Traité des ponts: ou il est parle' de ceux des romains & de ceux des modernes ... des projets des ponts ...

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A. Cailleau, 1728 - Bridges - 416 pages
 

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Page 219 - Pancarte , laquelle fera mife &. attachée fur des poteaux aux entrées des ponts ,paflages , & pertuis , où les droits font prétendus , fans les pouvoir autrement lever , ni excéder fous aucun prétexte , nonobftant tout ufage contraire, à peine de punition exemplaire contre les contrevenans , même de reftitution du quadruple envers les Marchands , outre l'amende arbitraire envers Nous.
Page 199 - Arbres , pourront les Seigneurs aufquels appartient le Droit de Voyerie fur lefdits Chemins., en planter à leurs frais dans l'étendue de leurs Voylies ; Et en ce cas les Arbres par eux plantés & les fruits "d'iceux appartiendront aufdits Seigneurs •Voyers.
Page 199 - Forêts, chacun en droit foy de tenir la main à l'exécution du prefent Arreft , qui fera lu, publié , Se affiché par tout où .befoin fera. Fait au Confeil d'Etat du Roy , Sa Majefté y étant , tenu à Paris le troifiéme jour de May mil fept cen
Page 192 - Les propriétaires des héritages uboutissans aux rivières navigables, laisseront le long des bords vingt-quatre pieds au moins de place en largeur pour chemin royal et trait des chevaux, sans qu'ils puissent planter arbres, ni tenir clôture ou haie plus près que trente pieds du côté que les bateaux se tirent, et dix pieds de l'autre bord , à peine de cinq cents...
Page 160 - PONT VOLANT. Celui qui eft fait d'un ou deux bateaux joints enfemble par un plancher entouré d'une baluftrade ou gardefou , avec un ou plufieurs mâts , où eft attaché, par un bout, un long cable porté de diftance en diftance fur des petits bateaux , jufqu'à une ancre...
Page 199 - Défendons à toutes personnes de rompre , couper ou abattre lesdits arbres, à peine pour la première fois de soixante livres d'amende , applicable un tiers au propriétaire, l'autre à l'hôpital plus prochain du lieu où le délit aura été commis , et l'autre tiers au dénonciateur ; et pour la récidive à peine de fouet.
Page 199 - Arbres , dans le procés verbal de vifite generale qu'il eft obligé de faire tous les fix mois 3 fuivant l'article VI. du Titre -des Maîtres Particuliers , de l'Ordonnance de 1669. Enjoint Sa Majefté aux Intendans , & aux Grands Maîtres , des Eaux & Forêts, chacun en droit...
Page 106 - ... qu'on trouve fur les lieux , qui fupportent plus ou moins le fardeau dont on les charge , fuivant le plus ou le moins qu'ils font compactes &c ferrés.
Page 149 - Pièce de bois ferrée entre deux doffes, pour empêcher l'éboulement des terres dans la fouille des tranchées d'une Fondation. On nomme encore...

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