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Les conseillers se placent selon l'ordre de leur réception, à l'exception du conseiller clerc qui se met toujours à côté de l'évêque, après le doyen, et du premier conseiller, qui commence le rang à gauche après l'intendant; ce premier conseiller...

Histoire de Nicolet, 1669-1924: La seigneurie. Première partie - Page 346
by Joseph-Elzéar Bellemare - 1924 - 410 pages
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Le Digeste français, Issues 106-111

1948 - 618 pages

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Les origines du droit franco-canadien: Comprenant:--I. L'histoire du droit ...

Rodolphe Lemieux - Droit - 1900 - 558 pages

...qui se met toujours à côté de l'évêque, après le doyen et du premier conseiller, qui com menée le rang à gauche après l'Intendant ; ce premier...même que les six premiers conseillers laïques, le procureur-général et le greffier qui en aient. L'expédition des arrêts ne coûte que les droits...

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Les crimes et les châtiments au Canada français du XVIIe au XXe siècle

Raymond Boyer - Canada français - 1966 - 570 pages

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Québec, mon pays, mes amours

Pierre Chaloult - Quebec (Province) History - 1985 - 220 pages

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