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de ses

roman pastor:11. Sa fermelé triompha de la persécution. Depuis ce temps, retiré à la campagne , cultivateur laborieux , père , époux , citoyen estimable, il a constamment vécu loin de la capitale , étranger aux partis, quelquefois persécuté , jamais persécuteur; refusant , pour garder son indépendance, les places qu'on lui offrit plus d'une fois ; se délassant, par

l'élude des lettres , fravaux agricoles , et ne tirant aucun profit de ses ouvrages, que les applaudissements du public et l'estime des juges éclairés. C'est là qu'il s'occupait encore d'un nouveau travail, honorable pour sa patrie, lorsqu'une accusation , bien imprévue sans doute, est venue l'arracher à ses études , à ses champs , à sa famille : étrange récompense des hommes qui font la gloire de leur pays !

Voilà l'écrivain immoral que l'on traduit devant vous ! voilà le libelliste qu'on signale à votre indignation ! Certes , il conviendrait que l'accusation y regardât à deux fois , avant de s'attaquer à de tels hcmm's.

Par quelle inconcevable fatalité tout ce qu'il y a de plus honorable dans la littérature française, semble-t-il successivement appelé à siéger sur le banc des accusés ? Tour-d-tour le spirituel rédacteur de la correspondance administrative et l'ingénieux Ermite de la Chaussée-d'Antin, l'auteur des deux Gendres et l'auteur des Délateurs, ont porté sur ce banc leurs lauriers, les Bergasse et les. Lacretelle leurs cheveux blancs , l'archevêque de Malines sa toge épiscopale , le peintre de Marius ses longues infortunes. La Cour d'assises semble être devenue une succursale de l'académie française...... Messieurs, cette exhubérance de poursuiles , cette succession d'attaques , non pas contre d'obscurs pamphlétaires, mais contre les plus distingués de nos écrivains ; cette guerre déclarée par le ministère public à la partie la plus éclairée de la nation française, révèle nécessairement une erreur fondamentale dans les doctrines de l'accusation. Lorsqu'en dépit des persécutions, des emprisonnements, des amendes, les meilleurs esprits s'obstinent à comprendre la loi , à user de la loi dans un sens opposé au pouvoir qui les accuse, il est évi. dent que ce pouvoir entend mal la loi, et se fait illusion par un faux système. Cette erreur, involontaire sans doute, le ministère public nous saura gré de la lui signaler. Elle consiste à considérer comme coupable, non ce qui est qualifié délit par la loi, mais ce qui déplaît aux organes de l'accusation ; sans iéfléchir

que

la liberté de la presse n'est pas la liberté de dire ce qui plaît au pouvoir, mais ce qui peut lui déplaire. Une proposition nous blesse; nous commençons par poser en principe qu'il faut mettre l'auteur en jugement. Ensuite, comme pour mettre un homme en jugement, il faut bien s'appuyer sur un texte de loi, nous cherchons dans la loi pénale quelque texte qui puisse, tant bien que mal, s'ajuster à l'écrit en question. Les uns sont trop précis ; il n'y a pas moyen d'en faire

usage

; d'autres sont rédigés d'une manière plus vague, et par conséquent plus élastique ; on s'en empare, et c'est ainsi que, dans les procès de la presse, pous voyons revenir sans cesse ces accusations banales d'attaque contre l'autorité constitutionnelle du Roi et des Chambres

de provocation à la désobéissance aux lois , d'outrages à la morale publique.

Voilà précisément ce qui est arrivé dans le procès de M. Courier. On ne l'accusait pas seulement, dans le principe , d'outrage à la morale publique : d'autres textes avaient été essayés : mais' leur rédaction, trop précise, n'a pas permis de s'en servir; il a fallu les abandonner. L'outrage à la morale publique est resté seul , que

de ces termes , fixé, à la vérité, aux yeux

des juris. consultes , offre pourtant, aux personnes qui n'ont point étudié la législation, une sorte de

le sens

parce

afin

latitude et d'arbitraire dont l'accusation

peut profiter.

Aussi, remarquez avec quel soin l'accusation a évité de définir la morale publique. En bonne logique , pourtant, c'est par cette définition qu'elle aurait dû commencer : la pre. mière chose à faire, quand on signale un délit , c'est d'expliquer en quoi consiste ce délit; et c'est la première chose

que

l'accu. sation ait oubliée! Cela s'explique facilement : son intérêt est d'éluder les définitions , que le vague qui peut exister dans les termes de la loi favorise l'extension illimitée qu'elle cherche à leur donner. Nous, dont l'intérêt, au contraire , est de tout éclaircir , nous suivrons une marche opposée, et nous nous demanderons, avant d'entrer dans la discussion , ce que la loi entend par

le délit d'outrage à la morale publique.

Pourquoi lisons-nous dans la loi ces mots :outrage à la morale PUBLIQUE ? Pourquoi le législateur n'a-t-il pas dit simplement : les outrages à la morale? Que signifie cette épithète (publiqrie) qu'il a cru devoir ajouter?

Messieurs, il faut le reconnaître : ces expressions sont un avertissement donné

par le législateur aux fonctionnaires chargés de poursuivre les délits; un avertissement de ne

con

point intenter d'accusations téméraires , de ne point faire du code pénal le vengeur de leurs doctrines personnelles , de ne point voir une infraction dans ce qui pourrait contrarier leurs opinions particulières. La morale du législateur n'est point la morale d'un homme, d'une secte, d'une école : c'est cette morale absolue ; universelle, immuable, temporaine de la société elle-même, toujours constante au milieu des vicissitudes sociales, émanée de la Divinité, et supérieure à toutes les opinions humaines ; qui n'est point de réflexion mais de sentiment, point

đe raisonnement mais d'inspiration ; qu'on ne trouve point autre à Paris, autre à Philadelphie, C'est cette morale qui sanctionne la foi des engagements , consacre la couche conjugale, unit par un lien sacré les pères et les enfants ; c'est elle qui flétrit lé mensonge,

le larcin, le meurtre, l'impudicité : c'est celle-là seule qui prend le nom de morale publique , parce que, fondée sur l'assentiment de tous les hommes , elle a son témoignage, sa garantie dans la conscience publique.

Quel est donc l'écrivain qui outrage la morale publique ? C'est celui qui ose mentir à l'honnêteté naturelle , à la conscience universelle ; celui dont le langage soulève dans tous les cours le mépris et l'indignation.

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