Dictionnaire portatif des Eaux et Forêts

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Chez Vincent, Imprimeur-Libraire, rue Saint Severin., 1766 - Encyclopedias and dictionaries, French - 793 pages
 

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Popular passages

Page 131 - ... aux lieux où il y en aura moins que huit, ils convoqueront ceux des deux ou trois plus prochains ports ou villes, pour tous ensemble...
Page 364 - La glandée ne sera ouverte que depuis le 1™ octobre jusqu'au 1™ février, et ne pourront les usagers , officiers et adjudicataires y mettre leurs porcs en plus grand nombre que celui compris dans l'adjudication , et après les avoir fait marquer au feu , et déposé au greffe l'original de la marque , sur peine de 100 liv.
Page 133 - Leur défendons, en outre , de bouiller avec bouilles ou rabots tant sur les chevrins , racines, saules, osiers, terriers et arches, qu'en autres lieux!, ou de mettre lignes avec échets et amorces vives, ensemble de porter chaînes et clairons en leurs batelets , et d'aller à la fare , ou de pêcher dans les noues avec filets , et d'y bouiller pour prendre le poisson et le...
Page 60 - ... qui aura huit pieds de long, quatre de haut, les bûches de trois pieds et demi de longueur , compris la taille . le bois de cotterets de deux pieds de longueur, et le cotteret de dix-sept à dix-huit pouces de grosseur, abrogeant les rotées, mesures, moules, journées, sommes, charges, voies et mesures contraires.
Page 328 - Le procès-verbal de visite sera signé du maître particulier et de tous 1rs officiers présents, et contiendra les ventes ordinaires et extraordinaires qui auront été faites, de futaie ou de taillis durant le cours de l'année; l'état , âge et qualité du bois de chacune garde et triage ; le nombre et essence des arbres chablis ; l'état des fossés , chemins...
Page 390 - Délivreront de trois mois en trois mois les rôles des amendes qu'Us auront jugées, signés d'eux et du greffier, à notre procureur de la maîtrise, pour être par lui fournis au collecteur des amendes pour en faire le recouvrement, dans lesquels il sera employé sur chacun article de condamnation, trois sols pour le greffier, et trois sols pour le sergent à garde, dont ils seront payés ainsi qu'il est dit pour la maîtrise. 9. Leur défendons expressément de disposer des amendes de leurs...
Page 104 - Le transport, passage, voiture ou flottage des bois, tant par terre que par eau, ne pourra être empêché ou arrêté sous quelque prétexte de droits de travers , péages, pontonnages ou autres, par quelque particulier que ce soit, à peine de répondre de tous les dépens, dommages et intérêts des marchands: sauf à ceux qui prétendent avoir titre pour lever aucuns droits, de se pourvoir pardevant le grand- maître , qui y pourvoira ainsi qu'il appartiendra.
Page 133 - ... vives, ensemble de porter chaînes et clairons en leurs batelets , et d'aller à la fare , ou de pêcher dans les noues avec filets , et d'y bouiller pour prendre le poisson et le frai qui a pu y être porté par le débordement des rivières, sous quelque prétexte , en quelque temps et manière que ce soit, à peine de £o fr.
Page 149 - ... ou par les officiers de la maîtrise , à l'extinction des feux , après deux publications faites à l'audience ou marché du lieu , et aux prônes des messes par les curés de la paroisse du...

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