 Marquet, substitut du procureur général, à l'audience solennelle de rentrée de la cour d'appel, sur La charte des libertés et coutumes d'Aiguesmortes ; — La nouvelle cathédrale de Marseille, par M.  Mémoires de l'Académie de Nîmes - Page xxby Académie de Nîmes - 1896Full view - About this book
 | Société d'archéologie lorraine - 1858 - 592 pages
...reconstruire Saint-Epvre, ou se borner à le réparer ? par LE MÊME. Discours prononcé par ME BENOIT , substitut du procureur général ,. à l'audience solennelle de rentrée de la Cour impériale. Villeneuve- le-Roi (Seine-et-Oise) en 1859 , par M. JOSEPH BABD. Annales archéologiques,... | |
 | France - 1868 - 704 pages
...dernières années du parlement de Bordeaux (1775-1790). Discours prononcé par ME de Larouverade, substitut du procureur général, à l'audience solennelle de rentrée de la cour impériale de -^ Bordeaux, le 4novembre 1867. In-8, 5l p, Bordeaux, imp. Gounouilhou. 177. — LACGIER.... | |
 | Société de l'histoire de France - France - 1868 - 464 pages
...dernières années du parlement de Bordeaux (1775-1790). Discours prononcé par ME de Larouverade, substitut du procureur général, à l'audience solennelle de rentrée de la cour impériale de Bordeaux, le 4 novembre 1867. In-8, 51 p, Bordeaux, imp. Gounouilhou. 177. — LAUGIER.... | |
 | Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux - 1869 - 626 pages
...Bordeaux et l'avocat général Tldbaud de Lame sous la Fronde, discours prononcé par M. Théophile Bazot, substitut du Procureur Général, à l'audience solennelle de rentrée de la Cour impériale de Bordeaux, le 3 novembre 1869. Journal d'Éducation, décembre 1869, par M. Clouzet. Bulletin... | |
 | Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux - Science - 1869 - 620 pages
...et l'avocat général Thilaitd de Lavie sous la Fronde, discours prononcé par M. Théophile Bazot, substitut du Procureur Général, à l'audience solennelle de rentrée de la Cour impériale de Bordeaux, le 3 novembre 1869. Journal d 'Éducation , décembre 1869, par M. Clouzet.... | |
 | Comparative law - 1892 - 1372 pages
...Réforme de la législation en matière de vagabondage et de mendicité; discours prononcé par M. Drioux, substitut du procureur général, à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel d'Orléans; brochure offerte par l'auteur. Note de M. Emile Velasco , ancien ministre plénipotentiaire... | |
 | France - 1873 - 1148 pages
...droit d'appel et de son influence sur TI.' de la législation. Discours prononcé par M. Paul Homberg, substitut du procureur général, à l'audience solennelle de rentrée de la cour d'appel ¿Orléans, le 4 novembre 1872. ln-8°, 46 p. Orlaos, imp. Puget et С" (3419 Ib'iCE. — Œ'ivres... | |
 | Société des Lettres, Sciences et Arts de la Lozère - 1873 - 702 pages
...Ste-Enimie. — Remercîmeats. — Dépôt d'un exemplaire du discours, prononcé par M. Pellerin, substitut du Procureur général, à l'audience solennelle de rentrée de la cour d'appel de Nîmes, le 4 novembre dernier. Ce remarquable discours, qui traite des biens communaux, et qui,... | |
 | Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen (France) - Science - 1873 - 640 pages
...remarquer qu'en 1790, les • (I) Le jury en France et en Anglelerre : Discours prononcé par M. Pouyer, substitut du procureur général à l'audience solennelle de rentrée de la Cour impériale de Rouen, du 3 novembre 1869. Rouen, Lecerf, imprimeur, 1869; page 3!). plus savants jurisconsultes... | |
 | Economics - 1874 - 1082 pages
...la façon dont elle est comprise par l'école révolutionnaire'. Discours prononcé par M. Duliége, substitut du procureur général, à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bourges; imp. Pigelet. I M-\ Kvuih» (Henri). Voyage- an Sahara par Norbert Duurnaux Dupôré, rédigé... | |
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