| Louis Mayeul Chaudon - Biography - 1812 - 708 pages
...qui enfant partie* Art. I. Les Elals Je LL. MM. le roi de Bavière el de Wirteraberg , • le I, li. AA. SS. les électeurs, archi-chancelier et de Bade, le duc de Berg et de Clèves , le Landgrave de Hesse-Dai instadl, les princes de Nassau-Weilbourg , le prince de Hohenzollern-Hecheingen... | |
| Christophe Koch - Europe - 1817 - 496 pages
...d'après le principe énoncé dans l'art. 2 5 , être partagées entre lui et ce monarque. ART. 24« LL. MM. les rois de Bavière et de Wurtemberg , LL. AA. SS. les grands-ducs de Bade , de Berg et de Hesse - Darmstadt , SA Emin. le prince - prima et LL. AA. SS. les... | |
| Pierre Armand Dufau - 1821 - 632 pages
...des plénipotentiaires. ) Art. 1 er . Les Etats de LL. MM. les rois de Bavière et de Wurtemberg, de LL. AA. SS. les électeurs archichancelier, et de Bade, le duc de Berg et de Clèves, le Landgrave de HesseDarmstadt, les princes de Nassau-Usingen et Nassau-Weilbourg, les... | |
| Pierre-Armand Dufau, Joseph Guadet - Constitutions - 1821 - 666 pages
...en conséquence du présent traité, nommément les seigneuries de Gammertingen et de Hetlingen. 24- LL. MM. les rois de Bavière et de Wurtemberg, LL. AA. SS. les grands-ducs de Bade, de Berg et de HesseDarmstadt; SAE le prince primat, et LL. AA. SS. le duc et prince... | |
| Girolamo Lucchesini - Germany - 1821 - 474 pages
...seigneuries de Gammertingeu et de Hellingen. Л г t. XXIV. Droits de souveraineté sur divers territoires. LL. MM., les Rois de Bavière et de Wurtemberg, LL. AA. SS. les Grand— Ducs de Bade, de Berg et de- Hesse -Darmstadt, SAE le Prince Primat, et LL. AA. SS. le Duc... | |
| World history - 1841 - 608 pages
...rois de Bavière el de Wurtemberg, de leurs Altesses Sérènissimes les électeurs archichanctlier el de Bade, le duc de Berg et Clèves', le landgrave...Hesse-Darmstadt, les princes de Nassau-Usingen et Nassau- Weilbourg , les princes de Hohenzollern-Hecliingen et Hoheuzollern-SIgmaringen , les princes... | |
| World history - 1841 - 1462 pages
...Les Étuis de Leurs Majestés les rois de Bavière et de Wurtemberg, de leurs Altesses Séréuissimes les électeurs archichancelier et de Bade, le duc de Berg et Clèves', le landgrave de rlesse-Darmstadi, les princes de Nassau-Usingen et Nassau- Weilbourg , les princes de Hohenzollcrn-... | |
| comte Guillaume de Garden - 1848 - 528 pages
...convenus des articles suivants : « Les États de LL. MM. les rois de Bavière et de Wurtemberg, de LL. AA. SS. les électeurs archichancelier et de Bade, le duc de Berg et de Clèves, le landgrave de Hesse-Darmstadt, les princes de NassauUsingen et Nassau- Weilbourg, les... | |
| Austria, Leopold Freiherr von Neumann - Austria - 1856 - 740 pages
...Français, roi d'Italie d'une part, leurs Majestés, les rois de Bavière et de Wurtemberg et LLAA SS les électeurs archichancelier et de Bade, le duc de Berg et de Clèves, le landgrave de Hesse -Darmstadt, les princes de Nassau -Usingen et Nassau- Weilbourg,... | |
| Charles-Théodore Beauvais - France - 1856 - 642 pages
...Francais devait attendre d'un pareil agent. Cet acte, signé à Paris le 12 juillet, était ainsi conçu : SM l'empereur des Français, roi d'Italie, d'une part,...et d'autre part LL. MM. les rois de Bavière et de Wûrtemberg, LL. AA. SS. les électeurs archichancelier et de Bade, le duc de Berg et de Clèves ,... | |
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