Huy, aux hospices de Liége, aux pauvres de Waremme , aux hospices réunis de Nice, à la chapelle et aux pauvres de la Barre et de Notre-Dame-de-Mont, aux hospices de Gre- noble, d'Aix, de Nice; au bureau de charité de Cour-Cheverny, aux hospices de Malmedy, de Toul, de Beaune, de Châtillon-sur-Seine, de Strasbourg, et aux pauvres de Saint-Trond. :56. à 332. 14 Octob. DÉCRET imperial qui ordonne que le cercle de Villach , la Carniole, &c. porteront le nom de Provinces illyriennes.. Idem. Décret impérial qui nomme M. Dauchy intendant général des finances des pro- Idem. Traité de paix conclu entre S. M. l’Empe- reur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur 249. 207 conseil de prud'hommes à Limoux ..... 248. 182. Jilem, LETTRES de création des dépôts de mendicité des départemens de l'Arriége et des Deux- 248. 186. Idem. * DÉCRETS impériaux qui autorisent l'accep- tation de dons et legs faits aux hospices de Strasbourg, de Roueil, aux pauvres de Ser- gines, de Saint-briac, de Castelnuovo-Bello, aux hospices des orphelins de Maïence, de Valence, aux hospices et aux pauvres de Bourges, à l'hospice civil d'Arbois, aux pauvres de Fluviennes et à un établissement 332 non désigné.. à 334 Iden. * DÉCRET impérial qui établit une foire au Bourg, chef-lieu de la commune d'Argenton- l'Eglise.... 256. 334. Idein, * DÉCRET impérial qui concède le droit d'ex- ploiter les mines de fer de Ferrières ..... 256. 256. 335. 21 Octobre Avis du Conseil d'état sur plusieurs questions 1809. atives aux quittances et décharges don- nées aux officiers publics qui ont procédé à des ventes à l'encan d'objets mobiliers .. Idem, Avis du Conseil d'état sur plusieurs ques- tions relatives aux engagistes de domaines Idem. DÉCRET impérial contenant proclamation de brevets d'invention, &c. délivrés pendant Idem. LETTRES de création du dépôt de mendicité du département du Calvados..... Idem. LETTRES de création du dépôt de mendicité du département de la Sesia..... Idem. * Décrets impériaux qui ordonnent le paie- ment de pensions accordées à des veuves Iden. * Décrets impériaux qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux sæurs de la miséricorde de Nîmes, aux hospices civils de Lyon, aux pauvres de Pommerie , à l'hôpital général et à l'hôtel-dieu de Rouen, 256. {1}38. Idem. Décrets impériaux qui autorisent l'accep- tation de dons et legs faits aux pauvres de Louvain et de Marche, à l'hospice de Rure- monde et aux incurables de Bruxelles...... Idem, * DÉCRET impérial qui permet aux sieurs Jean- son et Artaud d'établir sur le ruisseau Lober- 258. 395. dissement de Mons, une usine pour la &c.. 29 Octobre LETTRES de création du dépôt de mendicité 1809. du département de la Loire-Inférieure..... Idem. LETTRES de création du dépôt de mendicité Idem. * DÉCRETS impériaux qui autorisent l'accep- tation de dons et legs faits au bureau de charité de Tours , aux pauvres de la Douze, à l'hospice de Carcassonne, aux pauvres d'Es- taires, de Péronne, au bureau des nourrices de Paris , aux pauvres de Sainte-Geneviève et de la Bastide-Louquié, à l'hôpital général de Grenoble , au bureau de bienfaisance de Calosso , aux pauvres de la paroisse de la Daurade de Toulouse, à l'hospice de Tartas, aux pauvres de Montreuil, de Gougenville, d'Ollioules , de Stalhille, de Sainghin-en- Weppes, aux hospices de Busca, aux pauvres d'Anvers-le-Hamon, d'une paroisse de Tou- louse , aux hospices de Craponne et du grand béguinage de Bruxelles, aux incurables de la même ville, aux pauvres de Pellemberg et à l'hôpital de Terarken de Bruxelles.... Idem. * DÉCRET impérial qui concède le droit d'ex- * DÉCRET impérial relatif à deux fondations faites en faveur de la paroisse de Lohn.... * DÉCRET impérial qui ordonne le paiement 370. Idem. tation de legs faits aux pauvres de Saint- Priest, d'Alissas et de Netro... Décret impérial qui fixe au 1.CF décembre · l'ouverture de la session du Corps législatif pour l'année 1809.... 258. 396. 31. 246. 129. N.us . Novemb. Avis du Conseil d'état sur les droits à exercer 1809. relativement aux effets mobiliers d'une per- soline décédée dans un hospice, et dont la succession est tombée en déshérence... Idem, * Décrets impériaux qui autorisent l'accep- tation de dons et legs faits aux pauvres ren- fermés de la charité de Montbrison , aux pauvres d'Azay-sur-Thoué, à l'hôpital Saint- Jacques de Toulouse, aux pauvres de Péault, aux hospices et aux pauvres de Coheim , à l'hospice de Montpazier, aux pauvres de Zubiena , aux hospices de Mâcon , du 257. (à 372. * Décrets impériaux qui ordonnent le paie- ment de pensions accordées à des veuves de militaires, 257 372. Idem. LETTRES de création du dépôt de mendicité 251. 242. pitalières de la charité, dites Saint-Vincent- 252. 255. tation de dons et legs faits aux pauvres de 1372 Idem, * DÉCRETS impériaux concernant les foires de Kirchheimboland et de Longueville..... 257. 377 Idem. * DÉCRET impérial qui autorise le bureau de 12. 257.1 à 377 DATES des LOIS, &c. TITRES DES LOIS, &c. N.os des Bull. Pages. 201. Idem. 20. 220. Idem. bienfaisance de Thuin à se mettre en possession d'une rente. 257 377 beuf à construire un troisième four de ver- 257 377 prises le jugement des contestations rela- 248. 251. | 246. d'une loi et d'un arrêté sur le dépôt des départemens formés du ci-devant Piémont. 249. cordée aux gardes foresticrs des départe- les procès-verbaux dans l'idiome du pays... 249. tation de dons et legs faits aux hospices 377 257 droit d'exploiter les mines de houille de la 380 Chapelle-sous-Dun, de Lobsann et d'Adembach. 257: 221. Idem. 257. à 380. Idem, Idem. et 381. 28. |