 | Pierre Jean Baptiste Nougaret - France - 1791 - 508 pages
...fur la confti» tution françaifes , à la cour où vous ré» fidez. Les ambafladeurs & miniftres de -•» France près toutes les cours de l'Europe « reçoivent les mêmes ordres , afin qu'il ne » refte aucun doute ni fur les intentions de » famajefte, ni fur l'acceptation libre qu'elle " a... | |
 | Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1791 - 522 pages
...formelle est que vous manifestiez ses sen*timens sur la révolution et sur la cons'itution françoiss à la cour où vous résidez. Les ambassadeurs et ministres de France auprès de toutes las cours de l'Europe , reçoivent les mêmes ordres, afin qu'il ne puisse rester... | |
 | Louis-Philippe de Ségur - Europe - 1800 - 402 pages
...plus formelle est que vous manifestiez «es sentimens sur la révolution et la constHulùm française à la cour où vous résidez. Les ambassadeurs et...•aucun doute , ni sur les intentions de sa majesté, nî sur l'acceptation libre qu'elle a donnée à la nouvelle forme de gouvernement, ni sur son serment... | |
 | Antoine-François Bertrand-de-Molleville - France - 1800 - 580 pages
...formelle est que vous manifestiez 'ses sentimens sur la Révolution et sur la Constitution française, à la Cour où vous résidez. Les Ambassadeurs et...l'Europe, reçoivent les mêmes ordres, afin qu'il ne reste aucuo doute ni sur les intentions de Sa Majesté, ni sur l'acceptation libre qu'elle a donnée... | |
 | Antoine François Bertrand de Molleville - France - 1801 - 390 pages
...formelle est que vous manifestiez ses sentimens sur la révolution et sur la constitution française , à la cour où vous résidez. Les ambassadeurs et...l'Europe , reçoivent les mêmes ordres , afin qu'il ne reste aucun doute , ni sur les intentions de sa majesté , ni sur l'acceptation libre qu'elle a donnée... | |
 | Louis XVI (roi de France.) - 1803 - 418 pages
...révolution et sur la constitution française, de la manière la plus formelle , à la cour près de laquelle vous résidez. Les ambassadeurs et ministres de France...l'Europe , reçoivent les mêmes ordres , afin qu'il ne «reste aucun doute ni sur les intentions de sa majesté, ni sur l'acceptation libre qu'elle a donnée... | |
 | François Babié de Bercenay, Sulpice Imbert de La Platière - France - 1803 - 386 pages
...révolution et sur la constitution française, de la manière la plus formelle , à la cour près de laquelle vous résidez. Les ambassadeurs et ministres de France...l'Europe, reçoivent les mêmes ordres, afin qu'il ne reste aucun doute ni sur les intentions de sa majesté, ni sur l'acceptation libre qu'elle a donnée... | |
 | François Babié de Bercenay, Sulpice Imbert comte de La Platière - France - 1803 - 376 pages
...constitution francaise , de là manière la plus formelle , à la cour près de laquelle vous résidiz. Les ambassadeurs et ministres de France près toutes les cours de l'Europe, recoivent les mêmes ordres, afin qu'il ne reste aucun doute ni sur les intentions de sa majesté,... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1818 - 464 pages
...formelle est que vous manifestiez ses sentiniens sur la révolution et sur la constitution française à la cour où vous résidez. Les ambassadeurs et...l'acceptation libre qu'elle a donnée à la nouvelle forme du gouvernement, ni sur son serment irrévocable de la maintenir. » Sa Majesté avait convoqué les... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1818 - 484 pages
...formelle est que vous manifestiez ses sentimens sur la révolution et sur la constitution francaise à l» cour où vous résidez. Les ambassadeurs et ministres...l'acceptation libre qu'elle a donnée à la nouvelle forme du gouvernement, ni sur son serment irrévocable de la maintenir. »Sa Majesté avait convoqué les... | |
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Le roi me charge, monsieur, de vous mander que son intention la plus formelle est que vous manifestiez ses sentiniens sur la révolution et sur la constitution française à la cour où vous résidez. Les ambassadeurs et ministres de France près toutes... 
