...ainsi : « II se répand dans les départemens des bruits dont les fuites pourraient ftre funestes. Op dit que des spadassins sont apostés pour attaquer les bons citoyens, et pour tâcher de s'en défaire. Je crois, en conséquence, qu'il est de mon devoir de vous proposer...

...Chevalier ne mentionna aucun fait spécial ; il s'exprima ainsi : c II se répand dans les départemens des bruits dont les suites pourraient être funestes....que des spadassins sont apostés pour attaquer les lions citoyens , et pour tâcher de s'en défaire. Je crois, en conséquence, qu'il est de mpn devoir...

...et pour statuer en dernier ressort. • M. CHEVALIER : II se répand, dans les départements, d.'s bruits dont les suites pourraient être funestes....sont apostés pour • attaquer les bons citoyens et pour tilclier de s'en défaire. Je crois en conséquence qu'il est de mon devoir de vous proposer de...

...constituante montait à la tribune et faisait la motion suivante : (1) • II se répand dans les départemens des bruits dont les • suites pourraient être funestes....en conséquence qu'il est de mon devoir de » vous présenter une loi sur le duel. » L'Assemblée adopta cette proposition à la presque unanimité ;...

...intérêts civils , résultants des procès criminels, et pour statuer en dernier ressort. » M. CHEVALIER : II se répand, dans les départements, des bruits...pourraient être funestes. On dit que des spadassins sont apostes pour attaquer les bons citoyens et pour tâcher de s'en défaire. Je crois en conséquence...

...préalable. A la fin de la séance de ce jour,' M. Chevalier monta à la tribune : « Il se répand, dit-il, dans les départements, des bruits dont les suites...spadassins sont apostés pour attaquer les bons citoyens et pour tâcher de s'en défaire. Je crois, en conséquence, qu'il est de mon devoir de vous proposer...