Pleins de vénération pour la mémoire de nos ancêtres, honorant en eux les créateurs d'un gouvernement libre, nous garantissons, de la manière la plus solennelle, au corps de la noblesse , toutes ses immunités , libertés et prérogatives, ainsi... Situation de la Pologne au 1er janvier 1865 - Page 11by Alexandre de Moller - 1865 - 248 pagesFull view - About this book
| Jean Claude Hippolyte Méhée de la Touche - Constitutions - 1792 - 390 pages
...eux les créateurs d'un gouvernement libre (i) , nous garantissions de la manière la plus solemnelle au corps de la noblesse toutes ses immunités , libertés...prérogatives , ainsi que la prééminence qui lui compète dans la vie privée comme dans la vie publique , et nom£,i ) Cette parodie du décret de... | |
| Jean Claude Hippolyte Méhée De La Touche - 1792 - 390 pages
...liberté. à tous les cultes , conformément aux loir portées à cet égard. I I. a t. Nobles terriens. Pleins de vénération pour la mémoire de nos ancêtres,...honorant en eux les créateurs d'un gouvernement libre (i) , nous garantissions de la manière la plus solemnelle au corps de la noblesse toutes ses immunités... | |
| F. M. Monier - Poland - 1807 - 372 pages
...et à tous les cultes , conformément aux lois portées à cet égard. ART. II. Nobles terriens. » Pleins de vénération pour la mémoire de nos ancêtres,...la plus solennelle au corps de la noblesse toutes les immunités, libertés et prérogatives, ainsi que la prééminence qui lui compète dans la vie... | |
| comte Antoine-François-Claude Ferrand - Poland - 1820 - 616 pages
...religions et à tous les cultes, conformément aux lois portées à cet égard. Nobles terriens. • IL Pleins de vénération pour la mémoire de nos ancêtres,...prérogatives, ainsi que la prééminence qui lui compète dans la vie privée, comme dans la vie publique, et nommément les droits et privilèges concédés... | |
| comte Antoine-François-Claude Ferrand - Poland - 1820 - 616 pages
...portées à cet égard. Nobles tcrrient. II. Pleins de vénération pour la mémoire de nos ancètres, honorant en eux les créateurs d'un gouvernement libre,...prérogatives, ainsi que la prééminence qui lui compète dans la vie privée, comme dans la vie publique, et nommément les droits et privilèges concédés... | |
| Pierre-Armand Dufau, Joseph Guadet - Constitutions - 1823 - 554 pages
...religions et à tous les cultes, conformément aux lois portées à cet égard. II. Nobles terriens. Pleins de vénération pour la mémoire de nos ancêtres,...prérogatives, ainsi que la prééminence qui lui compète dans la vie privée conmiu ilans la vie publique, et nommément les droits et privilèges... | |
| Pierre Armand Dufau - 1823 - 592 pages
...religions et à tous les cultes, conformément aux lois portées à cet égard. II. Nobles terriens. Pleins de vénération pour la mémoire de nos ancêtres, honorant en eux les créateurs d'un gouvernemenHibre , nous garantissons, de la manière la plus solennelle, au corps de la noblesse toutes... | |
| Leonard Chodźko - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1829 - 510 pages
...religions et à tous les cultes, conformément aux lois portées à cet égard. ABT. II. Nobles terriens. Pleins de vénération pour la mémoire de nos ancêtres,...prérogatives, ainsi que la prééminence qui lui compete dans la vie privée comme dans la vie publique, et nommément les droits et privilèges concédés... | |
| Léonard Chodźko - Poland - 1862 - 1250 pages
...Pologne, un libre exercice à toutes les religions et à tous les cultes, conformément aux lois portées à cet égard. Nobles terriens. Art. 2. Pleins de...gouvernement libre, nous garantissons, de la manière la plus solennelle.au corps de la noblesse, toutes ses immunités , libertés et prérogatives , ainsi que... | |
| comte Antoine-François-Claude Ferrand - Poland - 1865 - 428 pages
...religions et à tous les cultes, conformément aux lois portées a cet égard. Kolles terriens. Art. II. Pleins de vénération pour la mémoire de nos ancêtres,...manière la plus solennelle, au corps de la noblesse, to:i les ses immunités, libertés et prérogatives, ainsi que la prééminence qui lui appartient... | |
| |