principauté de Lucques sera possédée en toute...gouvernement basée sur les principes de celle qu'elle avoit reçue en i8o5. Il sera ajouté aux revenus de la principauté de Lucques une rente de cinq cent... | |
| Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pages
...intéressées s'en rapporteront à la décision des cours de Vienne et de Sardaigne. ( 05 ) Art. i0i. La principauté de Lucques sera possédée en toute...gouvernement basée sur les principes de celle qu'elle avoit reçue en i8o5. Il sera ajouté aux revenus de la principauté de Lucques une rente de cinq cent... | |
| Paris (France) - 1815 - 440 pages
...Marie-Louise (la reine d'Etrurie) et leV descendais en ligne directe et masculine. Cette princi— paulé est érigée en duché, et conservera une forme de...gouvernement basée sur les principes de celle qu'elle avoit reçu «n i8o5. Il sera ajouté aux revenus de la principauté de Lucques une rente de cinq cent... | |
| 1815 - 428 pages
...Marie-Louise (la reine d'Etrurie) et ses descendans en ligne directe et masculine. Cette princi-T pauté est érigée en duché , et conservera une forme de...gouvernement basée sur les principes de celle qu'elle avoit reçu' «n i8o5. Il sera ajoute .aux revenus de la principauté de Lucques une rente de cinq... | |
| Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 422 pages
...principauté de Lucques sera possédée en toute souveraineté par SM l'infante MarieLouise et ses desccndans en ligne directe et masculine. Cette principauté est érigée en duché , et conservera une fogne de gouvernement basée sur les principes de celle qu'elle avoit reçue en i8o5. Il sera ajouté... | |
| Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 416 pages
...intéressées s'en rapporteront à la décision des cours de Vienne et de Sardaigne. < -95 ) Art. Ioi. La principauté de Lucques sera possédée en toute souveraineté p,ar SM l'infante MarieJiouise et ses descendons en ligne directe et masculine. Cette principauté est érigée en duché,... | |
| Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1816 - 184 pages
...états toscanS. Art. TOI. , i Duché de Lucyitéf. La principauté de Lucques sera posséde'e ей toute souveraineté par SM l'infante Marie-Louise...gouvernement basée sur les principes de celle qu'elle avoit reçue en 1805. 11 sera ajouté aux revenus de la principauté' de Lucques une rente de cinq... | |
| France - France - 1816 - 510 pages
...de Vernio, Montano et Monte, Santa-Maria, enclavés dans les états Toscans. Duché de Lacques. 101. La principauté de Lucques sera possédée en toute...l'Infante Marie-Louise et ses descendans en ligne dirécte et masculine. Cette principauté est érigée en duché*. -£t conservera une forme de gouvernement... | |
| Paris (France) - 1816 - 864 pages
...égard aux droits de réversion de la maison d'Autriche et dé SM le roi de Sardaigne sur lesdits pays. La principauté de Lucques sera possédée en toute souveraineté par SM l'Infante Marie-Louise (la reine d'Etrurie) et ses descendans en ligne directe et masculine. Celle principauté est érigée... | |
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