 | Société pour l'instruction élémentaire - 1866 - 468 pages
...règlement particulier de l'école : ce règlement devra être approuvé par le recteur; 4° De désigner, à la fin de la première et de la deuxième année, les élèves qui sont admis aux cours de l'année supérieure. Dans le cas de maladie prolongée ou d'absence... | |
 | France - Law - 1867 - 1102 pages
...•particulier de l'école ; ce règlement devra être approuvé par le recteur; 4° De désigner, à la fin de la première et de la deuxième année, les élèves qui sont admis aux cours de l'année supérieure. Dans le cas de maladie prolongée ou d'absence... | |
 | 1868 - 798 pages
...Le conseil est renouvelé par tiers chaque année. Le sort désigne les membres qui doivent sortir à la fin de la première et de la deuxième année. Les membres sortants sont rééligibles. 6. Chaque année, le conseil choisit dans son sein un bureau composé de : un président,... | |
 | Octave Gréard - Education - 1874 - 766 pages
...réglement particulier de l'école : ce réglement devra être approuvé par le recteur ; 4° de désigner, à la fin de la première et de la deuxième année, les élèves qui sont admis aux cours de l'année supérieure: dans le cas de maladie prolongée ou d'absence... | |
 | Beggars - 1894 - 416 pages
...de droit. Tous les membres fondateurs et protecteurs, ont droit de vote. Le Conseil d'administration est élu pour trois ans et renouvelé par tiers, d'année...tiers sortants seront désignés par le sort, à la lin de la première et de la deuxième année. Les membres sortants seront indéfiniment rééligibles.... | |
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... D'adresser au préfet , au commencement de chaque année scolaire, un état de propositions pour la répartition des bourses entre les élèves-maîtres des trois divisions; 3° De rédiger le règlement particulier de l'école : ce règlement devra... 