 | Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - Tournai (Belgium) - 1809 - 806 pages
...I. Les congrégations ou » maisons hospitalières de fem» mes, savoir celles dont l'insti» lution a pour but de desservir » les hospices de notre empire , » d'y servir les infirmes, les mala» des et les enfans abandonnés, » ou de porter aux pauvres des h soins, des secours, des remèdes... | |
 | L.-L. Charrier - 1825 - 228 pages
...congregalions des maisons hospitalières de femmes. SECTION Pe. Dispositions Générales. ART. i .er Les congrégations ou maisons hospitalières de femmes,...l'institution a pour but de desservir les hospices , d'y servir les infirmes , les malades et les enfans abandonnés , ou de porter aux pauvres., des... | |
 | J.B.D. Bouquié - 1822 - 368 pages
...ART. Ier. Les Congrégations ou Maisons hospitalières de femmes, savoir : celles dont l 'institution a pour but de desservir les hospices de notre empire, d'y servir les infirmes , Jes malades'et les enfans abandonnés , ou de porter aux pauvres des soins, des secours, des remèdes... | |
 | Jean Domat - 1829 - 616 pages
...vus et vérifiés au conseil d'état. « Un autre décret du i8 février iBoy, dispose : art. i»r » Les congrégations ou maisons hospitalières de femmes,...l'institution a pour but de desservir les hospices de l'état, d'y servir les infirmes, les malades et les enfans ahandonnés, ou de porter aux pauvres des... | |
 | France - Law - 1836 - 462 pages
...JANVIER i8i3; loi du 2 JANVIER 1817, du 24 MAI 1826. SECTION Ire. Dispositions générale]. Art. i". Les congrégations ou maisons hospitalières de femmes...but de desservir les hospices de notre empire, d'y servirles infirmes, les malades et les enfans abandonnés , ou de porter aux pauvres des soins , des... | |
 | France - France - 1836 - 462 pages
...JANVIER i8i3; loi du 2 JANVIER 1817, du 24 MAI l8j5. SECTION I". Dispositions gc'néralef. Art. i". Les congrégations ou maisons hospitalières de femmes...empire, d'y servir les infirmes, les malades et les enfans abandonnes , ou de porter aux pauvres des soins , des secours , des remèdes à domicile, sont... | |
 | Eugène Durieu, Germain Roche - Charities - 1842 - 598 pages
...acquisitions quelconques. Voici le texte de ce décret : SECTION I".— Dispositions générales. « Art. 1". Les congrégations ou maisons hospitalières de femmes,...empire, d'y servir les infirmes, les malades et les enfans abandonnés, ou de porter aux pauvres des soins, des secours, des remèdes à domicile, sont... | |
 | France - Charity laws and legislation - 1843 - 748 pages
...coiigréyaliont ou maisons hospitalière* de femmes (1). SECTION Г«. — Disposition» générales. Art. 1". Les congrégations ou maisons hospitalières de femmes...desservir les hospices de notre empire, d'y servir los infirmes, les malades et les enfants abandonnés, ou de porter aux pauvres des soins, des secours... | |
 | France (1814-48, Restoration) - Public welfare - 1847 - 928 pages
...congrégations ou maison» hospitalière» de femmes (t). SECTION I". — Disposition» générales Art. i". Les congrégations ou maisons hospitalières de femmes , savoir , celles dont l'institution a pour bat de desservir les hospices de notre empire, fj sertir les infirmes, les malades et les enfants abandonnés,... | |
 | Law - 1851 - 1486 pages
...couru : » Lei congrégations ou maisons hospitalières de femmes, savoir : celle» dont riiisliluliou a pour but de desservir les hospices de notre empire, d'y servir les inOrmes et les malades abandonnés, ou déporter aux pauvres des soins, de» secours, des remèdes... | |
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Les congrégations ou maisons hospitalières de femmes, savoir : celles dont l'institution a pour but de desservir les hospices de notre empire, d'y servir les infirmes, les malades et les... 
