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Huy, aux hospices de Liége, aux pauvres de
Waremme, aux hospices réunis de Nice, à la
chapelle et aux pauvres de la Barre et de
Notre-Dame-de-Mont, aux hospices de Gre-
noble, d'Aix, de Nice; au bureau de charité de
Cour-Cheverny, aux hospices de Malmedy,
de Toul, de Beaune, de Châtillon-sur-Seine,
de Strasbourg, et aux pauvres de Saint-Trond. 256. 332.
DÉCRET imperial qui ordonne que le cercle
de Villach, la Carniole, &c. porteront le
nom de Provinces illyriennes...
DÉCRET impérial qui nomme M. Dauchy
intendant général des finances des pro-
vinces illyriennes...
* DÉCRETS impériaux qui autorisent l'accep-
tation de dons et legs faits aux hospices de
Strasbourg, de Rouen, aux pauvres de Ser-
gines, de Saint-Briac, de Castelnuovo-Bello,
aux hospices des orphelins de Maïence, de
Valence, aux hospices et aux pauvres de
Bourges, à l'hospice civil d'Arbois, aux
pauvres de Flaviennes et à un établissement
non désigné..
* DÉCRETS impériaux qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux sœurs
de la miséricorde de Nîmes, aux hospices
civils de Lyon, aux pauvres de Pommerie,
à l'hôpital général et à l'hôtel-dieu de Rouen,
aux pauvres et à l'hospice de Montauban,
aux pauvres de Montpezat, d'Espalais, de
Puylaurens, de Liége, à l'hospice de Ville-
mur, aux pauvres de Marsas, aux quatre
paroisses de Béziers, à l'hospice et au bureau
de bienfaisance de Millau, aux pauvres et
à la fabrique de Rochetaillée, aux filles
pauvres de Felletto, aux hospices de Nîmes
et d'Asti, et aux enfans pauvres de Châ-
teaudun..
la
dissement de Mons, une usine pour
confection des machines à vapeurs, &c..
LETTRES de création du dépôt de mendicité
du département de la Loire-Inférieure.....
LETTRES de création du dépôt de mendicité
du département de la Vienne.....
* DÉCRETS impériaux qui autorisent l'accep-
tation de dons et legs faits au bureau de
charité de Tours, aux pauvres de la Douze, à
l'hospice de Carcassonne, aux pauvres d'Es-
taires, de Péronne, au bureau des nourrices de
Paris, aux pauvres de Sainte-Geneviève et
de la Bastide-Louquié, à l'hôpital général de
Grenoble, au bureau de bienfaisance de
Calosso, aux pauvres de la paroisse de la
Daurade de Toulouse, à l'hospice de Tartas,
aux pauvres de Montreuil, de Gouzenville,
d'Ollioules, de Stalhille, de Sainghín-en-
Weppes, aux hospices de Busca, aux pauvres
d'Anvers-le-Hamon, d'une paroisse de Tou-
louse, aux hospices de Craponne et du grand
béguinage de Bruxelles, aux incurables de
la même ville, aux pauvres de Pellemberg et
à l'hôpital de Terarken de Bruxelles.....
* DÉCRET impérial qui concède le droit d'ex-
ploiter les mines de houille de Paturage,
Quaregnon et Franceries, arrondissement de
Mons..
* DÉCRET impérial relatif à deux fondations
faites en faveur de la paroisse de Lohn....
* DÉCRET impérial qui ordonne le paiement
de pensions accordées à neuf veuves de
militaires
* DÉCRETS impériaux qui autorisent l'accep-
tation de legs faits aux pauvres de Saint-
Priest, d'Alissas et de Netro..
1809.
Novemb. AVIS du Conseil d'état sur les droits à exercer
relativement aux effets mobiliers d'une per-
soune décédée dans un hospice, et dont la
succession est tombée en déshérence...
* DÉCRETS impériaux qui autorisent l'accep-
tation de dons et legs faits aux pauvres ren-
fermés de la charité de Montbrison, aux
pauvres d'Azay-sur-Thoué, à l'hôpital Saint-
Jacques de Toulouse, aux pauvres de Péault,
aux hospices et aux pauvres de Coheim,
à l'hospice de Montpazier, aux pauvres de
Zubiena aux hospices de Mâcon, du
Mans, de Villefranche, de Nancy et de
Mâcon ..
* DÉCRETS impériaux qui autorisent l'accep-
tation de dons et legs faits aux pauvres de
l'hospice de Puylaurens, de Sordevolo; au
bureau de bienfaisance de Villiers-le-Sec,
aux hospices de Beaune et de Bagnols, aux
fabriques de Corbie et de Fouilloy, et à
l'hospice de Corbie; aux hospices de Châ-
lons-sur-Marne, de Belleville, des incurables
de Bruxelles, de Soignies, de Huy; aux
pauvres de Rocourt, au bureau de bienfai-
sance de Treis, aux hospices de Mézières,
aux pauvres d'Eckeren, de Beyssem, de Vos-
sem, de Pellemberg, de Corbeck, de Vieux-
Hervelé de Waelbeck, et de Nereyssche....
* DÉCRETS impériaux concernant les foires
de Kirchheimboland et de Longueville..... 257. 377.
* DÉCRET impérial qui autorise le bureau de
bienfaisance de Thuin à se mettre en pos-
'session d'une rente.
* DÉCRET impérial qui autorise les sieurs Tu-
beuf à construire un troisième four de ver-
rerie dans leur propriété de Rochebelle,
arrondissement d'Alais....
DÉCRET impérial qui attribue au Conseil des
prises le jugement des contestations rela-
tives aux saisies faites par la ligne des
douanes françaises établie depuis Reez jus-
qu'à Travemunde.
LETTRES de création du dépôt de mendicité
du département de la Roer.....
DÉCRET impérial qui ordonne la publication
d'une loi et d'un arrêté sur le dépôt des
minutes d'actes des juges de paix, dans les
départemens formés du ci-devant Piémont.
DÉCRET impérial qui proroge la faculté ac-
cordée aux gardes forestiers des départe-
mens de la rive gauche du Rhin, de rédiger
les procès-verbaux dans l'idiome du pays...
* DÉCRETS impériaux qui autorisent l'accep-
tation de dons et legs faits aux hospices
de Pouilly-en-montagne, de Mende et de
Tours, aux pauvres de Semur et d'Arnay-
sur-Arroux, à l'hospice Saint-Julien-le-Mon-
tagnier, aux pauvres d'Arlay, aux hospices
de Carpentras, de Chevreuse; aux pauvres de
Herve, de Templeuve-en-Sevèle; au bureau
de bienfaisance d'Aubervilliers, aux hospices
de Mezières, de Rethel et de Mollonfosse, et
aux pauvres de Calamandrana..
* DÉCRET impérial qui établit deux foires à
Mars-la-Tour..
* DÉCRETS impériaux qui font concession du
droit d'exploiter les mines de houille de la
Chapelle-sous-Dun, de Lobsann êt d'Adembach.
DÉCRET impérial concernant les prix décen-
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