Mémoires, Volumes 19-20 |
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10 sols tournois âge du fer Antiquaires du Centre archéologique aulnes basses voutes BITVRICES Bonne de Berry Bourges brulé carolingienne cathédrale chambre chapelle Charles le Chauve Charles Monseigneur Cher chevaux CIVIT CIVT Comptes de l'hôtel comte Croix découverte demorant deniers tournois Déols desd despens diamètre donne duc de Berry duc Jean Eglize Épée de bronze époque esté fabrication fouilles fragments frans Gariel gneur Guillaume Ibid Immobilisation Indre Issoudun Item Jehan jour Kersers l'immobilisation lame largeur légende bilinéaire légendes et types lesd livres tournois longueur lotharienne Lunery membre fondateur ment mètres monétaire monnaies monnayage monogramme Monsei Musée de Bourges portail procès-verbal refaire reste rivets saint Amand saint Chalan Sancerre Sancoins secondes voutes seigneur sépulture Société des Antiquaires stèles tion tour neuve tournois ¹ toyzes travée trouve tumulus type au monogramme type au temple valent vase vicomtes Vierzon xe siècle
Popular passages
Page iv - L'assemblée extraordinaire, spécialement convoquée à cet effet, ne peut modifier les statuts qu'à la majorité des deux tiers des membres présents. — L'assemblée doit se composer du quart, au moins, des membres en exercice.
Page 328 - Société d'histoire ecclésiastique et d'archéologie religieuse des diocèses de Valence, Gap, Grenoble et Viviers (Romans).
Page 323 - Académie nationale des sciences, arts et belles-lettres de Caen. Société des Antiquaires de Normandie, — à Caen. Société française d'archéologie pour la conservation et la description des monuments, — à Caen.
Page 337 - Chambéry, est reconnue comme établissement d'utilité publique. Art. 2. — Les statuts sont approuvés tels qu'ils sont ci-annexés. Aucune modification ne pourra y être apportée sans l'autorisation du Gouvernement. Art. 3. — Le Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts est chargé de l'exécution du présent décret.
Page iii - Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil d'Administration.
Page ii - Les délibérations relatives aux aliénations, constitutions d'hypothèques, baux à long terme et emprunts ne sont valables qu'après l'approbation par l'Assemblée générale. ART.
Page iv - Il sera procédé de même en cas de retrait de l'autorisation donnée par le Gouvernement. Dans le cas où l'Assemblée générale se refuserait à délibérer sur cette attribution, il sera statué par un décret, rendu en forme des règlements d'administration publique.
Page ii - Les sommes versées pour le rachat des cotisations; 4° Le produit des libéralités autorisées sans affectation spéciale. Art. 14. — Le fonds de réserve est placé en rentes nominatives 3 °/o sur l'État, ou en obligations nominatives de chemins de fer dont le minimum d'intérêt est garanti par l'État.
Page i - Comité de direction et être élu au scrutin secret par les trois quarts au moins des suffrages exprimés ; 2° payer un droit d'admission de 10 francs et une cotisation annuelle dont le minimum est de 20 francs. La cotisation peut être rachetée en versant une somme égale à vingt fois le montant de la cotisation annuelle. Le...
Page iii - Le fonds de réserve comprend : 1" Le dixième de l'excédent des ressources annuelles ; 2" Les sommes versées pour le rachat des cotisations ; 3" La moitié des libéralités autorisées sans emploi.