 Dans l'assiette de l'impôt, il ne faut point confondre le produit brut annuel avec le revenu ; car le premier comprend, outre le second, tout le capital circulant ; et une partie de ce produit doit demeurer pour maintenir ou renouveler tous les capitaux...  Actes - Page 187by Société jurassienne d'émulation - 1879Full view - About this book
 | Jean-Charles-Léonard Simonde Sismondi - Business & Economics - 1827 - 524 pages
...2°. Dans l'assiette de l'impôt, il ne. Jant .point confondre le produit brut annuel avec le rexenu.; car le premier comprend , outre le second , tout le...produit doit demeurer pour maintenir ou renouveler tous les capitaux fixes, tous les travaux accumulés, et la vie de tous les ouvriers productifs. 3°.... | |
 | Jean Charles L. Simonde de Sismondi - 1827 - 522 pages
...2°. Dans l'assiette de l'impôt , il ne faut point confondre le produit brut annuel avec le revenu; car le premier comprend , outre le second , tout le...produit doit demeurer pour maintenir ou renouveler tous les capitaux fixes, tous les travaux accumulés, et la vie da tous les ouvriers productifs. 3°.... | |
 | Economics - 1857 - 1006 pages
...l'Etat. 2° Dans l'assiette de l'impôt il ne faut pas confondre le produit brut annuel avec le revenu; car le premier comprend, outre le second, tout le...produit doit demeurer pour maintenir ou renouveler tous les capitaux fixes, tous les travaux accumulés et la vie de tous les ouvriers productifs. 3°... | |
 | Nicolas Villiaumé - Economics - 1857 - 760 pages
...2° Dans l'assiette de l'impôt, il ne faut point confondre le produit brut annuel avec le revenu ; car le premier comprend, outre le second, tout le...produit doit demeurer pour maintenir ou renouveler tous les capitaux fixes, tous les travaux accumulés et la vie de tous les ouvriers productifs. rien... | |
 | Economics - 1857 - 968 pages
...l'Etat. 2° Dans l'assiette de l'impôt il ne faut pas confondre le produit brut annuel avec le revenu; car le premier comprend, outre le second, tout le...produit doit demeurer pour maintenir ou renouveler tous les capitaux fixes, tous les travaux accumulés et la vie de tous les ouvriers productifs. 3°... | |
 | Pierre-Joseph Proudhon - Taxation - 1861 - 430 pages
...2. Dans l'assiette de l'impôt, il ne faut pas confondre « le produit brut annuel avec le revenu ; car le premier « comprend, outre le second, tout...produit doit demeurer pour maintenir « ou renouveler tous les capitaux fixes, tous les travaux « accumulés, et la vie de tous les ouvriers productifs.... | |
 | Félix Esquirou de Parieu - 1862 - 432 pages
...110. 2° Dans l'assiette de l'impôt il ne faut pas confondre le produit brut annuel avec le revenu ; car le premier comprend, outre le second, tout le...produit doit demeurer pour maintenir ou renouveler tous les capitaux fixes, tous les travaux accumulés et la vie de tous les ouvriers productifs. 3°... | |
 | Anselme Polycarpe Batbie - Economics - 1866 - 492 pages
...fruit. 2° Pour l'assiette de l'impôt, il ne faut pas confondre Ie produit brut annuel avec le revenu, car le premier comprend, outre le second, tout le...produit doit demeurer pour maintenir ou renouveler tous tes capitaux fixes, tous les travaux accumulés et la vie des ouvriers productifs. L'impôt ne... | |
 | Félix Esquirou de Parieu - Taxation - 1866 - 548 pages
...l'État. 2° Dans l'assiette de l'impôt il ne faut pas confondre le produit brut annuel avec le revenu ; car le premier comprend, outre le second, tout le...produit doit demeurer pour maintenir ou renouveler tous les capitaux fixes, tous les travaux accumulés et la vie de tous les ouvriers productifs. 3°... | |
 | Anselme Batbie - Interest - 1866 - 462 pages
...fruit. 2° Pour l'assiette de l'impôt, il ne faut pas confondre le produit brut annuel avec le revenu, car le premier comprend, outre le second, tout le...produit doit demeurer pour maintenir ou renouveler tous les capitaux fixes, tous les travaux accumulés et la vie des ouvriers productifs. L'impôt ne... | |
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