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" ... ou par les officiers de la maîtrise , à l'extinction des feux , après deux publications faites à l'audience ou marché du lieu , et aux prônes des messes par les curés de la paroisse du... "
Dictionnaire portatif des Eaux et Forêts - Page 153
by Jean Massé (Lawyer) - 1766 - 793 pages
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Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre: sur le fait des eaux ...

France - Forestry law and legislation - 1753 - 536 pages
...l'Auditoire de la Juftice des Eaux & Forêts par le Grand-Maître , ou par le» Officiers de la Maítrife , à l'extinction des feux , après deux publications faites à l'Audience ou Marché du lieu , & aur Preñes des MelTes par les Curés de la Paroidè du Siège de la Maîtrilè > & des Villes & Villages...
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Loix forestières de France: commentaire historique et raisonné sur l ...

Antoine Pecquet - Fishery law and legislation - 1753 - 702 pages
...vendus mceflàmment en l'état qu'ils iè trouveront ,&Tadjudi cation faite en l'Auditoire de la Juilice des Eaux & Forêts par le Grand-Maître , ou par les Officiers de la Maîtriiè, à l'extin&ion des feux , après deux publications faites a l'Audience ou Marché du lieu...
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Dictionnaire raissonne des lois penales de France ...

Claude Sebastien Bourguignon-Dumolard - 1811 - 570 pages
...l'auditoire de la justice des eaux et forêts par le grand-maître, ou par les officiers de la maîtrise, à l'extinction des feux, après deux publications faites à l'audience ou marché du lieu, et aux prônes des messes par les cures de la paroisse du siège de la maîtrise , et des villes et...
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Recueil chronologique des réglemens forestiers: contenant les ordonnances ...

Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - 754 pages
...l'Auditoire de la Justice des Eaux et Forêts par le Grand-Maître, ou par les Officiers de la Maîtrise, à l'extinction des feux, après deux publications faites à l'Audience ou Marché du lieu , et aux Prônes des Messes par les Curés de la Paroisse du Siège de la Maîtrise , et de* Villes...
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Recueil général des anciennes lois françaises: 1661-1671

France - France - 1829 - 452 pages
...l'auditoire de la Justice des eaux et forêts par le grand-maître ou par les officiers de la maîtrise , à l'extinction des feux , après deux publications faites à l'audience ou marché du lieu, et aux prônes des messes par les curés de la paroisse du siége de !••f maîtrise et des villes...
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - France - 1822 - 456 pages
...l'auditoire de la justice des eaux et forêts par le grand-maître on par les officiers de la maîtrise , à l'extinction des feux , après deux publications faites à l'audience ou marché du lieu, et aux prônes des messes par les curés de la paroisse du siége de l.-i maîtrise et des villes et...
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Code forestier, conféré avec la législation et la jurisprudence ..., Volume 2

L. Gagneraux - 1827 - 416 pages
...l'auditoire de la justice (les Eaux et forêts par le grand-maître ou par lès-officiers de la maîtrise , à l'extinction des feux , après deux publications faites à l'audience ou marché du lieu , et aux prônes des messes par les curés de la paroisse du siége dé la maîtrise, et des villes...
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Jurisprudence générale du royaume: répertoire méthodique et ..., Volume 25

Désiré Dalloz - 1849 - 642 pages
...l'auditoire de la justice des eaux et forêts par le grand-maitre ou par les officiers de la maîtrise , à l'extinction des feux , après deux publications faites à l'audience ou marché du lieu , et aux prônes des messes par les curés de la paroisse du siège de la maîtrise, et des villes...
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