Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volume 5Impr. des Révolutions, 1790 - France |
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... vaisseau comman- dant un vaisseau de ligne aura 36 1 . Au lieu de 34 1. , le même , commandant une frégate , sans major , aura 28 1 . Au lieu de 40 l . , le même , dans le même cas , a un major , aura 34 1 . Au lieu de 30 l . , le major ...
... vaisseau comman- dant un vaisseau de ligne aura 36 1 . Au lieu de 34 1. , le même , commandant une frégate , sans major , aura 28 1 . Au lieu de 40 l . , le même , dans le même cas , a un major , aura 34 1 . Au lieu de 30 l . , le major ...
Page 435
... vaisseau , en grade après le commandant du vaisseau . Le lieutenant en pied fera les fonctions de rapporteur , et les commis aux revues , celles de greffier du conseil . S'il y a un commissaire d'escadre à bord du vaisseau où se tiendra ...
... vaisseau , en grade après le commandant du vaisseau . Le lieutenant en pied fera les fonctions de rapporteur , et les commis aux revues , celles de greffier du conseil . S'il y a un commissaire d'escadre à bord du vaisseau où se tiendra ...
Page 442
... vaisseau , sera condamné à la mort . XXV . « Tout homme coupable d'avoir embarqué ou permis d'embarquer sans ordres des effets com- mercables étrangers au service du vaisseau , sera , s'il commande le vaisseau ou bâtiment national ...
... vaisseau , sera condamné à la mort . XXV . « Tout homme coupable d'avoir embarqué ou permis d'embarquer sans ordres des effets com- mercables étrangers au service du vaisseau , sera , s'il commande le vaisseau ou bâtiment national ...
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Common terms and phrases
14 juillet adresse agens août aristocrates ASSEMBLÉE NATIONALE assemblées assignats auront avoient avoit bastille billets Bonne Savardin Bouillé Brest bureau caisse Champ de Mars charge châtelet chefs ci-devant citoyens comité des finances comité des recherches commissaires compte constitution corps législatif coupable cret crime crimes de lèse-nation déclaration décret suivant décrets de l'assemblée dénoncer départemens département dépenses députés despotisme devoit directoires directoires de district ennemis étoient étoit Fayette fédérés garde nationale général guerre homme jour juges l'armée l'assem l'assemblée nationale l'état l'ordre lesdits lèse-nation lettre liberté livres loix Malouet marine ment militaire millions ministériels ministre mois municipalité n'avoit n'étoit Nancy nation Necker officier marinier officiers ordonné ordres pable patrie patriotes payer pensions peuple porte pourront pouvoir exécutif premier présent décret procédure publique raison régimens régiment Renvoyé au comité révolution Saint-Priest sera serment seroient seront service seul sieur soldats sommes tion tionale Tour-du-Pin toyens trésor public tribunal troupes vaisseau