28. Chantavoine: Le Prince Albert, par Th. Martin. 30. Houssaye Histoire des Israélites, par Ménard. Septembre 1. Darvenberg: Le médecin, ses devoirs publics et privés. 2. E. Bertin: Journal d'un solitaire, par Thiriat. 4. Ph. Berger Relation de la Cour de France, en 1690. 7. Ganem: Les colonies françaises de Syrie, aux x11 et x111° siècles. 14. H. Baudrillart: Correspondance inédite de Condorcet et de Turgot.

DÉFENSE. Septembre 7. Un livre sur l'histoire du bap tême. 8. Destouches et Wagner.

XIX SIÈCLE. Août : 23. E. About Louis Bréton.

DROIT. Septembre: 10-11-12. Les collections de la législation antérieures à 1879 et leurs lacunes, pour les actes des XVI, XVII et XVIIe siècles.

FIGARO. Août: 18. V. Hugo, à Guernesey. 20. H. Houssaye Les dernières heures de Balzac. 22.— - Septembre. : 5-12 F. Ribeyre: Cham, sa vie et son œuvre.

PARLEMENT. Août 17. Le Cardinal Carafa. 19. A. La Bastide du Bartas. 20. Darmesteter: La Révolution à Wordsworth. 23. Journal, d'un solitaire, par Thiriat.29. Ary Renan Notes sur la peinture anglaise, en 1883. 30 La Chine, familière et galante, par J. Arène. 31. De Pomairols: La poésie lyrique en Allemagne, depuis 1850. Septembre: 3. A. Michel Benvenuto Cellini. 6. Essais de littérature anglaise, par Darmesteter. 7. La politique française, en 1866. 10. I'armesteter: Spiritisme scientifique. 13. Ivan Tourgueneff. 14. E. des Essarts: Le Tableau de Cébès, par E. Charton.

REPUBLIQUE FRANÇAISE. Août 17. Le pessimisme de Mme Ackermann. 19. G. Courbet et la colonne Vendôme. 26. Deux dialogues de Henri Estienne. 29. Le plan de Bismarck.

REVEIL. Août : 16. P. Alexis: E. et J. de Goncourt. Septembre 9. P. Alexis: Tourguenetf.

SIECLE. Août : 10. La correspondance politique de M. de Bismarck.

SOLEIL. Août : 27. La Comédie à la Cour, par A. Jullien. TEMPS. Août : 17-21. Loiseleur L'Ingratit ide de Charles VII. 18. Sorel: Rivarol et la Société française, par de Lescure. 29. Legouvé: Etudes et souvenirs de théâtre.Septembre 1-2-4-12. Daryl : La Vie publique en Angleterre. 5. Les origines du régime financier de la France. 9. Un ouvrage inédit de Diderot. 10. Poésies de Valaoritis.

UNION. Août : 20. Victor Hugo avant 1830, par E. Biré. 27. Voyage de la Vega, par Nordenskiöld. Septembre: 3. Revue des sciences historiques. 12. Mémoires de Mme la duchesse de Tourzel.

UNIVERS. Août 16-17. Un dernier mot sur la mort de Voltaire. 20. Vie de saint Philippe de Neri. Septembre :

3. La Souveraineté nationale, par le P. Hamon. 8. Le cardinal Gousset. 10. Les Sociétés secrètes et la Société, par Deschamps. 12. L'Histoire sainte d'après un professeur de l'Université. 13. Le Mal et le Bien, par E. Loudun.

« Le déclare mal fondé dans cette demande et l'en déboute;

« Déclare Jean Sirey mal fondé dans sa demande en contrefaçon contre Fuzier-Herman et la Société du Recueil général des lois et arrêts, et l'en déboute;

« Déclare que Fuzier-Herman et la Société du Recueil général ont fait à Jean Sirey une concurrence déloyale.

« En conséquence, les condamne envers ce dernier : 1° à des dommages-intérêts à fixer par état; 2o à su pprimer le nom de Sirey sur les Codes annotés publiés en 1881;

«Autorise Sirey à faire insérer le présent jugement dans la Gazette des Tribunaux aux frais de M. FuzierHerman, ès-nom;

« Dit que les dépens seront supportés, trois quart par la Société du Recueil général et un quart par Jean Sirey;

<< Dit qu'il n'y a lieu de statuer sur les conclusions des autres parties, etc. »>

Tribunal civil de la Seine, e chambre, audience du 1er juin 1883.

On trouvera dans le journal le Droit le compte rendu in-extenso de ce jugement dont nous ne pouvons faute de place insérer les considérants très longuement développés.

Les héritiers de Ponson du Terrail.

(Droits d'auteur et de reproduction.)

Le fameux auteur de Rocambole et de tant d'autres romans, Ponson du Terrail, le romancier bien connu, laissait, à sa mort, sa mère, un frère et une sœur, et à côté d'eux, sa veuve.

En vertu de la loi du 14 juillet 1866, cette veuve avait un droit de jouissance pendant cinquante années sur les droits d'auteur et de reproduction de son mari, mais réduit toutefois d'un quart, par suite de la présence de la mère du de cujus, héritière à ré

serve.

Au décès de cette dernière, la veuve de Ponson du Terrail prétendit que l'usufruit de cette réserve devait lui revenir, que d'après la loi suscitée la jouissance des œuvres de son mari lui revenait à elle seule et qu'elle ne pouvait en être privée pour une certaine quotité que par la présence d'héritiers réservataires, que ceux-ci venant à disparaître, le droit de jouissance qui leur avait été réservé et dont elle avait été privée leur vie durant, disparaissait avec eux et devait lui faire retour.

M. Henri et Mile Hortense de Ponson du Terrail, frère et sœur de l'auteur et héritiers de Mme Ponson du Terrail mère, soutinrent, au contraire, que ce quart était passé en pleine propriété entre les mains de leur mère et qu'eux seuls étaient appelés à le recueillir en leur qualité d'héritiers. En conséquence ils firent défense à la Société des gens de lettres d'avoir à verser à la veuve de Ponson du Terrail, l'intégralité des

droits d'auteur à percevoir sur les œuvres de ce der

nier.

C'est dans ces circonstances qu'à la date du 27 janvier 1883, est intervenue une ordonnance de référé par laquelle défense était notifiée à la requête de Hortense et Henri de Ponson du Terrail, et sans y avoir égard, la Société des gens de lettres devait verser à la veuve d'Alexis de Ponson du Terrail, l'intégralité des droits d'auteur et de reproduction perçus et à percevoir sur les œuvres de ce dernier; quoi faisant serait bien et valablement déchargée, ce qui était exécutoire par provision ou nonobstant appel.

Les héritiers de Ponson du Terrail ont interjeté appel de cette ordonnance.

Conformément aux conclusions développées par l'avocat général, la cour a rendu l'arrêt suivant :

<< Considérant que la demande de la veuve d'Alexis de Ponson du Terrail a pour objet l'autorisation de toucher de la Société des gens de lettres la totalité des droits d'auteur et de reproduction perçus et à percevoir sur les œuvres de son mari;

« Considérant qu'au décès de celui-ci, la jouissance de ces droits est advenue pour trois quarts à la demanderesse et pour un quart à la dame de Ponson du Terrail mère, comme héritière à réserve du de cujus, par application de la loi du 14 juillet 1866;

« Que cette loi ayant abrogé par son article 2 toutes les dispositions législatives antérieures qui lui étaient contraires, régit seule aujourd'hui la propriété littéraire e;

« Qu'après avoir fait de cette propriété un droit temporaire d'une durée de cinquante années au delà du décès de l'auteur, elle l'a soumis pendant son existence ainsi limitée, aux règles et aux prescriptions du droit commun, sauf une simple jouissance, reconnue lors de la discussion de la loi, n'être autre qu'un droit d'usufruit, établi au profit du conjoint survivant, contre lequel n'a pas été prononcée une séparation de corps, et cessant en cas de convol, mais sans que cette dévolution légale d'usufruit puisse porter atteinte à la libre disposition de l'auteur par acte entre-vifs ou testamentaire, non plus qu'à la réserve de ses descendants ou de ses ascendants, appelés à sa succession;

« Qu'il suit que les droits de ces héritiers à réserve demeurent intacts, tels qu'ils sont établis par le Code civil;

« Qu'aucune disposition particulière de la loi n'édicte que l'usufruit de la réserve fera retour au conjoint de l'auteur, dans le cas du prédécès de l'héritier réservataire ;

« Que ce dernier recueille donc et la jouissance et la nue propriété, c'est-à-dire la plénitude de la propriété de la quotité qui lui est réservée dans l'œuvre de l'auteur ;

« Qu'il peut en disposer comme bon lui semble, et que, faute d'aliénation par lui faite, elle passe dans son intégrité à ses propres héritiers, pour le temps restant à courir dans la période cinquantenaire qui lui est assignée;

« Considérant qu'étant sans titre et sans droit reconnu sur l'exécution duquel elle puisse demander qu'il soit statué provisoirement, la veuve Alexis de Ponson du Terrail se trouvait sans qualité pour se pourvoir par voie de référé.

« Par ces motifs,

« Infirme et annule l'ordonnance dont est appel, et statuant à nouveau sur l'assignation de la veuve Alexis de Ponson du Terrail, dit qu'il y a lieu à référé.

« Condamne l'intimée aux frais d'appel et à ceux de référé; ordonne la restitution de l'amende consignée. »>

A la re chambre civile, le procès relatif aux Mémoires du comte Horace de Vieil-Castel est enfin terminé. Le tribunal déclare que Mine de Bérard, l'ancienne amie de l'auteur, qui a fait éditer cette scandaleuse publication, n'a aucune qualité pour protester contre la saisie du libelle.

Mme de Bérard devrait prouver en effet, qu'elle a la légitime possession des Mémoires et que M. Horace de Vieil-Castel les lui a remis pour qu'elle les publiât. Or elle ne fait sa preuve ni sur un point ni sur l'autre. La saisie reste donc maintenue et, comme on l'a dit, si les amateurs de scandale ont le droit d'en gémir, les lettres et l'histoire n'y perdent rien.

Bruxelles, 3 novembre 1883.

Presque au moment où la maladie emportait dans sa patrie d'adoption, cette généreuse France toujours ouverte aux créateurs, le noble écrivain qui signait ses livres du nom Ivan Tourguéneff, un autre esprit de la grande famille étrangère et qui, à l'exemple de l'auteur de l'Abandonnée et de tant d'autres chefs-d'oeuvre d'émotion poignante, avait reçu de Paris ses lettres de naturalisation, Henri Conscience expirait à Bruxelles au milieu des manifestations de la douleur publique.

La destinée, qui a ses volontés mystérieuses, confondait dans la mort ces deux vies illustres et longues, après les avoir unies dans une gloire quasi pareille. Ces deux maîtres dans l'art d'émouvoir, si différents par la langue, les habitudes de la pensée et le style, ont en effet, avec un éclat incomparable, accompli, dans l'évolution littéraire et nationale de leur pays respectif, un rôle si considérable que tous les autres ont pâli à côté.

Tandis que le Slave, en exprimant le tourment rongeant de sa race, aidait à cette grande opération chirurgicale qui des veines du colosse russe extirpait le mauvais sang de la servitude, le Flamand donnait une voix aux aspirations longtemps refoulées de la terre natale et, comme autour du

BIBL. MOD. - V.

vieil étendard relevé des Flandres, groupait autour de ses livres un vol d'âmes jusque-là endormies dans le sentiment d'une sorte d'irrémédiable déchéance.

A ces points de vue une parenté spirituelle rattachait l'un à l'autre ces deux génies du nord, sortis, presque aux extrémités de nos modernes civilisations, d'une sourde souffrance commune: ici du mal profond d'un peuple tourné aux mélancolies des regrets et languissant dans une anémie morale, là-bas, des sombres désespérances de quelques millions d'hommes ravalés à une demi-animalité croupissante.

Comme deux soleils montés des points opposés de l'hémisphère et qui, avant de se joindre au zénith, dans la pourpre des couchants, ont fait route l'un vers l'autre en éclairant des latitudes diverses, tous deux gardent à ces hauteurs le caractère de la contrée native, Tourguéneff, âpre et désolé par moment à l'égal de l'orbe refroidi qui se lève à l'horizon des steppes, Conscience souriant et doux comme les rougeurs voilées des aubes trempées aux brumes de la Lys et de l'Escaut, dans l'humide verdure de la région des grands pâturages.

Ce nom modeste et populaire de conteur qui, sous les ambitions élargies du roman contemporain, a fini par tomber en désuétude, comme l'apa. nage d'esprits simples que nos fièvres et nos 43