...contient la preuve assez complète de l'opinion qu'on en avait conservée. « D'autant qu'il se trouve des gens de » naissance ignoble , et qui n'ont jamais » porté les armes , qui sont assez insolens y> pour appeler les gentilshommes, lesquels re» fusant de leur faire raison...

...1651 , Art. 15 , contient même à ce sujet les dispositions suivantes : « D'autant qu'il se trouve des gens de naissance ignoble , et qui n'ont jamais porté les armes , qui sont assez insolens pour appeler des gentilshommes, lesquels refusant de leur faire raison ,...

...peines que nous avons ordonnées contre ceux qui les emploieront. ABT. 16. D'autant qu'il se trouve des gens de naissance ignoble , et qui n'ont jamais porté les armes , qui sont assez insolens pour appeler les gentilshommes , lesquels refusant de leur faire raison à...

...mêmes peines que nous avons ordonnées contre ceux qui les employcront. XV. D'autant qu'il se trouve des gens de naissance ignoble, et qui n'ont jamais porté les armes, qui sont assez insolens pour appeler des Gentils-hommes, lesquels refusans de leur faire raison, à...

...l'exécuteur de la haute justice ; ils sont dégradés de noblesse et déclarés eux et leurs descendans roturiers et incapables de remplir aucune charge....profit des hôpitaux, partie aux frais de justice et'à l'entretien des veuves et des enfans des défunts. Il est même permis aux juges d'attribuer...

...ouvertement dans rédit de Louis XIV contre les duels en 1679 : « Art. 16. D'autant qu'il se trouve des gens de naissance ignoble et qui n'ont jamais porté les armes qui sont assez insolents pour appeler les gentilshommes, lesquels refusant de leur faire raison à...

...étaient assez maltraités par l'édit pour que nous le rapportions ici : « D'autant qu'il se trouve des gens de naissance ignoble, et qui n'ont jamais porté les armes, qui sont assez insolents pour appeler les gentilshommes, lesquels refusent de leur faire raison à...

...com» parer, par les armes, » avec un gentilhomme. « D'autant, porte cet article, qu'il se trouve «des gens de naissance ignoble et qui n'ont ja«mais porté les armes qui sont assez insolens • pour appeler des gentilshommes, lesquels refaisant de leur faire raison,...

...l'échafaud, aussi bien que selon la loi et dans l'opinion, la nation française. D'autant qu'il se trouve des gens de naissance ignoble et qui n'ont jamais porté les armes, et qui sont assez insolents pour appeler les gentilshommes, lesquels refusant de leur faire raison,...

...peines que nous avons ordonnées contre ceux qui les emploieront. ART. 16. D'autant qu'il se trouve des gens de naissance ignoble et qui n'ont jamais porté les armes qui sont assez insolents pour appeler les gentilshommes, lesquels refusent de leur faire raison à...