 | France - Law - 1811 - 736 pages
...qui, nés de pères eu de mères connus, et d'a'jord élevés par eux , ou par d'autres personnes à leur décharge, en sont délaissés sans qu'on sache...sont devenus , ou sans qu'on puisse recourir à eux. Ç. Les orphelins sont ceux qui, n'ayant ni pèrç ni inère, n'ont aucun moyen d'existence. TITRE... | |
 | France - France - 1816 - 1062 pages
...qui, nés de pères ou de mères connus, et d'abord élevés par eux ou par d'autres personne» à leur décharge, en sont délaissés sans qu'on sache...que les pères et mères sont devenus, ou sans qu'on pubse recèurir à eux. 6. Les orphelins sont ceux qui, n'ayant ni père ni mèjf, •'ont aucun moyen... | |
 | Frederik Willem Conrad - Canals - 1820 - 812 pages
...mèresconnus , et d'abord élevés par eux ou par d'autres personnes à leur décharge , en sont décaissés sans qu'on sache- ce que les pères et mères sont devenus , ou sans qu'on puisse recourir à eux (i). 2° Les enfans nés dans les hospices de filles ou femmes admises à y faire leurs couches , lorsqu'elles... | |
 | France. Ministère de l'intérieur - France - 1829 - 572 pages
...connus^ et d'abord eleve's par eux, ou par d'autres personnes, à leur decharge, en sont delaisse's sans qu'on sache ce que les pères et mères sont devenus, ou sans qu'on puisse recourir à eux. ( Même décret. } Les enfans ne's, dans les hospices, de femmes admises à y faire leurs couches ,... | |
 | Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1829 - 678 pages
...connus, et d'abord élevés par eu.\ , ou par d'autres personnes à leur décharge , en sont délaisses sans qu'on sache ce que les pères et mères sont devenus, ou sans qu'on puisse recourir à eux. (Ibid., art. 5. ) ART. 2849- Les orphelins sont ceux qui , n'ayant ni père ni mère, n'ont aucun moyen... | |
 | Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - Tournai (Belgium) - 1830 - 1052 pages
...d'abord rlurés par eux ou par d'autres personnes à l«ur dé«!1arge , en «ont délaissés sans qu'oj1 sache ce que les pères et mères sont devenus , ou sans qu'on puisse recourir à eux. Les orphelins sont ceux qui n'ayant ni pères ni mères , n'ont aucun moyen d'existence. Les enfans... | |
 | Duquénel - 1834 - 706 pages
...qui, nés de pères ou de mères connus, et d'abord élevés par eux , ou par d'autres personnes à leur décharge, en sont délaissés sans qu'on sache ce que les pères et niùrei sont devenus, ou sans qu'on puisse recourir à eux. 6. Les orphelins sont ceux qui , n'ayant... | |
 | Jean-Paul-Alban vicomte de Villeneuve-Bargemon - Agricultural colonies - 1834 - 684 pages
...eux ou par d'autres personnes à leur décharge , en sont délaissés sans qu'on sache ce que leurs pères et mères sont devenus ou sans qu'on puisse recourir à eux. Les enfans orphelins sont ceux qui , n'ayant plus ni père ni mfyre, n'ont aucun moyen d'existence.... | |
 | Alban vicomte de Villeneuve-Bargemon - Agricultural colonies - 1834 - 676 pages
...eux ou par d'autres personnes à leur décharge , en sont délaissés sans qu'on sache ce que leurs pères et mères sont devenus ou sans qu'on puisse recourir à eux. Les enfans orphelins sont ceux qui , n'ayant plus ni père ni mère, n'ont aucun moyen d'existence.... | |
 | Congrès scientifique de France - 1835 - 668 pages
...qui , nés de pères ou de mères connus, et d'abord élevés par eux ou par d'autres personnes à leur décharge , en sont délaissés sans qu'on sache...sont devenus , ou sans qu'on puisse recourir à eux. Les orphelins sont ceux qui , n'ayant ni pères ni tnères , n'ont aucun moyen d' existence (i). «... | |
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Les enfants abandonnés sont ceux qui, nés de pères ou de mères connus , et d'abord élevés par eux ou par d'autres personnes à leur décharge, en sont délaissés sans qu'on sache ce que les pères et mères sont devenus, ou sans qu'on puisse recourir... 
